XP ENV 13004

XP ENV 13004

mars 2000
Norme Annulée

Système de nomenclature des dispositifs médicaux aux fins d'échanges de données réglementaires - Recommandations relatives à un système intérimaire et règles applicables à un futur système

Le présent document présente les mesures intérimaires qui peuvent être prises par les autorités compétentes, les organismes notifiés et les fabricants de dispositifs médicaux en attendant la mise au point du système de nomenclature en cours d'élaboration.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mars 2000

Nombre de pages

8 p.

Référence

XP ENV 13004

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
11.040.01   Matériel médical en général
35.240.80   Applications des TI dans les technologies de la santé

Indice de classement

S99-011

Numéro de tirage

1 - 15/03/2000

Parenté européenne

ENV 13004:1999
Résumé
Système de nomenclature des dispositifs médicaux aux fins d'échanges de données réglementaires - Recommandations relatives à un système intérimaire et règles applicables à un futur système

Le présent document présente les mesures intérimaires qui peuvent être prises par les autorités compétentes, les organismes notifiés et les fabricants de dispositifs médicaux en attendant la mise au point du système de nomenclature en cours d'élaboration.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1
    Domaine d'application 4
  • 2
    Définition 4
  • 2.1
    nomenclature 4
  • 3
    Recommandations 4
  • 3.1
    Mesures intérimaires 4
  • 3.2
    Règles applicables au futur système 4
  • Annexe A (informative) Bibliographie
    5
  • Annexe B (informative) Structure de la nomenclature
    6
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