Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie les symboles graphiques utilisés pour l'information fournie par le fabricant avec les dispositifs médicaux, afin d'harmoniser la présentation de l'information requise par les Directives de la CCE sur les dispositifs médicaux, y compris les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 1996

Nombre de pages

16 p.

Référence

NF EN 980

Codes ICS

01.080.20 Symboles graphiques utilisés sur des équipements spécifiques

11.040.01 Matériel médical en général

Indice de classement

S99-004

Numéro de tirage

1 - 01/08/1996

Résumé

Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie les symboles graphiques utilisés pour l'information fournie par le fabricant avec les dispositifs médicaux, afin d'harmoniser la présentation de l'information requise par les Directives de la CCE sur les dispositifs médicaux, y compris les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Norme remplacée par (1)

NF EN 980

avril 2004

Norme Annulée

Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie les symboles graphiques destinés à être utilisés avec les informations fournies par le fabricant avec les dispositifs médicaux.

Sommaire

Avant-propos
3
0 Introduction
4
1 Domaine d'application
4
2 Références normatives
4
3 Prescriptions générales
5
4 Symboles
5
4.1 Symbole pour i "NE PAS RÉUTILISER"
5
4.2 Symbole pour UTILISER JUSQUE
6
4.3 Symbole du CODE DU LOT
6
4.4 Symbole du NUMÉRO DE SÉRIE
7
4.5 Symbole pour la DATE DE FABRICATION
7
4.6 Symbole pour STÉRILE
7
4.7 Symboles pour STÉRILE comprenant l'indication de la MÉTHODE DE STÉRILISATION
8
4.8 Symbole pour RÉFÉRENCE DU CATALOGUE
9
4.9 Symbole pour ATTENTION, VOIR NOTICE D'INSTRUCTIONS
9
Annexe A (informative) Exemples d'utilisation des symboles mentionnés dans cette norme
10
Annexe B (informative) Bibliographie
12
Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions de la Directive du Conseil 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux
13
Annexe ZB (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions de la Directive du Conseil 90/385/CEE relative aux dispositifs médicaux implantables actifs
14

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