Le présent document prescrit les exigences de ventilation du compartiment moteur à essence et du compartiment réservoir à essence des navires de plaisance dont la coque ne dépasse pas 24 m de longueur, équipés de moteurs à essence destinés à assurer la propulsion, la production d'électricité ou la puissance mécanique, afin d'empêcher toute accumulation de gaz explosifs dans ces compartiments. Les scooters de mer sont exceptés.
<p>Le présent document spécifie les exigences relatives à la ventilation des compartiments contenant des moteurs à essence et des réservoirs à essence sur les petits navires munis de moteurs à essence pour la propulsion, la génération électrique ou la puissance mécanique, afin de prévenir l'accumulation de gaz explosifs dans ces compartiments. Les motos aquatiques ne sont pas couvertes par ce document.</p>
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