NF EN ISO 10087

NF EN ISO 10087

mai 2006
Norme Annulée norme d'application obligatoire
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Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants: le code d'identification du pays du constructeur;le code d'identification du constructeur;le numéro de série;le mois et l'année de construction;l'année modèle. Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 2006

Nombre de pages

12 p.

Référence

NF EN ISO 10087

Codes ICS

47.020.10   Coques et leurs éléments de structure
47.080   Petits navires

Indice de classement

J95-026

Numéro de tirage

1 - 24/04/2006

Parenté internationale

ISO 10087:2006

Parenté européenne

EN ISO 10087:2006
Résumé
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

L'ISO 10087:2006 établit un système de codage permettant l'identification de tout bateau, concernant les aspects suivants:

  • le code d'identification du pays du constructeur;
  • le code d'identification du constructeur;
  • le numéro de série;
  • le mois et l'année de construction;
  • l'année modèle.

Elle est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle n'est pas applicable aux jouets de plage ou de baignade.

Normes remplacées (2)
NF EN ISO 10087
mai 1996
Norme Annulée
Navires de plaisance - Identification des coques - Système de codage.

NF EN ISO 10087/A1
novembre 2000
Norme Annulée
Navires de plaisance - Identification des coques - Système de codage

Le présent document introduit une annexe ZB indiquant les articles et paragraphes de la norme européenne relevant de la Directive 94/25/CEE.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 10087
mars 2019
Norme Annulée
Petits navires - Identification du bateau - Système de codage

<p>Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de:</p> <p>— code d'identification du pays du constructeur du bateau;</p> <p>— code d'identification du constructeur;</p> <p>— numéro de série;</p> <p>— mois et année de construction;</p> <p>— année modèle.</p> <p>Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque <i>L</i><sub>H</sub> est inférieure ou égale à 24 m.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Composition du numéro d'identification du bateau (CIN)
    2
  • 5 Exigences
    3
  • 5.1 Dimensions
    3
  • 5.2 Permanence du marquage
    3
  • 5.3 Emplacement
    3
  • 5.4 Double du CIN
    4
  • 5.5 Date d'apposition du CIN
    4
  • 5.6 Format d'affichage
    4
  • 6 Renseignements supplémentaires
    4
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