NF ISO 15489-1

NF ISO 15489-1

April 2002
Standard Cancelled

Information and documentation - "Records management" - Part 1 : general

La présente partie de l'ISO 15489 constitue un guide pour l'organisation et la gestion des documents d'archives) des organismes, publics ou privés, pour le compte de clients internes ou externes. Tous les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 visent à ce que les documents soient créés, archivés et organisés d'une manière pertinente. Les procédures propres à assurer l'organisation et la gestion des documents selon les principes et les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 sont présentées dans l'ISO/TR 15489-2 (Guide pratique). La présente partie de l'ISO 15489 - vise l'organisation et la gestion des documents, quels que soient leur forme ou leur support, produits ou reçus par tout organisme, public ou privé, dans l'exercice de ses activités, ou par toute personne physique ayant la responsabilité de produire ou de conserver des documents d'archives, - constitue un guide pour définir les responsabilités des organismes vis à vis de leurs documents d'archives et les politiques, procédures, systèmes et méthodes afférents, - constitue un guide pour le «Records management» en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec l'ISO 9001 et l'ISO 14001, - constitue un guide pour la conception et la mise en ceuvre d'un système d'archivage, - mais n'inclut pas l'organisation et la gestion des archives historiques au sein des institutions d'archives. La présente partie de l'ISO 15489 est destinée - aux dirigeants des organismes, - aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, - à l'ensemble du personnel des organismes, - ainsi qu'à toute personne physique ayant la responsabilité de créer et archiver des documents.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Management et performance

Publication date

April 2002

Number of pages

27 p.

Reference

NF ISO 15489-1

ICS Codes

01.140.20   Information sciences
03.120.10   Quality management and quality assurance

Classification index

X50-166-1

Print number

1 - 07/12/2002

International kinship

Sumary
Information and documentation - "Records management" - Part 1 : general

La présente partie de l'ISO 15489 constitue un guide pour l'organisation et la gestion des documents d'archives) des organismes, publics ou privés, pour le compte de clients internes ou externes. Tous les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 visent à ce que les documents soient créés, archivés et organisés d'une manière pertinente. Les procédures propres à assurer l'organisation et la gestion des documents selon les principes et les éléments constitutifs de la présente partie de l'ISO 15489 sont présentées dans l'ISO/TR 15489-2 (Guide pratique). La présente partie de l'ISO 15489 - vise l'organisation et la gestion des documents, quels que soient leur forme ou leur support, produits ou reçus par tout organisme, public ou privé, dans l'exercice de ses activités, ou par toute personne physique ayant la responsabilité de produire ou de conserver des documents d'archives, - constitue un guide pour définir les responsabilités des organismes vis à vis de leurs documents d'archives et les politiques, procédures, systèmes et méthodes afférents, - constitue un guide pour le «Records management» en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec l'ISO 9001 et l'ISO 14001, - constitue un guide pour la conception et la mise en ceuvre d'un système d'archivage, - mais n'inclut pas l'organisation et la gestion des archives historiques au sein des institutions d'archives. La présente partie de l'ISO 15489 est destinée - aux dirigeants des organismes, - aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, - à l'ensemble du personnel des organismes, - ainsi qu'à toute personne physique ayant la responsabilité de créer et archiver des documents.

Standard replaced by (1)
NF ISO 15489-1
June 2016
Standard Current
Information and documentation - Records management - Part 1 : concepts and principles

<p>ISO 15489-1:2016 defines the concepts and principles from which approaches to the creation, capture and management of records are developed. This part of ISO 15489 describes concepts and principles relating to the following:</p> <p>a) records, metadata for records and records systems;</p> <p>b) policies, assigned responsibilities, monitoring and training supporting the effective management of records;</p> <p>c) recurrent analysis of business context and the identification of records requirements;</p> <p>d) records controls;</p> <p>e) processes for creating, capturing and managing records.</p> <p>ISO 15489-1:2016 applies to the creation, capture and management of records regardless of structure or form, in all types of business and technological environments, over time.</p>

Table of contents
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  • Avant-propos
    V
  • Introduction
    VI
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    2
  • 3 Termes et définitions
    2
  • 4 Avantages du "Records management"
    4
  • 5 Environnement réglementaire
    5
  • 6 Politique et responsabilités
    5
  • 6.1 Généralités
    5
  • 6.2 Politique
    5
  • 6.3 Responsabilités
    6
  • 7 Exigences du "Records management"
    6
  • 7.1 Principes généraux d'un programme de "Records management"
    6
  • 7.2 Caractéristiques d'un document d'archives
    7
  • 8 Conception et mise en oeuvre d'un système d'archivage
    8
  • 8.1 Généralités
    8
  • 8.2 Caractéristiques du système d'archivage
    9
  • 8.3 Étapes de conception et de mise en oeuvre du système d'archivage
    10
  • 8.4 Méthodologie de conception et de mise en oeuvre
    11
  • 8.5 Interruption du système d'archivage
    11
  • 9 Procédures du "Records management" et contrôles
    12
  • 9.1 Sélection des documents à intégrer dans un système d'archivage
    12
  • 9.2 Définition des durées de conservation
    12
  • 9.3 Intégration des documents
    13
  • 9.4 Enregistrement
    14
  • 9.5 Classement
    14
  • 9.6 Stockage et manutention
    15
  • 9.7 Accès
    15
  • 9.8 Traçabilité
    16
  • 9.9 Application du sort final
    16
  • 9.10 Rédaction d'une charte d'archivage
    17
  • 10 Contrôle et audit
    18
  • 11 Formation
    18
  • Index
    19
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