XP CEN/TS 16555-4
Innovation management - Part 4 : intellectual property management
Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de : - fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ; - promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties. Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public. Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.
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- Avant-propos4
- Introduction5
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
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3 Termes et définitions6
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4 Concept et objet du management de la propriété intellectuelle6
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5 Stratégie de propriété intellectuelle9
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6 Mise en oeuvre de la stratégie de PI12
- Annexe A (informative) Documentation authentifiée pour l'enregistrement de la PI17
- Annexe B (informative) Divulgation des innovations et des inventions18
- Annexe C (normative) Méthodes et critères d'évaluation des droits de PI19
- Annexe D (informative) PI et normalisation25
- Annexe E (informative) Management de la propriété intellectuelle dans un environnement collaboratif27
- Bibliographie31
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