NF EN ISO 7396-1

NF EN ISO 7396-1

novembre 2007
Norme Annulée

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1 : systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide

L'ISO 7396:2006 spécifie les exigences relatives à la conception, à l'installation, au fonctionnement, aux performances, à la documentation, à l'essai et à la réception des systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés, de gaz moteurs pour les instruments chirurgicaux et de vide médical dans les établissements de soins afin que le système de distribution assure une fourniture continue du gaz prévu et du vide médical. Elle comporte des exigences relatives aux systèmes d'alimentation, de distribution, de contrôle, de surveillance et d'alarme, ainsi qu'à l'absence d'interchangeabilité entre les composants de plusieurs systèmes de distribution de gaz. L'ISO 7396:2006 s'applique également aux systèmes de distribution des gaz médicaux suivants (l'oxygène, le monoxyde d'azote, l'air médical, le dioxyde de carbone, les mélanges d'oxygène et de monoxyde d'azote, aux systèmes de distribution des gaz suivants (l'air enrichi en oxygène, l'air moteur des instruments chirurgicaux, l'azote moteur des instruments chirurgicaux et aux systèmes d'alimentation en vide médical. L'ISO 7396:2006 s'applique également aux extensions des systèmes de distribution installés, aux modifications des systèmes de distribution installés, aux modifications ou au remplacement des systèmes d'alimentation ou des sources d'alimentation.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2007

Nombre de pages

162 p.

Référence

NF EN ISO 7396-1

Codes ICS

11.040.10   Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire

Indice de classement

S95-155

Numéro de tirage

1 - 25/10/2007

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 7396-1:2007
Résumé
Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1 : systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide

L'ISO 7396:2006 spécifie les exigences relatives à la conception, à l'installation, au fonctionnement, aux performances, à la documentation, à l'essai et à la réception des systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés, de gaz moteurs pour les instruments chirurgicaux et de vide médical dans les établissements de soins afin que le système de distribution assure une fourniture continue du gaz prévu et du vide médical. Elle comporte des exigences relatives aux systèmes d'alimentation, de distribution, de contrôle, de surveillance et d'alarme, ainsi qu'à l'absence d'interchangeabilité entre les composants de plusieurs systèmes de distribution de gaz.

L'ISO 7396:2006 s'applique également aux systèmes de distribution des gaz médicaux suivants (l'oxygène, le monoxyde d'azote, l'air médical, le dioxyde de carbone, les mélanges d'oxygène et de monoxyde d'azote, aux systèmes de distribution des gaz suivants (l'air enrichi en oxygène, l'air moteur des instruments chirurgicaux, l'azote moteur des instruments chirurgicaux et aux systèmes d'alimentation en vide médical.

L'ISO 7396:2006 s'applique également aux extensions des systèmes de distribution installés, aux modifications des systèmes de distribution installés, aux modifications ou au remplacement des systèmes d'alimentation ou des sources d'alimentation.

Normes remplacées (1)
NF EN 737-3
septembre 2000
Norme Annulée
Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 3 : systèmes de distribution pour gaz médicaux comprimés et vide (aspiration)

Le présent document est destiné à compléter la série de normes européennes sur le sujet. Il spécifie les exigences de conception et d'installation des réseaux de distribution de gaz médicaux (à simple ou à double détente), réseau de vide (aspiration) compris. Il donne également les modalités de réception.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 7396-1
mai 2016
Norme En vigueur
Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1 : systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide

<p>ISO 7396-1:2016 spécifie les exigences relatives à la conception, à l'installation, au fonctionnement, aux performances, aux essais, à la réception et à la documentation des systèmes de distribution utilisés dans les établissements de soins pour les gaz suivants:</p> <p>- l'oxygène;</p> <p>- le protoxyde d'azote;</p> <p>- l'air médical;</p> <p>- le dioxyde de carbone;</p> <p>- les mélanges d'oxygène et de protoxyde d'azote (voir Note 1);</p> <p>- les mélanges d'hélium et d'oxygène;</p> <p>- (*) l'oxygène 93;</p> <p>- les gaz et les mélanges de gaz classés en tant que dispositif médical, les gaz fournis à des dispositifs médicaux ou ceux destinés à des usages médicaux ou les gaz et les mélanges de gaz destinés à un usage médical non spécifié ci-dessus;</p> <p>- l'air moteur pour les instruments chirurgicaux;</p> <p>- l'azote moteur pour les instruments chirurgicaux;</p> <p>- le vide.</p> <p>NOTE 1 Les réglementations locales ou nationales peuvent interdire la distribution des mélanges oxygène/protoxyde d'azote par les systèmes de distribution de gaz médicaux.</p> <p>NOTE 2 Les systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables sont traités dans l'ISO 7396‑2.</p> <p>ISO 7396-1:2016 comporte des exigences relatives aux systèmes d'alimentation, de distribution, de contrôle, de surveillance et d'alarme, ainsi qu'à l'absence d'interchangeabilité entre les composants de plusieurs systèmes de distribution de gaz/de vide.</p> <p>ISO 7396-1:2016 spécifie des exigences de sécurité applicables aux systèmes de distribution utilisés dans les établissements de soins publics et privés. Elle s'applique à tous les établissements fournissant des services de soins de santé indépendamment du type, de la taille, de la localisation ou de la gamme de services, comprenant, sans s'y limiter:</p> <p>a) les établissements de soins intensifs;</p> <p>b) les établissements de soins continus de patients internes;</p> <p>c) les établissements de soins de longue durée;</p> <p>d) les prestataires communautaires;</p> <p>e) les unités de soins ambulatoires et les cliniques de soins de patients externes (par exemple, chirurgie ambulatoire, cliniques d'endoscopie et cabinets médicaux).</p> <p>NOTE 3 La présente partie de l'ISO 7396 peut également être utilisée en tant que référence pour les systèmes de distribution de gaz médicaux et de vide destinés à être installés ailleurs que dans des établissements de soins.</p> <p>ISO 7396-1:2016 s'applique aux différents types de systèmes d'alimentation en oxygène suivants:</p> <p>- les systèmes d'alimentation dans lesquels toutes les sources d'alimentation fournissent de l'oxygène; dans ce cas, la concentration du gaz sera supérieure à 99 %;</p> <p>- les systèmes d'alimentation dans lesquels toutes les sources d'alimentation fournissent de l'oxygène 93; dans ce cas, la concentration du gaz peut varier entre 90 % et 96 %.</p> <p>NOTE 4 Un mélange d'oxygène 93 et d'oxygène peut être distribué par un système d'alimentation en gaz médicaux. Dans ce cas, la concentration du gaz peut varier entre 90 % et &gt; 99 %.</p> <p>ISO 7396-1:2016 s'applique également:</p> <p>- aux extensions des systèmes de distribution installés;</p> <p>- aux modifications des systèmes de distribution installés;</p> <p>- aux modifications ou au remplacement des systèmes d'alimentation ou des sources d'alimentation.</p> <p>Les concentrateurs d'oxygène destinés à un usage à domicile n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente partie de l'ISO 7396.</p> <p>NOTE 5 Les exigences applicables aux concentrateurs d'oxygène destinés à un usage à domicile sont spécifiées dans l'ISO 80601‑2-69.</p> <p>(*) L'EN 14931 définit des exigences supplémentaires pour une application hyperbare. Il s'agit notamment des débits et des pressions d'air comprimé requis pour mettre la chambre hyperbare sous pression et pour mettre en ?uvre les autres services rattachés. Sont également incluses des exigences applicables à l'oxygène, ainsi qu'aux autres gaz de traitement administrés aux patients.</p> <p>ISO 7396-1:2016 ne s'applique pas aux systèmes de vide destinés à être utilisés en dentisterie.</p> <p>ISO 7396-1:2016 ne s'applique pas aux systèmes de remplissage destinés aux systèmes de bouteilles transportables ou aux systèmes de cadres de bouteilles transportables.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    v
  • Introduction
    vi
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    2
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Exigences générales
    7
  • 4.1 Sécurité
    7
  • 4.2 Autre construction
    8
  • 4.3 Matériaux
    8
  • 4.4 Conception du système
    10
  • 5 Systèmes d'alimentation
    10
  • 5.1 Composants du système
    10
  • 5.2 Exigences générales
    11
  • 5.3 Systèmes d'alimentation par bouteilles ou par cadres de bouteilles
    13
  • 5.4 Systèmes d'alimentation par récipients cryogéniques ou non cryogéniques mobiles ou fixes
    14
  • 5.5 Systèmes d'alimentation en air
    14
  • 5.6 Systèmes d'alimentation équipés de concentrateur(s) d'oxygène
    19
  • 5.7 Systèmes d'alimentation en vide médical
    19
  • 5.8 Emplacement des systèmes d'alimentation
    20
  • 5.9 Emplacement des groupes de bouteilles
    20
  • 5.10 Emplacement des récipients cryogéniques fixes
    20
  • 6 Systèmes de surveillance et systèmes d'alarme
    20
  • 6.1 Généralités
    20
  • 6.2 Exigences relatives à l'installation
    21
  • 6.3 Signaux de surveillance et signaux d'alarme
    21
  • 6.4 Dispositions relatives aux alarmes de contrôle de fonctionnement
    23
  • 6.5 Dispositions relatives aux alarmes d'urgence médicale
    23
  • 6.6 Dispositions relatives aux alarmes de contrôle de fonctionnement d'urgence
    24
  • 7 Systèmes de distribution
    24
  • 7.1 Résistance mécanique
    24
  • 7.2 Pression de service
    24
  • 7.3 Flexibles et raccords à basse pression
    26
  • 7.4 Système de distribution à deux niveaux de pression
    26
  • 8 Vannes de sectionnement
    26
  • 8.1 Généralités
    26
  • 8.2 Vannes de sectionnement d'exploitation
    27
  • 8.3 Vannes de sectionnement de zone
    28
  • 9 Prises murales, raccords spécifiques au gaz, gaines techniques médicales, détendeurs et manomètres
    29
  • 10 Marquage et code couleur
    29
  • 10.1 Marquage
    29
  • 10.2 Code couleur
    30
  • 11 Installation des canalisations
    30
  • 11.1 Généralités
    30
  • 11.2 Supports de canalisation
    31
  • 11.3 Raccords des canalisations
    32
  • 11.4 Extensions et modifications des systèmes de distribution de gaz médicaux existants
    32
  • 12 Essais, réception et certification
    33
  • 12.1 Généralités
    33
  • 12.2 Exigences générales pour les essais
    33
  • 12.3 Contrôles et vérifications avant obturation
    33
  • 12.4 Essais, contrôles et modes opératoires avant utilisation du système
    33
  • 12.5 Exigences relatives aux contrôles et aux vérifications avant obturation
    34
  • 12.6 Exigences relatives aux essais, contrôles et modes opératoires avant utilisation du système
    34
  • 12.7 Certification des systèmes
    40
  • 13 Informations à fournir par le fabricant
    41
  • 13.1 Généralités
    41
  • 13.2 Instructions d'utilisation
    41
  • 13.3 Informations relatives à la gestion opérationnelle
    42
  • 13.4 Plans en conformité avec l'installation
    42
  • 13.5 Schémas électriques
    42
  • Annexe A (informative) Représentations schématiques des systèmes d'alimentation et des systèmes de distribution de zones types
    43
  • Annexe B (informative) Lignes directrices relatives à l'emplacement des groupes de bouteilles, des zones de stockage des bouteilles et des récipients fixes de liquides cryogénique et non cryogénique
    66
  • Annexe C (informative) Exemple de mode opératoire pour les essais et la réception
    67
  • Annexe D (informative) Formulaires types pour la certification des systèmes de distribution de gaz médicaux
    80
  • Annexe E (informative) Relation entre la température et la pression
    111
  • Annexe F (informative) Liste de vérification pour la gestion des risques
    113
  • Annexe G (informative) Gestion opérationnelle
    127
  • Annexe H (informative) Justification
    147
  • Bibliographie
    149
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