Préambule4
1 Domaine d'application4
2 Références normatives5
3 Termes et définitions5
4 Pictogramme d'accueil, d'accompagnement et d'accessibilité6
4.1 Description des difficultés rencontrées pour transmettre les informations destinées à aider les publics concernés7
4.2 Raisons pour lesquelles le pictogramme est la meilleure solution possible aux problèmes de communication7
5 Supports destinés à recevoir le pictogramme8
6 Forme, dimensions et couleurs8
6.1 Forme du pictogramme8
6.2 Dimensions du pictogramme8
6.3 Couleurs du pictogramme8
6.4 Contraste avec le support8
7 Conditions d'utilisation du pictogramme et exigences minimales de services associés9
7.1 Exigences minimales requises9
7.2 Restrictions et interdictions9
7.3 Mode de preuve9
Annexe A (normative) Conditions générales d'utilisation du pictogramme de la norme NF X 05-05010