XP S99-171

XP S99-171

décembre 2001
Norme Annulée

Maintenance des dispositifs médicaux - Modèle et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance d'un dispositif médical (RSQM)

Le présent document fixe les exigences et des recommandations pour mettre en place et tenir à jour un Registre de Sécurité, de Qualité et de Maintenance d'un dispositif médical.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2001

Nombre de pages

25 p.

Référence

XP S99-171

Codes ICS

11.040.01   Matériel médical en général

Indice de classement

S99-171

Numéro de tirage

1 - 09/01/2002
Résumé
Maintenance des dispositifs médicaux - Modèle et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance d'un dispositif médical (RSQM)

Le présent document fixe les exigences et des recommandations pour mettre en place et tenir à jour un Registre de Sécurité, de Qualité et de Maintenance d'un dispositif médical.
Norme remplacée par (1)
NF S99-171
juillet 2006
Norme En vigueur
Maintenance des dispositifs médicaux - Modèles et définition pour l'établissement et la gestion du registre sécurité, qualité et maintenance d'un dispositif médical (RSQM)

Le présent document fixe les exigences et les recommandations pour mettre en place et tenir à jour un Registre de Sécurité, de Qualité et de Maintenance d'un dispositif médical.

Sommaire
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  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Exigence pour la construction du registre RSQM des dispositifs médicaux
    7
  • 4.1 Généralité
    7
  • 4.2 Description du RSQM
    7
  • 4.3 Description des fiches du RMQS
    11
  • Annexe A (informative) Page de garde d'un registre sécurité, qualité et maintenance d'un dispositif médical
    20
  • Annexe B (informative) Exemple issue d'une GMAO informatique Fiche F1
    23
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