XP ISO/TS 12901-2

XP ISO/TS 12901-2

avril 2014
Norme En vigueur

Nanotechnologies - Gestion du risque professionnel appliquée aux nanomatériaux manufacturés - Partie 2 : utilisation de l'approche par bandes de dangers

L'ISO/TS 12901-2:2014 est de décrire l'utilisation d'une approche par gestion graduée des risques pour maîtriser les risques associés aux expositions professionnelles aux nano-objets, et leurs agrégats et agglomérats de plus de 100 nm (NOAA) ayant des propriétés toxicologiques incertaines et pour lesquels il n'existe pas d'estimations quantitatives d'exposition. L'objectif final de la gestion graduée des risques est de maîtriser l'exposition afin de prévenir d'éventuels effets nocifs pour la santé du personnel. L'outil de gestion graduée des risques décrit dans le présent document est spécifiquement destiné au contrôle des expositions par inhalation. Quelques recommandations concernant la protection de la peau et des yeux sont données dans l'ISO/TS 12901‑1. L'ISO/TS 12901-2:2014 s'intéresse tout particulièrement aux NOAA produits volontairement et composés de nano-objets tels que des nanoparticules, des nanopoudres, des nanofibres, des nanotubes, des nanofils, ainsi que d'agrégats et d'agglomérats de ceux-ci. Dans le sens où il est utilisé dans l'ISO/TS 12901-2:2014, le terme «NOAA» s'applique à des tels éléments, qu'ils soient sous leur forme initiale ou incorporés dans des matériaux ou des préparations à partir desquels ils pourraient être libérés au cours de leur cycle de vie. Cependant, comme c'est le cas pour de nombreux autres processus industriels, les processus nanotechnologiques peuvent engendrer des sous-produits se présentant sous la forme de NOAA produits involontairement et pouvant être liés à des questions de santé et de sécurité qui doivent être également abordés. L'ISO/TS 12901-2:2014 est destinée à aider les entreprises et autres acteurs, y compris les organismes de recherche impliqués dans la fabrication, le traitement ou la manipulation de NOAA, en leur proposant une approche pragmatique et facile à comprendre pour le contrôle des expositions professionnelles.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

avril 2014

Nombre de pages

44 p.

Référence

XP ISO/TS 12901-2

Codes ICS

07.120   Nanotechnologies
13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

Indice de classement

T16-210-2

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Résumé
Nanotechnologies - Gestion du risque professionnel appliquée aux nanomatériaux manufacturés - Partie 2 : utilisation de l'approche par bandes de dangers

L'ISO/TS 12901-2:2014 est de décrire l'utilisation d'une approche par gestion graduée des risques pour maîtriser les risques associés aux expositions professionnelles aux nano-objets, et leurs agrégats et agglomérats de plus de 100 nm (NOAA) ayant des propriétés toxicologiques incertaines et pour lesquels il n'existe pas d'estimations quantitatives d'exposition.

L'objectif final de la gestion graduée des risques est de maîtriser l'exposition afin de prévenir d'éventuels effets nocifs pour la santé du personnel. L'outil de gestion graduée des risques décrit dans le présent document est spécifiquement destiné au contrôle des expositions par inhalation. Quelques recommandations concernant la protection de la peau et des yeux sont données dans l'ISO/TS 12901‑1.

L'ISO/TS 12901-2:2014 s'intéresse tout particulièrement aux NOAA produits volontairement et composés de nano-objets tels que des nanoparticules, des nanopoudres, des nanofibres, des nanotubes, des nanofils, ainsi que d'agrégats et d'agglomérats de ceux-ci. Dans le sens où il est utilisé dans l'ISO/TS 12901-2:2014, le terme «NOAA» s'applique à des tels éléments, qu'ils soient sous leur forme initiale ou incorporés dans des matériaux ou des préparations à partir desquels ils pourraient être libérés au cours de leur cycle de vie. Cependant, comme c'est le cas pour de nombreux autres processus industriels, les processus nanotechnologiques peuvent engendrer des sous-produits se présentant sous la forme de NOAA produits involontairement et pouvant être liés à des questions de santé et de sécurité qui doivent être également abordés.

L'ISO/TS 12901-2:2014 est destinée à aider les entreprises et autres acteurs, y compris les organismes de recherche impliqués dans la fabrication, le traitement ou la manipulation de NOAA, en leur proposant une approche pragmatique et facile à comprendre pour le contrôle des expositions professionnelles.

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Symboles et abréviations
    5
  • 5 Cadre général pour la gestion graduée des risques appliquée aux NOAA
    5
  • 6 Collecte d'informations
    8
  • 7 Mise en oeuvre de la gestion graduée des risques
    11
  • 8 Performance, revue et amélioration continue
    27
  • Annexe A (informative) Algorithme d'exposition dans l'approche de gestion graduée des risques "Stoffenmanager"
    29
  • Annexe B (informative) Classe de danger pour la santé conformément au SGH
    32
  • Bibliographie
    33
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