NF EN ISO 14155-1

NF EN ISO 14155-1

novembre 2009
Norme Annulée

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1 : exigences générales

L'ISO 14155-1:2003 définit les procédures utilisables pour la conduite et l'exécution des investigations cliniques portant sur les dispositifs médicaux. Elle fixe les exigences générales pour protéger les sujets humains,assurer la conduite scientifique des investigations cliniques,aider les promoteurs, les moniteurs, les investigateurs cliniques, les comités d'éthique, les autorités de réglementation et les organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux. L'ISO 14155-1:2003 définit les exigences pour la conduite d'une investigation clinique afin de démontrer la performance d'un dispositif médical pendant l'utilisation clinique reflétant l'utilisation clinique normale, de révéler tout événement indésirable dans des conditions normales d'utilisation et de permettre l'évaluation des risques acceptables au regard des performances assignées au dispositif médical,définit les exigences relatives à l'organisation, la conduite, le contrôle, le recueil des données et la documentation des investigations cliniques portant sur un dispositif médical,est relative à toute(s) investigation(s) clinique(s) portant sur des dispositifs médicaux dont la performance clinique et la sécurité sont évaluées sur des sujets humains. L'ISO 14155-1:2003 n'est pas applicable aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

novembre 2009

Nombre de pages

34 p.

Référence

NF EN ISO 14155-1

Codes ICS

03.120.10   Management et assurance de la qualité
11.100.99   Autres normes relatives à la biologie médicale

Indice de classement

S99-201-1

Numéro de tirage

1 - 03/11/2009

Parenté internationale

ISO 14155-1:2003

Parenté européenne

EN ISO 14155-1:2009
Résumé
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1 : exigences générales

L'ISO 14155-1:2003 définit les procédures utilisables pour la conduite et l'exécution des investigations cliniques portant sur les dispositifs médicaux. Elle fixe les exigences générales pour

  • protéger les sujets humains,
  • assurer la conduite scientifique des investigations cliniques,
  • aider les promoteurs, les moniteurs, les investigateurs cliniques, les comités d'éthique, les autorités de réglementation et les organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux.

L'ISO 14155-1:2003

  1. définit les exigences pour la conduite d'une investigation clinique afin de démontrer la performance d'un dispositif médical pendant l'utilisation clinique reflétant l'utilisation clinique normale, de révéler tout événement indésirable dans des conditions normales d'utilisation et de permettre l'évaluation des risques acceptables au regard des performances assignées au dispositif médical,
  2. définit les exigences relatives à l'organisation, la conduite, le contrôle, le recueil des données et la documentation des investigations cliniques portant sur un dispositif médical,
  3. est relative à toute(s) investigation(s) clinique(s) portant sur des dispositifs médicaux dont la performance clinique et la sécurité sont évaluées sur des sujets humains.

L'ISO 14155-1:2003 n'est pas applicable aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14155-1
octobre 2003
Norme Annulée
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1 : exigences générales

<p>L'ISO 14155-1:2003 définit les procédures utilisables pour la conduite et l'exécution des investigations cliniques portant sur les dispositifs médicaux. Elle fixe les exigences générales pour</p> <ul><li>protéger les sujets humains,</li><li>assurer la conduite scientifique des investigations cliniques,</li><li>aider les promoteurs, les moniteurs, les investigateurs cliniques, les comités d'éthique, les autorités de réglementation et les organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux.</li></ul> <p>L'ISO 14155-1:2003</p> <ol><li>définit les exigences pour la conduite d'une investigation clinique afin de démontrer la performance d'un dispositif médical pendant l'utilisation clinique reflétant l'utilisation clinique normale, de révéler tout événement indésirable dans des conditions normales d'utilisation et de permettre l'évaluation des risques acceptables au regard des performances assignées au dispositif médical,</li><li>définit les exigences relatives à l'organisation, la conduite, le contrôle, le recueil des données et la documentation des investigations cliniques portant sur un dispositif médical,</li><li>est relative à toute(s) investigation(s) clinique(s) portant sur des dispositifs médicaux dont la performance clinique et la sécurité sont évaluées sur des sujets humains.</li></ol> <p>L'ISO 14155-1:2003 n'est pas applicable aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.</p>

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14155
mars 2011
Norme Annulée
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonnes pratiques cliniques

<p>L'ISO 14155:2011 traite les bonnes pratiques cliniques pour la conception, la conduite, l'enregistrement et l'établissement des rapports des investigations cliniques menées sur des sujets humains en vue d'évaluer la sécurité ou les performances des dispositifs médicaux à des fins réglementaires.</p> <p>Les principes définis dans l'ISO 14155:2011 s'appliquent également aux autres investigations cliniques et il convient de les suivre dans la mesure du possible, en prenant en compte la nature de l'investigation et les exigences imposées par les réglementations nationales.</p> <p>L'ISO 14155:2011 fixe les exigences générales pour protéger les droits, la sécurité et le bien-être des sujets humains, assurer la conduite scientifique de l'investigation clinique et la crédibilité des résultats de l'investigation, définir les responsabilités du promoteur et de l'investigateur principal et aider les promoteurs, les investigateurs, les comités d'éthique, les autorités réglementaires, et les autres organismes impliqués dans l'évaluation de la conformité des dispositifs médicaux.</p> <p>L'ISO 14155:2011 ne s'applique pas aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Justification d'une investigation clinique
    5
  • 5 Considérations éthiques
    5
  • 5.1 Déclaration d'Helsinki
    5
  • 5.2 Influence ou incitation abusives
    5
  • 5.3 Compensation et soins de santé supplémentaires
    5
  • 5.4 Responsabilités
    5
  • 6 Exigences générales
    5
  • 6.1 Accord(s) formel(s)
    5
  • 6.2 Qualifications
    6
  • 6.3 Plan d'investigation clinique
    6
  • 6.4 Conception de l'investigation clinique
    6
  • 6.5 Confidentialité
    6
  • 6.6 Début de l'investigation clinique
    6
  • 6.7 Consentement éclairé
    6
  • 6.8 Suspension ou interruption anticipée de l'investigation clinique
    8
  • 6.9 Maîtrise des documents et des données
    9
  • 6.10 Prise en compte des sujets
    9
  • 6.11 Accès aux informations précliniques et cliniques
    9
  • 6.12 Audit
    9
  • 7 Documentation
    9
  • 7.1 Généralités
    9
  • 7.2 Notice de l'investigateur clinique
    9
  • 7.3 Autres documents
    10
  • 8 Promoteur
    10
  • 8.1 Généralités
    10
  • 8.2 Responsabilités du promoteur
    10
  • 9 Moniteur
    12
  • 9.1 Responsabilités du moniteur
    12
  • 10 Investigateur clinique
    12
  • 10.1 Généralités
    12
  • 10.2 Qualification de l'investigateur clinique
    12
  • 10.3 Responsabilités de l'investigateur clinique
    13
  • 11 Rapport final
    14
  • 11.1 Présentation des résultats
    14
  • 11.2 Contenu du rapport final
    14
  • Annexe A (informative) Mode opératoire proposé pour la revue de la littérature scientifique
    16
  • Annexe B (informative) Information pour les comités d'éthique
    19
  • Annexe C (informative) Rapports finaux d'investigations cliniques sur les dispositifs médicaux
    20
  • Bibliographie
    24
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