XP X60-105

XP X60-105

avril 1996
Norme Annulée

Maintenance - Relations contractuelles - Guide de rédaction des clauses du contrat.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

avril 1996

Nombre de pages

31 p.

Référence

XP X60-105

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures

Indice de classement

X60-105

Numéro de tirage

1 - 01/05/1996
Résumé
Maintenance - Relations contractuelles - Guide de rédaction des clauses du contrat.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.
Normes remplacées (2)
NF X60-102
novembre 1983
Norme Annulée
Contrats de maintenance. Clauses techniques.

X60-103
septembre 1982
Fascicule de documentation Annulée
Contrats de maintenance. Clauses juridiques et financières pour un contrat privé de maintenance.

Norme remplacée par (1)
XP ENV 13269
août 2001
Norme Annulée
Maintenance - Guide de préparation des contrats de maintenance

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.

Sommaire
  • Avant-propos
    6
  • 0 Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    6
  • 2.1 Terminologie
    6
  • 2.2 Contrats de maintenance
    6
  • 2.3 Qualité
    6
  • 3 Définitions
    7
  • 3.1 prestataire
    7
  • 3.2 donneur d'ordre
    7
  • 3.3 contrat de moyens
    7
  • 3.4 contrat de résultats
    7
  • 3.5 obligations de moyens
    7
  • 3.6 obligations de résultats
    8
  • 3.7 bien
    8
  • 4 Le contrat de maintenance
    9
  • 4.1 Page de Garde
    9
  • 4.2 Objet
    10
  • 4.3 Terminologie du contrat
    12
  • 4.4 Clauses techniques
    12
  • 4.5 Clauses commerciales
    15
  • 4.6 Clauses d'organisation et de management
    18
  • 4.7 Clauses juridiques
    20
  • Annexe A (informative) Méthodes de calcul des prix
    26
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