NF EN ISO 9002
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Systèmes qualité - Modèle pour l'assurance de la qualité en production, installation et prestations associées
<p>La Norme internationale ISO 9001:2000 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme</p> <ol><li>doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables,</li><li>vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables.</li></ol> <p>Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni.</p> <p>Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée.</p> <p>Lorsque des exclusions sont faites, les demandes de conformité à la présente Norme internationale ne sont acceptables que si ces exclusions se limitent aux exigences de l'article 7 et qu'elles n'affectent pas l'aptitude de l'organisme à fournir un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables, ni ne le dégagent de cette responsabilité.</p>
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1 Domaine d'application1
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2 Référence normative1
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3 Définitions1
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4 Exigences en matière de système qualité2
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4.1 Responsabilité de la direction2
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4.2 Système qualité2
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4.3 Revue de contrat3
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4.4 Maîtrise de la conception3
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4.5 Maîtrise des documents et des données4
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4.6 Achats4
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4.7 Maîtrise du produit fourni par le client5
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4.8 Identification et traçabilité du produit5
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4.9 Maîtrise des processus5
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4.10 Contrôles et essais6
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4.11 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai6
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4.12 État des contrôles et des essais7
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4.13 Maîtrise du produit non conforme7
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4.14 Actions correctives et préventives8
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4.15 Manutention, stockage, conditionnement, préservation et livraison8
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4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité9
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4.17 Audits qualité internes9
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4.18 Formation9
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4.19 Prestations associées9
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4.20 Techniques statistiques9
- Annexe
- A Bibliographie11
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