NF EN 9131

NF EN 9131

November 2009
Standard Cancelled

Aerospace series - Quality management systems - Nonconformance documentation

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.

Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Management et performance

Publication date

November 2009

Number of pages

36 p.

Reference

NF EN 9131

ICS Codes

03.100.70   Management systems
03.120.10   Quality management and quality assurance
49.020   Aircraft and space vehicles in general

Classification index

L00-099

Print number

1 - 18/11/2009

European kinship

EN 9131:2009
Sumary
Aerospace series - Quality management systems - Nonconformance documentation

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.
Standard replaced by (1)
NF EN 9131
May 2017
Standard Cancelled
Aerospace series - Quality management systems - Nonconformance data Definition and Documentation

Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 1.1 Application
    4
  • 1.2 Objet
    4
  • 2 Référence normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 Instructions
    5
  • 5 Liste de codes
    6
  • 5.1 Codes de processus
  • 5.2 Codes de causes
    6
  • 5.3 Codes d'actions correctives
    6
  • 6 NOTES
    9
  • Annexe A (normative) Liste de documentation des données de non-conformité (Champs obligatoires en gras repérés par un 1))
    10
  • Annexe B (normative) Exemple de présentation de formulaire
    16
  • Bibliographie
    17
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