NF K12-020

NF K12-020

juillet 1993
Norme En vigueur

Banque - Bons de caisse et bons à terme

Le présent document a pour objet de fixer les caractéristiques essentielles des deux titres appelés "Bons de caisse" et "Bons à terme", qui sont émis par les établissements bancaires et certains autres organismes ou sociétés.

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Informations complémentaires
CHANGEMENT DE STATUT
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 1993

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF K12-020

Codes ICS

03.060   Finances. Banque. Systèmes monétaires. Assurance

Indice de classement

K12-020

Numéro de tirage

1 - 01/08/1993
Résumé
Banque - Bons de caisse et bons à terme

Le présent document a pour objet de fixer les caractéristiques essentielles des deux titres appelés "Bons de caisse" et "Bons à terme", qui sont émis par les établissements bancaires et certains autres organismes ou sociétés.
Normes remplacées (1)
NF K12-020
novembre 1975
Norme Annulée
Banque. Bons de caisse et bons à terme.

Sommaire
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  • 1 Généralités
    4
  • 1.1 Domaine d'application
    4
  • 1.2 Forme générale de l'imprimé
    4
  • 2 Caractéristiques générales
    4
  • 2.1 Format
    4
  • 2.2 Papier
    5
  • 3 Dispositions des mentions
    5
  • 3.1 Zone 1 : Numéro et somme
    5
  • 3.2 Zone 2 : Désignation de l'émetteur-type particulier de bon
    5
  • 3.3 Zone 3 : Libellé
    5
  • 3.4 Zone 4 : Domiciliation et signature
    6
  • 4 Accessoires des bons
    6
  • 4.1 Dispositions communes à tous les accessoires
    6
  • 4.2 Coupons des bons à terme
    6
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