XP H96-114

XP H96-114

juin 2015
Norme En vigueur

Lève-conteneurs à déchets et conteneurs à déchet - Exigences techniques et prescriptions d'utilisations d'utilisation lors des opérations de collecte par des lève-conteneurs à peigne

Le présent document a pour objectifs de mieux garantir l'interopérabilité des lève-conteneurs à peigne, montés sur des bennes de collecte des déchets, avec des conteneurs roulants. Il prescrit des solutions pour maîtriser les risques liés à certaines pratiques de collecte en France et constitue un support pour la rédaction de documents relatifs à une utilisation appropriée des matériels de collecte.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 2015

Nombre de pages

24 p.

Référence

XP H96-114

Codes ICS

13.030.40   Installations et équipements pour enlèvement et traitement des déchets

Indice de classement

H96-114

Numéro de tirage

1
Résumé
Lève-conteneurs à déchets et conteneurs à déchet - Exigences techniques et prescriptions d'utilisations d'utilisation lors des opérations de collecte par des lève-conteneurs à peigne

Le présent document a pour objectifs de mieux garantir l'interopérabilité des lève-conteneurs à peigne, montés sur des bennes de collecte des déchets, avec des conteneurs roulants. Il prescrit des solutions pour maîtriser les risques liés à certaines pratiques de collecte en France et constitue un support pour la rédaction de documents relatifs à une utilisation appropriée des matériels de collecte.
Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Évaluation des risques
  • 5 Exigences pour la prévention des risques
  • Annexe C (normative)Croquis de principe des dispositifs de verrouillage (barres de pincement) appropriés
  • Annexe A (informative)Références au Code du travail et au Code des Marchés Publics
  • Annexe B (informative)Vérifications générales périodiques (VGP) des lève-conteneurs
  • Annexe D (informative)Formation
  • Bibliographie
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