NF EN ISO 14160

NF EN ISO 14160

août 2011
Norme Annulée

Stérilisation des produits de santé - Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux

L'ISO 14160:2011 spécifie les exigences relatives à la caractérisation d'un agent stérilisant chimique liquide et à la mise au point, à la validation, au contrôle et à la surveillance du procédé de stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides de dispositifs médicaux non réutilisables, partiellement ou entièrement constitués de matières d'origine animale. L'ISO 14160:2011 traite de la maîtrise des risques de contamination par des bactéries et des champignons au cours de l'application d'un procédé de stérilisation par agent chimique liquide. Il est nécessaire d'évaluer les risques associés à d'autres micro-organismes en utilisant d'autres méthodes. L'ISO 14160:2011 ne s'applique pas aux matières d'origine humaine. L'ISO 14160:2011 ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation des virus et des agents d'encéphalopathie spongiforme transmissible. L'ISO 14160:2011 ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation et/ou de l'élimination des protozoaires et des parasites. Les exigences relatives à la validation et au contrôle de routine décrites dans l'ISO 14160:2011 ne s'appliquent qu'au procédé de stérilisation défini d'un dispositif médical qui est réalisé après le procédé de fabrication, et ne prennent pas en compte la létalité d'autres moyens de réduction de la charge biologique. L'ISO 14160:2011 ne spécifie pas les essais destinés à établir les effets qu'un quelconque procédé de stérilisation choisi entraîne sur l'aptitude à l'emploi du dispositif médical. L'ISO 14160:2011 ne traite pas du taux d'agents stérilisants résiduels dans les dispositifs médicaux. L'ISO 14160:2011 ne décrit pas le système de management de la qualité nécessaire pour maîtriser toutes les phases de la fabrication.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2011

Nombre de pages

47 p.

Référence

NF EN ISO 14160

Codes ICS

11.080.01   Stérilisation et désinfection en général

Indice de classement

S98-112

Numéro de tirage

1 - 05/08/2011

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 14160:2011
Résumé
Stérilisation des produits de santé - Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux

L'ISO 14160:2011 spécifie les exigences relatives à la caractérisation d'un agent stérilisant chimique liquide et à la mise au point, à la validation, au contrôle et à la surveillance du procédé de stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides de dispositifs médicaux non réutilisables, partiellement ou entièrement constitués de matières d'origine animale.

L'ISO 14160:2011 traite de la maîtrise des risques de contamination par des bactéries et des champignons au cours de l'application d'un procédé de stérilisation par agent chimique liquide. Il est nécessaire d'évaluer les risques associés à d'autres micro-organismes en utilisant d'autres méthodes.

L'ISO 14160:2011 ne s'applique pas aux matières d'origine humaine.

L'ISO 14160:2011 ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation des virus et des agents d'encéphalopathie spongiforme transmissible.

L'ISO 14160:2011 ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation et/ou de l'élimination des protozoaires et des parasites.

Les exigences relatives à la validation et au contrôle de routine décrites dans l'ISO 14160:2011 ne s'appliquent qu'au procédé de stérilisation défini d'un dispositif médical qui est réalisé après le procédé de fabrication, et ne prennent pas en compte la létalité d'autres moyens de réduction de la charge biologique.

L'ISO 14160:2011 ne spécifie pas les essais destinés à établir les effets qu'un quelconque procédé de stérilisation choisi entraîne sur l'aptitude à l'emploi du dispositif médical.

L'ISO 14160:2011 ne traite pas du taux d'agents stérilisants résiduels dans les dispositifs médicaux.

L'ISO 14160:2011 ne décrit pas le système de management de la qualité nécessaire pour maîtriser toutes les phases de la fabrication.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14160
juin 1998
Norme Annulée
Stérilisation des dispositifs médicaux non réutilisables contenant des matières d'origine animale - Validation et contrôle de routine de la stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides

Le présent document spécifie les exigences relatives à la mise au point, à la validation, au contrôle et à la surveillance du procédé de stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides, de dispositifs médicaux non réutilisables comprenant en partie ou en totalité des matières d'origine animale.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14160
juin 2021
Norme En vigueur
Stérilisation des produits de santé - Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux

<p>Le présent document spécifie les exigences relatives à la caractérisation d'un agent stérilisant chimique liquide et au développement, à la validation, au contrôle et à la surveillance du procédé de stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides de dispositifs médicaux non réutilisables, partiellement ou entièrement constitués de matières d'origine animale.</p> <p>Le présent document traite de la maîtrise des risques de contamination par des bactéries et des champignons au cours de l'application d'un procédé de stérilisation par produit chimique liquide. Il est nécessaire d'évaluer les risques associés à d'autres microorganismes en utilisant d'autres méthodes (voir la NOTE 1).</p> <p>Le présent document ne s'applique pas aux matières d'origine humaine.</p> <p>Le présent document ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation des virus et des agents à l'origine des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) (voir la NOTE 2 et la NOTE 3).</p> <p>Le présent document ne décrit pas les méthodes de validation de l'inactivation ou de l'élimination des protozoaires et des parasites.</p> <p>Les exigences relatives à la validation et au contrôle de routine décrites dans le présent document ne s'appliquent qu'au procédé de stérilisation défini d'un dispositif médical, qui est réalisé après le procédé de fabrication, et ne prennent pas en compte la létalité d'autres moyens de réduction de la charge biologique (voir la NOTE 4).</p> <p>Le présent document ne spécifie pas les essais établissant les effets sur l'aptitude à l'emploi du dispositif médical qu'un quelconque procédé de stérilisation choisi pourrait entraîner (voir la NOTE 5).</p> <p>Le présent document ne traite pas du taux d'agents stérilisants résiduels dans les dispositifs médicaux (voir la NOTE 6).</p> <p>Les recommandations pour la caractérisation d'un agent stérilisant chimique liquide et le développement, la validation, le contrôle et la surveillance du procédé de stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides de dispositifs médicaux non réutilisables, partiellement ou entièrement constitués de matières d'origine animale sont spécifiées à l'Annexe A informative.</p> <p>NOTE 1 La mise en application préalable des principes de management du risque associé aux dispositifs médicaux utilisant des tissus d'origine animale, telle que décrite dans l'ISO 22442-1, est importante. L'ISO 18362 donne des informations sur le contrôle des risques microbiologiques durant le procédé de produits de santé à base de cellules.</p> <p>NOTE 2 Les agents stérilisants chimiques liquides employés habituellement pour stériliser les tissus d'origine animale dans les dispositifs médicaux pourraient s'avérer inefficaces pour l'inactivation des agents à l'origine des EST, telles que l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) ou la tremblante du mouton. Une validation satisfaisante, selon les critères du présent document, ne constitue pas nécessairement une preuve de l'inactivation d'agents infectieux de ce type. La maîtrise des risques liés à l'origine, à la collecte et au traitement de la matière d'origine animale est décrite dans l'ISO 22442-2.</p> <p>NOTE 3 La validation de l'inactivation, de l'élimination, ou de l'élimination et de l'inactivation des virus et agents EST est décrite dans l'ISO 22442-3.</p> <p>NOTE 4 Les procédés de fabrication des dispositifs médicaux contenant des tissus d'origine animale comportent fréquemment une exposition à des agents chimiques qui peuvent réduire de manière significative la charge biologique du dispositif médical. À l'issue de ce procédé de fabrication, le dispositif médical est exposé à un procédé de stérilisation spécifié.</p> <p>NOTE 5 De tels essais représentent une partie cruciale de la conception et du développement d'un dispositif médical.</p> <p>NOTE 6 L'ISO 10993-17 spécifie une méthode permettant d'établir les limites admissibles des résidus d'agents stérilisants.</p> <p>NOTE 7 Les normes relatives aux systèmes de management de la qualité (voir l'ISO 13485) peuvent être utilisées lors du contrôle de toutes les phases de fabrication, y compris le procédé de stérilisation.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    2
  • 3 Définitions
    2
  • 4 Éléments du système de management de la qualité
    5
  • 4.1 Documentation
    5
  • 4.2 Responsabilité de la direction
    6
  • 4.3 Réalisation du produit
    6
  • 4.4 Mesurages, analyse et amélioration - Maîtrise des produits non conformes
    6
  • 5 Caractérisation de l'agent stérilisant
    6
  • 5.1 Généralités
    6
  • 5.2 Agent stérilisant
    6
  • 5.3 Efficacité microbicide
    7
  • 5.4 Effets sur les matériaux
    7
  • 5.5 Sécurité et environnement
    7
  • 6 Caractérisation du procédé et de l'équipement
    8
  • 6.1 Généralités
    8
  • 6.2 Caractérisation du procédé
    8
  • 6.3 Caractérisation de l'équipement
    8
  • 7 Définition du produit
    9
  • 8 Définition du procédé
    9
  • 8.1 Objectif
    9
  • 8.2 Détermination de la cinétique d'inactivation
    9
  • 8.3 Méthode pour la neutralisation
    10
  • 8.4 Exigences de sécurité, de qualité et de performance
    10
  • 9 Validation
    11
  • 9.1 Généralités
    11
  • 9.2 Qualification de l'installation
    11
  • 9.3 Qualification opérationnelle
    11
  • 9.4 Qualification de performance
    12
  • 9.5 Revue et approbation de la validation
    14
  • 10 Surveillance et contrôle de routine
    15
  • 11 Libération du produit après stérilisation
    16
  • 12 Maintien de l'efficacité du procédé
    17
  • 12.1 Généralités
    17
  • 12.2 Maintenance de l'équipement
    17
  • 12.3 Requalification
    17
  • 12.4 Évaluation des modifications
    17
  • Annexe A (informative) Lignes directrices d'application de la présente Norme internationale
    18
  • Annexe B (normative) Détermination du taux de létalité du procédé de stérilisation
    29
  • Annexe C (informative) Diagramme de flux pour l'efficacité microbicide (voir 5.3), la définition du procédé (voir Article 8) et la qualification des performances microbiologiques (voir 9.4.2)
    33
  • Bibliographie
    34
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