XP CEN/TS 17275
Nanotechnologies - Lignes directrices pour la gestion et l'élimination des déchets issus de la fabrication et la transformation des nano-objets manufacturés
Le présent document donne des recommandations applicables à toutes les activités de gestion des déchets issus de la fabrication et de la transformation de nano-objets manufacturés. Ces recommandations s'appliquent à tous les acteurs de la chaîne de gestion des déchets, c'est-à-dire les fabricants de MNO, les modificateurs de MNO ainsi que les sociétés et transporteurs d'élimination des déchets et les destinataires des WMP-MNO. Le présent document n'est pas destiné à fournir des recommandations pour la gestion et l'élimination des nanocomposites, des déchets issus de produits de grande consommation contenant des nano-objets, ou des déchets contenant uniquement des nano-objets apparaissant naturellement ou incidentels. Sont également exclus du domaine d'application tous les déchets provenant de matériaux à l'échelle non-nanométrique résultant de la fabrication et de la transformation de MNO.
Le présent document donne des recommandations applicables à toutes les activités de gestion des déchets issus de la fabrication et de la transformation de nano-objets manufacturés. Ces recommandations s'appliquent à tous les acteurs de la chaîne de gestion des déchets, c'est-à-dire les fabricants de MNO, les modificateurs de MNO ainsi que les sociétés et transporteurs d'élimination des déchets et les destinataires des WMP-MNO. Le présent document n'est pas destiné à fournir des recommandations pour la gestion et l'élimination des nanocomposites, des déchets issus de produits de grande consommation contenant des nano-objets, ou des déchets contenant uniquement des nano-objets apparaissant naturellement ou incidentels. Sont également exclus du domaine d'application tous les déchets provenant de matériaux à l'échelle non-nanométrique résultant de la fabrication et de la transformation de MNO.
- Avant-propos européen
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Termes et définitions
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4 Abréviations
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5 Cadre réglementaire
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6 Généralités sur le management environnemental et la gestion des déchets
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7 Évaluation et gestion du risque
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8 Suivi des déchets
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9 Classification des déchets
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10 Modes opératoires préalables à l'élimination des WMP-MNO par les sociétés produisant et transformant des MNO
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11 Transport et stockage des WMP-MNO
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12 Sélection des voies d'élimination et de traitement pour les WMP-MNO
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13 Gestion des WMP-MNO pendant l'élimination des déchets
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1 . Caractéristiques physico-chimiques des nano-objets :
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2 . Caractéristiques du lixiviat et de la décharge :
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14 Plan de gestion des accidents
- Annexe A (informative) Législation européenne relative aux déchets, traité inclus
- Annexe B (informative) Outils de réduction à la source des déchets de production
- Annexe C (informative) Classes et catégories de dangers du Règlement sur la classification, l'étiquetage et l'emballage
- Annexe D (informative) Indication de l'applicabilité des processus d'incinération à 850 °C et à 1 100 °C pour les MNO
- Bibliographie
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