NF EN 9131

NF EN 9131

novembre 2009
Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.

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Informations complémentaires
Édition bilingue FR, EN
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

novembre 2009

Nombre de pages

36 p.

Référence

NF EN 9131

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-099

Numéro de tirage

1 - 18/11/2009

Parenté européenne

EN 9131:2009
Résumé
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.
Norme remplacée par (1)
NF EN 9131
mai 2017
Norme Annulée
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 1.1 Application
    4
  • 1.2 Objet
    4
  • 2 Référence normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 Instructions
    5
  • 5 Liste de codes
    6
  • 5.1 Codes de processus
  • 5.2 Codes de causes
    6
  • 5.3 Codes d'actions correctives
    6
  • 6 NOTES
    9
  • Annexe A (normative) Liste de documentation des données de non-conformité (Champs obligatoires en gras repérés par un 1))
    10
  • Annexe B (normative) Exemple de présentation de formulaire
    16
  • Bibliographie
    17
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