XP H96-325

XP H96-325

avril 2020
Norme Annulée

Gestion des déchets - Couleurs de référence identifiant les consignes de tri sur les contenants à déchets

Le présent document se limite à définir les couleurs de référence et les appellations correspondantes aux différents flux de déchets. Des recommandations opérationnelles sont également proposées dans ce document. L'objectif du présent document est de créer un référentiel commun et partagé pour contribuer à favoriser le tri et la qualité du tri de déchets par les usagers, qui pratiquent ce geste à domicile et lors de leurs déplacements et en déchetterie. Il porte sur les déchets non dangereux issus des ménages et des activités économiques. Sont exclus du présent document, les déchets dangereux, les déchets d'activités de soins et les déchets inertes.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

avril 2020

Nombre de pages

11 p.

Référence

XP H96-325

Codes ICS

13.030.40   Installations et équipements pour enlèvement et traitement des déchets

Indice de classement

H96-325

Numéro de tirage

1
Résumé
Gestion des déchets - Couleurs de référence identifiant les consignes de tri sur les contenants à déchets

Le présent document se limite à définir les couleurs de référence et les appellations correspondantes aux différents flux de déchets. Des recommandations opérationnelles sont également proposées dans ce document. L'objectif du présent document est de créer un référentiel commun et partagé pour contribuer à favoriser le tri et la qualité du tri de déchets par les usagers, qui pratiquent ce geste à domicile et lors de leurs déplacements et en déchetterie. Il porte sur les déchets non dangereux issus des ménages et des activités économiques. Sont exclus du présent document, les déchets dangereux, les déchets d'activités de soins et les déchets inertes.
Norme remplacée par (1)
XP H96-325
avril 2022
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Couleurs de référence identifiant les consignes de tri sur les contenants à déchets

Le présent document se limite à définir les couleurs de référence et les appellations correspondantes aux différents flux de déchets. Des recommandations opérationnelles sont également proposées dans ce document. Son objectif est de créer un référentiel commun et partagé pour contribuer à favoriser le tri et la qualité du tri de déchets par les usagers, qui pratiquent ce geste à domicile et lors de leurs déplacements et en déchetterie. Il porte sur les déchets non dangereux issus des ménages et des activités économiques. Sont exclus du présent document, les déchets dangereux, les déchets d'activités de soins et les déchets inertes.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes
  • 5 Recommandations
  • Bibliographie
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