NF ISO 14015

NF ISO 14015

janvier 2002
Norme Annulée

Management environnemental - Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)

La présente Norme internationale donne des lignes directrices sur le mode de conduite d'une EESO par l'application d'un processus systématique d'identification des aspects environnementaux et des préoccupations environ nementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales. La présente Norme internationale couvre les fonctions et les responsabilités des parties intéressées par l'évaluation (le commanditaire, l'expert et le représentant de l'expertisé), et les étapes du processus d'évaluation (planification, regroupement et validation des informations, interprétation et établissement de rapports). Le processus de conduite d'une EESO est illustré à la Figure 1. La présente Norme internationale de donne pas d'indications sur le mode de conduite d'autres types d'évaluations environ nementales, telles que a) les analyses environ nem entales initiales; b) les audits environnementaux (y compris les audits de systèmes de management environnemental et les audits de conformité à la réglementation); c) les évaluations d'impact environnemental; ou d) les évaluations de performance environ nementale. Les mesures sur le terrain ou la remise en état environnementale du site, ainsi que la décision de lancer ces procédures, sortent du domaine d'application de la présente Norme internationale. La présente Norme internationale n'est pas destinée à être utilisée comme une norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement, ou pour l'établissement d'exigences relatives aux systèmes de management environnemental. L'utilisation de la présente Norme internationale n'implique pas que d'autres normes ou règles sont imposées au commanditaire ou à l'expertisé.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2002

Nombre de pages

26 p.

Référence

NF ISO 14015

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

X30-225

Numéro de tirage

1 - 08/01/2002

Parenté internationale

Résumé
Management environnemental - Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)

La présente Norme internationale donne des lignes directrices sur le mode de conduite d'une EESO par l'application d'un processus systématique d'identification des aspects environnementaux et des préoccupations environ nementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales. La présente Norme internationale couvre les fonctions et les responsabilités des parties intéressées par l'évaluation (le commanditaire, l'expert et le représentant de l'expertisé), et les étapes du processus d'évaluation (planification, regroupement et validation des informations, interprétation et établissement de rapports). Le processus de conduite d'une EESO est illustré à la Figure 1. La présente Norme internationale de donne pas d'indications sur le mode de conduite d'autres types d'évaluations environ nementales, telles que a) les analyses environ nem entales initiales; b) les audits environnementaux (y compris les audits de systèmes de management environnemental et les audits de conformité à la réglementation); c) les évaluations d'impact environnemental; ou d) les évaluations de performance environ nementale. Les mesures sur le terrain ou la remise en état environnementale du site, ainsi que la décision de lancer ces procédures, sortent du domaine d'application de la présente Norme internationale. La présente Norme internationale n'est pas destinée à être utilisée comme une norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement, ou pour l'établissement d'exigences relatives aux systèmes de management environnemental. L'utilisation de la présente Norme internationale n'implique pas que d'autres normes ou règles sont imposées au commanditaire ou à l'expertisé.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14015
août 2010
Norme Annulée
Management environnemental - Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO)

<p> La présente Norme internationale donne des lignes directrices sur le mode de conduite d'une EESO par l'application d'un processus systématique d'identification des aspects environnementaux et des préoccupations environ nementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales. La présente Norme internationale couvre les fonctions et les responsabilités des parties intéressées par l'évaluation (le commanditaire, l'expert et le représentant de l'expertisé), et les étapes du processus d'évaluation (planification, regroupement et validation des informations, interprétation et établissement de rapports). Le processus de conduite d'une EESO est illustré à la Figure 1. La présente Norme internationale de donne pas d'indications sur le mode de conduite d'autres types d'évaluations environ nementales, telles que a) les analyses environ nem entales initiales; b) les audits environnementaux (y compris les audits de systèmes de management environnemental et les audits de conformité à la réglementation); c) les évaluations d'impact environnemental; ou d) les évaluations de performance environ nementale. Les mesures sur le terrain ou la remise en état environnementale du site, ainsi que la décision de lancer ces procédures, sortent du domaine d'application de la présente Norme internationale. La présente Norme internationale n'est pas destinée à être utilisée comme une norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement, ou pour l'établissement d'exigences relatives aux systèmes de management environnemental. L'utilisation de la présente Norme internationale n'implique pas que d'autres normes ou règles sont imposées au commanditaire ou à l'expertisé. </p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Termes et définitions
    2
  • 3 Rôles et responsabilités
    4
  • 3.1 Commanditaire
    4
  • 3.2 Représentant de l'expertisé
    5
  • 3.3 Expert
    5
  • 4 Processus d'évaluation
    6
  • 4.1 Généralités
    6
  • 4.2 Planification
    6
  • 4.3 Regroupement et validation des informations
    8
  • 4.4 Interprétation
    15
  • 5 Rapports
    17
  • 5.1 Teneur des rapports
    17
  • 5.2 Forme des rapports
    18
  • 5.3 Diffusion des rapports
    19
  • Bibliographie
    20
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