NF EN ISO 15225
Dispositifs médicaux - Management de la qualité - Structure des données de nomenclature des dispositifs médicaux
L'ISO 15225:2010 propose des règles et des lignes directrices de structuration des données d'une nomenclature des dispositifs médicaux afin de faciliter la coopération et l'échange des données utilisées par les autorités réglementaires sur un plan international entre les parties intéressées, par exemple autorités de régulation, fabricants, fournisseurs, professionnels de santé et utilisateurs finaux. L'ISO 15225:2010 comprend des lignes directrices pour un ensemble de données minimal et sa structure. Ces lignes directrices sont prévues pour les concepteurs de système qui établissent des bases de données utilisant le système de nomenclature décrit ci-après. Les exigences contenues dans l'ISO 15225:2010 sont applicables à la création et à la maintenance d'une nomenclature internationale pour l'identification des dispositifs médicaux. L'ISO 15225:2010 n'inclut pas la nomenclature en elle-même, qui est fournie sous forme d'un fichier de données.
L'ISO 15225:2010 propose des règles et des lignes directrices de structuration des données d'une nomenclature des dispositifs médicaux afin de faciliter la coopération et l'échange des données utilisées par les autorités réglementaires sur un plan international entre les parties intéressées, par exemple autorités de régulation, fabricants, fournisseurs, professionnels de santé et utilisateurs finaux.
L'ISO 15225:2010 comprend des lignes directrices pour un ensemble de données minimal et sa structure. Ces lignes directrices sont prévues pour les concepteurs de système qui établissent des bases de données utilisant le système de nomenclature décrit ci-après.
Les exigences contenues dans l'ISO 15225:2010 sont applicables à la création et à la maintenance d'une nomenclature internationale pour l'identification des dispositifs médicaux.
L'ISO 15225:2010 n'inclut pas la nomenclature en elle-même, qui est fournie sous forme d'un fichier de données.
Le présent document spécifie les exigences et les recommandations destinées à l'élaboration d'un système de nomenclature des dispositifs médicaux pour faciliter les échanges de données réglementaires à un niveau international/européen. Il donne des lignes directrices destinées aux concepteurs de systèmes de bases de données utilisant le système de nomenclature.
Le présent document modifie les paragraphes 5.2.2, 5.2.3, 6.1.6.3 et l'annexe B.
<p>L'ISO 15225:2016 spécifie des règles et des lignes directrices de structuration des données d'une nomenclature des dispositifs médicaux, afin de faciliter la coopération et l'échange des données utilisées par les autorités réglementaires sur un plan international entre les parties intéressées, par exemple autorités de régulation, fabricants, fournisseurs, professionnels de santé et utilisateurs finaux.</p> <p>L'ISO 15225:2016 comprend des lignes directrices pour un ensemble de données minimal et sa structure. Ces lignes directrices sont prévues pour les concepteurs de système qui établissent des bases de données utilisant le système de nomenclature décrit ci-après.</p> <p>Les exigences contenues dans l'ISO 15225:2016 sont applicables à la création et à la maintenance d'une nomenclature internationale destinée à l'identification des dispositifs médicaux.</p> <p>L'ISO 15225:2016 n'inclut pas la nomenclature en elle-même, qui est fournie sous forme de fichier de données séparé.</p>
- Avant-proposiv
- Introductionv
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Principe de structure5
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4.1 Généralités5
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4.2 Catégorie de dispositifs5
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4.3 Terme collectif5
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4.4 Groupe de dispositifs génériques5
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4.5 Type de dispositif6
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4.6 Exemple de structure de nomenclature7
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5 Exigences7
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5.1 Catégorie de dispositifs7
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5.2 Groupe de dispositifs génériques8
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5.3 Type de dispositif9
-
5.4 Terme collectif10
-
6 Dictionnaire de fichier de données10
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6.1 Généralités10
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6.2 Fichier de données de catégories de dispositifs10
-
6.3 Fichier de données de groupe de dispositifs génériques10
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6.4 Fichier de données de type de dispositif11
-
6.5 Fichier de données de terme collectif12
- Annexe A (informative) Catégories de dispositifs13
- Annexe B (informative) Exemples de génération de termes de groupe de dispositifs génériques et de synonymes16
- Annexe C (informative) Exemples d'enregistrements de groupe de dispositifs génériques19
- Annexe D (informative) Exemples de termes collectifs20
- Bibliographie21
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