XP C08-100-1

XP C08-100-1

décembre 2016
Norme Annulée

Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 1 : règles d'élaboration communes - Usage dans les ouvrages de bâtiment

Le présent document décrit le tronc commun des règles de catégories de produits pour les déclarations environnementales de Type III relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages du bâtiment. Il précise une structure permettant de s'assurer que toutes les déclarations environnementales de ces produits sont obtenues, vérifiées et présentées de façon harmonisée.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Sécurité, Gestion des risques et SST, QSE

Date de publication

décembre 2016

Nombre de pages

68 p.

Référence

XP C08-100-1

Codes ICS

13.020.50   Écolabels
29.020   Électrotechnique en général
31.020   Composants électroniques en général
91.040.01   Bâtiments en général

Indice de classement

C08-100-1

Numéro de tirage

1
Résumé
Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 1 : règles d'élaboration communes - Usage dans les ouvrages de bâtiment

Le présent document décrit le tronc commun des règles de catégories de produits pour les déclarations environnementales de Type III relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages du bâtiment. Il précise une structure permettant de s'assurer que toutes les déclarations environnementales de ces produits sont obtenues, vérifiées et présentées de façon harmonisée.
Normes remplacées (1)
XP C08-100-1
février 2014
Norme Annulée
Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment - Règles d'élaboration communes

Le présent document décrit le tronc commun des règles de catégories de produits pour les déclarations environnementales de Type III relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages du bâtiment. Il précise une structure permettant de s'assurer que toutes les déclarations environnementales de ces produits sont obtenues, vérifiées et présentées de façon harmonisée. Il offre les moyens d'élaborer une déclaration environnementale de Type III, conformément aux normes NF EN ISO 14025, NF EN ISO 14040 et NF EN ISO 14044. Il donne la liste des indicateurs environnementaux pertinents et le format de déclaration permettant leur restitution sous forme de Profil Environnemental Produit (PEP).

Norme remplacée par (3)
NF C08-100-1
juin 2022
Norme En vigueur
Déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique - Partie 1 : règles d'élaboration communes - Usage dans les ouvrages de bâtiment

Le présent document décrit le tronc commun du contenu et du format des déclarations environnementales de Type III relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages du bâtiment. Il précise une structure permettant de s'assurer que toutes les déclarations environnementales de ces produits sont obtenues, vérifiées et présentées de façon harmonisée. Le présent document vient en complément des normes NF EN 50693 d'août 2019 et NF E 38-500.

NF EN 50693
août 2019
Norme En vigueur
Règles de définition des catégories de produits pour l'analyse du cycle de vie des produits et systèmes électriques et électroniques

Le présent document définit les règles de définition des catégories de produit (PCR) relatives aux produits et systèmes électriques et électroniques (EEPS) . Il spécifie le processus et les exigences relatives à la méthode de réalisation d'une analyse du cycle de vie dans le cadre de déclarations environnementales.

NF E38-500
septembre 2022
Norme En vigueur
Règles de définition des catégories de produits pour l'analyse du cycle de vie des équipements du génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment

Le présent document décrit le tronc commun des règles de catégories de produits pour l'analyse du cycle de vie (ACV) des équipements du génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages du bâtiment. Il couvre notamment la réalisation des analyses du cycle de vie de produit, les exigences en matière de données environnementales, et les méthodes de calcul associées des indicateurs environnementaux. Deux annexes normatives sont dédiées au schéma du périmètre de l'ACV et à l'évaluation des indicateurs de qualité des données, et deux annexes informatives fournissent un exemple de calcul d'impacts et une liste de catégories d'impact et indicateurs recommandés selon la NF EN 50693. Le présent document vient en complément de la norme NF C 08-100-1 sur les déclarations environnementales des équipements électriques, électroniques et du génie climatique. Il est en lien avec l'Arrêté relatif à la déclaration environnementale des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment. Il est destiné à venir en appui du Décret relatif à la déclaration environnementale de certains produits de construction destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.

Sommaire
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  • AVANT-PROPOS
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Abréviations
  • 5 Réalisation des analyses du cycle de vie de produits
  • 6 Unités
  • 7 Exigences en matière de collecte des données
  • 8 Evaluation de la qualité des données
  • 9 Calcul des indicateurs environnementaux
  • 10 Rapport d'accompagnement
  • 11 Rédaction du Profil Environnemental Produit
  • Annexe A(normative)Liste des indicateurs, méthode de calculs et facteurs de caractérisation
  • Annexe D(normative)Schéma du périmètre de l'ACV
  • Annexe B(informative)Définition du cadre de validité d'une déclaration collective
  • Annexe C(informative)Exemple de cartouche à apposer sur le PEP
  • Bibliographie
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