FD E86-000
Pressure equipment - Harmonized standards for application of 97/23/EC directive - Guidelines
Le présent document fixe les principes de base de la normalisation associée à la Directive 97/23/CE du parlement européen et du conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les "Équipements sous pression" (JOCE L 181 du 9 mai 1997) et explicite l'application des principes de la nouvelle approche au domaine considéré. Le présent document s'appuie sur les positions prises par le Comité de Liaison des Appareils à Pression (CLAP).
Le présent document fixe les principes de base de la normalisation associée à la Directive 97/23/CE du parlement européen et du conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les "Équipements sous pression" (JOCE L 181 du 9 mai 1997) et explicite l'application des principes de la nouvelle approche au domaine considéré. Le présent document s'appuie sur les positions prises par le Comité de Liaison des Appareils à Pression (CLAP).
Le présent document fixe les principes de base de la normalisation associée à la Directive 97/23/CE du parlement européen et du conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les "Équipements sous pression" (JOCE L 181 du 9 mai 1997) et explicite l'application des principes de la nouvelle approche au domaine considéré. Le présent document s'appuie sur les positions prises par le Comité de Liaison des Appareils à pression (CLAP).
Le présent document fixe les principes de base de la normalisation associée à la Directive 97/23/CE du parlement européen et du conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les "Équipements sous pression" JOCE L 181 du 9 mai 1997 et explicite l'application des principes de la nouvelle approche au domaine considéré. Le présent document s'appuie sur les positions prises par le Comité de Liaison des Appareils à pression (CLAP).
- Introduction4
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1 Domaine d'application et but de ce document4
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2 Approche générale et arrière-plan juridique5
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2.1 Le marché européen5
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2.2 La "Nouvelle Approche"5
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3 Normes7
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3.1 Généralités7
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3.2 La notion de "norme harmonisée"8
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4 Le contenu des normes harmonisées dans le domaine des équipements sous pression10
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4.1 Généralités10
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4.2 Matériaux13
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4.3 Conception16
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4.4 Fabrication17
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4.5 Inspection et essais18
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4.6 Marquage22
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4.7 Dispositifs de sécurité22
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4.8 Évaluation de la conformité23
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4.9 Annexe Z25
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5 Publication et mises à jour des normes harmonisées (CLAP 3 et 4)25
- Annexe A Terminologie26
- Annexe B Sigles couramment utilisés dans le domaine "Équipements sous pression"29
- Annexe C Processus d'élaboration des normes européennes31
- Annexe D Présentation des fiches CLAP32
- Annexe E Sites d'information dans le domaine Équipements sous pression41
- Bibliographie42
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