NF EN ISO 10240
Petits navires - Manuel du propriétaire
Le présent document spécifie les exigences et les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire d'un petit navire afin de permettre à leur propriétaire/opérateur de l'utiliser en sécurité.
Le présent document spécifie les exigences et les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire d'un petit navire afin de permettre à leur propriétaire/opérateur de l'utiliser en sécurité.
La présente norme internationale spécifie les informations devant être incluses dans le manuel du propriétaire des petits navires d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document amende la norme et modifie le premier alinéa du 4.2 en page 2 de la norme ISO 10240:2004.
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Exigences générales
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5 Contenu du manuel du propriétaire
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6 Autres informations
- Annexe A Introduction générale du manuel du propriétaire
- Annexe B Liste des Normes internationales prévoyant l'insertion d'information et d'étiquettes de sécurité dans le manuel du propriétaire
- Bibliographie
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