Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai pour les propriétés mécaniques et physiques des jouets. Il s'applique aux jouets pour enfants ; on entend par "jouet" tout produit conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans. Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d'utilisation normale et prévisible et de conditions normales ou prévisibles d'utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants. Il comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, aux enfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s'asseoir tous seuls. Conformément à la Directive 2009/48/CE, " destiné à être utilisé par " signifie que les parents ou la personne chargée de la surveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d'un jouet que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d'âge indiquée. Par conséquent, pour les besoins du présent document, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et câliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai pour les propriétés mécaniques et physiques des jouets. Il s'applique aux jouets pour enfants ; on entend par "jouet" tout produit conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans. Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d'utilisation normale et prévisible et de conditions normales ou prévisibles d'utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants. Il comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, aux enfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s'asseoir tous seuls. Conformément à la Directive 2009/48/CE, "destiné à être utilisé par" signifie que les parents ou la personne chargée de la surveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d'un jouet que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d'âge indiquée. Par conséquent, pour les besoins du présent document, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et câliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
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