GA X30-460
Environmental management systems - Guide for the application of ISO 14001 to landfills
Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.
Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.
- Avant-propos6
- Introduction7
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1 Domaine d'application8
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2 Références normatives8
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3 Termes et définitions9
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4 Exigences du système de management environnemental9
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4.1 Exigences générales9
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4.2 Politique environnementale9
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4.3 Planification11
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4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement19
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4.5 Contrôle et action corrective28
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4.6 Revue de direction33
- Annexe A (informative) Glossaire35
- Annexe B (informative) Exemples de fiches de poste et de plan d'urgence39
- Annexe C (informative) Contexte réglementaire général de l'activité de stockage de déchets, au jour de la rédaction de ce guide (1er juillet 2003)41
- Annexe D (normative) Listes de normes relatives à l'audit et aux auditeurs48
- Annexe E (informative) La série des ISO 1400049
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