Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation
L'ISO 14001:2004 spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale.
L'ISO 14001:2004 est applicable à tout organisme qui souhaite établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental; s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie; et démontrer sa conformité à l'ISO 14001:2004 en
a) réalisant une auto-évaluation et une autodéclaration, ou
b) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou
c) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou
d) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe.
Toutes les exigences de l'ISO 14001:2004 sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne.
L'ISO 14001:2004 fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.
