NF EN 626-1
Safety of machinery. Reduction of risks to health from hazardous substances emitted by machinery. Part 1 : principles and specifications for machinery manufacturers.
Le présent document spécifie les principes de conception relatifs à l'élimination ou la réduction des risques dus aux substances dangereuses que doivent suivre les constructeurs de machines pour répondre aux objectifs de la loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 et des décrets d'application du 29 juillet 1992 pour ce qui concerne l'intégration de la sécurité à la conception des équipements de travail.
Le présent document spécifie les principes de conception relatifs à l'élimination ou la réduction des risques dus aux substances dangereuses que doivent suivre les constructeurs de machines pour répondre aux objectifs de la loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 et des décrets d'application du 29 juillet 1992 pour ce qui concerne l'intégration de la sécurité à la conception des équipements de travail.
Le présent document spécifie les principes de conception relatifs à l'élimination ou la réduction des risques dus aux substances dangereuses que doivent suivre les constructeurs de machines. Il vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.
- Avant-propos3
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0 Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Définitions5
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4 Estimation du risque5
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5 Types d'émissions6
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6 Prescriptions et/ou mesures pour l'élimination et/ou la réduction des risques8
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7 Notices d'utilisation et de maintenance8
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8 Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité9
- Annexe A (informative) Exemple de dispositions à mettre en oeuvre pour réduire l'exposition à des substances dangereuses10
- Annexe B (informative) Bibliographie12
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