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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 912

septembre 2011
Norme En vigueur
Organes d'assemblage pour le bois - Spécifications des assembleurs pour bois

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC 124 "Structures en bois". Il définit les assembleurs (dimensions et matériaux) utilisés dans les assemblages de structures en bois porteuses.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16507

décembre 2014
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Services au sol - Dispositifs de remplissage en carburants

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC J81-030

mars 2012
Accord En vigueur
Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

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NF EN 14678-2+A1

juillet 2012
Norme En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

Le présent document couvre les exigences d'installation dans les stations-service GPL et multi-carburants d'équipements GPL et leurs composants nécessaires pour distribuer du GPL carburant en toute sécurité.

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NF EN 40-3-3

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-3 : Conception et vérification - vérification par calcul

Le présent document spécifie les exigences relatives à la vérification par calcul de la conception des candélabres d'éclairage public. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m.Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 40-3-2

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-2 : conception et vérification - vérification par essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la vérification par essai de la conception des candélabres d'éclairage public en acier, en aluminium, en béton et en composite polymère renforcé de fibres. Il présente des essais type et ne traite donc pas des essais effectués dans le cadre d'un contrôle qualité. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m. Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 40-3-1

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-1 : conception et vérification - spécification pour charges caractéristiques

Le présent document spécifie les charges de calcul des candélabres d'éclairage public. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m. Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 15050+A1

mai 2012
Norme En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments de ponts

Le présent document définit les spécifications relatives aux éléments structurels préfabriqués en béton fabriqués en usine utilisés dans la construction des ponts, par exemple éléments de tablier, culées, éléments pour piles et arches préfabriquées. Les conditions de marquage sont incluses.Il définit les spécifications relatives aux éléments structurels préfabriqués en béton fabriqués en usine utilisés dans la construction des ponts, par exemple éléments de tablier, culées, éléments pour piles et arches préfabriquées.Certains éléments sont également traités dans d'autres Normes européennes (par exemple poutres, dalles).Il traite des aspects spécifiques relatifs à l'utilisation de ces éléments dans la construction de ponts.

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NF EN 50152-1

septembre 2013
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Spécifications particulières pour appareillage à courant alternatif - Partie 1 : disjoncteurs de tension nominale supérieure à 1 kV

Le présent document s'applique aux disjoncteurs unipolaires et bipolaires à courant alternatif qui sont destinés aux installations fixes intérieures et extérieures dans les réseaux de traction, et à être utilisés avec une tension de réseau alternatif telle que spécifiée dans la NF EN 50163. Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 62271-1 de 2009 et la NF EN 62271-100 de 2009.

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NF EN ISO 8311

avril 2014
Norme En vigueur
Hydrocarbures réfrigérés et combustibles gazeux liquéfiés à base non pétrolière - Étalonnage des réservoirs à membrane et réservoirs pyramidaux - Méthodes manuelles et par mesurage électro-optique interne de la distance

L'ISO 8311:2013 spécifie une méthode pour le mesurage interne des réservoirs à membrane équipant les navires transporteurs d'hydrocarbures légers réfrigérés. Outre le processus de mesurage proprement dit, elle établit les méthodes de calcul permettant d'élaborer la table de jaugeage du réservoir ainsi que les tables de correction à utiliser pour le calcul des quantités de cargaison. L'ISO 8311:2013 peut également s'appliquer, moyennant quelques modifications, au jaugeage des réservoirs pyramidaux autoporteurs.

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NF EN 62567

avril 2014
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes - Méthodes d'essai des caractéristiques d'auto-amortissement des conducteurs

Le présent document décrit les méthodologies, actuelles et applicables à un essai sur des portées de laboratoire intérieures, pour la mesure de l'auto-amortissement d'un conducteur et pour les formats de réduction de données. De plus, certaines directives fondamentales sont également fournies pour informer l'utilisateur potentiel des forces et des faiblesses d'une méthode donnée.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 2 : essai de choc

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NF EN ISO 20257-2

juin 2021
Norme En vigueur
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception des installations flottantes de GNL - Partie 2 : questions spécifiques aux FSRU

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NF EN ISO 21003-3/A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : raccords - Amendement 1

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NF EN ISO 22391-3/A2

novembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

Le présent amendement met à jour les références normatives, ajoute des termes et définitions et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN ISO 15874-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide – Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

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NF EN 17649

août 2022
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Système de management de la sécurité (SMS) et système de management de l’intégrité des canalisations (PIMS) - Exigences fonctionnelles

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NF EN 13766+A1

mai 2020
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquéfié - Spécification

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NF EN ISO 15589-2

février 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Protection cathodique des systèmes de transport par conduites - Partie 2 : conduites en mer

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NF ISO 23431

septembre 2021
Norme En vigueur
Mesurage de la qualité de l'air d'un tunnel routier

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NF EN ISO 20519

mai 2022
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Spécification pour le soutage des navires fonctionnant au gaz naturel liquéfié

Le présent document établit les exigences applicables aux équipements et systèmes de transfert de GNL utilisés pour le soutage de navires fonctionnant au GNL, qui ne sont pas couverts par le Code IGC. Ce document peut être utilisé à la fois pour les navires participant au transport international et domestique, quelle que soit leur taille et comprend les cinq éléments suivants:a) matériel: systèmes de transfert de liquide et de vapeur;b) procédures opérationnelles;c) exigence pour le fournisseur de GNL de fournir un bon de livraison de soute de GNL;d) formation et qualifications du personnel intervenant;e) exigence pour les installations de GNL de respecter les normes ISO et les codes locaux applicables.

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NF P10-203-1 COMPIL 2

novembre 2007
Norme En vigueur
DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Texte compilé de la norme NF P10-203-1 de septembre 1993 et de ses amendements A1 de juillet 2000 et de novembre 2007

Le présent document s'applique à la réalisation des travaux du gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité.

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NF EN ISO 22477-2

août 2023
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais des structures géotechniques - Partie 2 : essai de pieux : essais de chargement statique en traction

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NF EN 50617-1

novembre 2024
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen - Partie 1 : circuits de voie

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NF DTU 55.2 P1-1/A2

juillet 2025
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

7.7.2 Fixation des attaches par chevilles rapportées dans le supportA.3.2.2 Justification du corps de l'attache standardA.3.3 Contenu des justifications par le calcul des attaches spéciales

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NF EN ISO 22476-16

novembre 2024
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 16 : essai de cisaillement en forage

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 2 : essai de pénétration dynamique - Texte compilé de la norme NF EN ISO 22476-2 de juillet 2005 et de son amendement A1 d'avril 2012

Le présent document définit les termes employés et les paramètres mesurés, spécifie les caractéristiques des cinq types d'appareillage utilisables, fixe le mode opératoire et précise les résultats à présenter.

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 3 : essai de pénétration au carottier - Texte compilé de la norme NF EN ISO 22476-3 de juillet 2005 et de son amendement A1 d'avril 2012

Le présent document définit les termes employés et les paramètres mesurés, spécifie les caractéristiques de l'appareillage, fixe le mode opératoire de l'essai et précise les résultats à présenter.

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NF EN 1176-2+AC

octobre 2019
Norme En vigueur
Équipement et sols d'aires de jeux - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires

Le présent document spécifie les exigences de sécurité complémentaires pour les balançoires destinées à être installées de façon permanente et utilisées par des enfants. Lorsque la principale fonction de jeu n'est pas de se balancer, les exigences appropriées définies dans le présent document peuvent être utilisées, selon le cas.

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NF EN IEC 62271-204

juillet 2022
Norme En vigueur
Appareillage à haute tension - Partie 204 : lignes de transport rigides à isolation gazeuse de tension assignée supérieure à 52 kV

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Surveillance géotechnique par instrumentation in situ - Partie 3 : mesurages des déplacements perpendiculairement à une ligne par inclinomètre - Amendement 1

Le présent amendement à la norme homologuée NF EN ISO 18674-3, de décembre 2017 porte sur la ligne 4 du tableau 2 dans le paragraphe 5.5.1.

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NF EN ISO 22282-4

juillet 2022
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais géohydrauliques - Partie 4 : essais de pompage

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NF EN ISO 15741

février 2021
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Revêtements réduisant le frottement pour l'intérieur de gazoducs en acier enterrés et immergés pour le transport de gaz non corrosifs

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NF EN 490+A1

mars 2017
Norme En vigueur
Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits

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NF EN ISO 16380

juin 2018
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Pistolet de remplissage pour les mélanges de carburants gazeux

Le présent document s'applique aux injecteurs et réceptacles de véhicules utilisant des mélanges de carburants comprimés, fabriqués avec des pièces et des matériaux neufs et non usagés.Ces réceptacles de remplissage en mélanges de carburants comprimés sont constitués, selon les cas :de réceptacle et de bouchon de protection (intégrés au véhicule) , d'injecteur (intégré côté distributeur) .Ce document spécifie les exigences et essais auxquels les réceptacles doivent répondre.

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NF EN ISO 13056

septembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique - Systèmes pour installation d'eau chaude et froide sous pression - Méthode d'essai de l'étanchéité sous vide

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 11 : essai au dilatomètre plat

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NF EN 50341-2-13

janvier 2017
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-13 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour l'Italie (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le présent document appartient à la série de normes EN 50341 qui a été développée au niveau européen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ".La partie 2, EN 50341-2-13, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) de l'Italie.La partie 2 précise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays européens.La partie 2-13 n'est pas applicable en France et donc non traduite.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1.

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NF EN 1997-1/NA

septembre 2018
Norme En vigueur
Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 1 : règles générales - Annexe Nationale à la NF EN 1997-1 : 2005

Le présent document révise la norme NF EN 1997-1/NA de septembre 2006, et constitue l''annexe nationale de l''Eurocode 7 amendé en 2014.

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NF EN 17190

octobre 2018
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Indice de Réflectance Solaire

Le présent document spécifie une méthode de calcul de l'Indice de Réflectance Solaire (IRS) ainsi que la détermination de la réflectivité solaire et de l'émissivité thermique des feuilles souples d'étanchéité pour les toitures de pente inférieure à 10°.

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NF EN ISO 21593

septembre 2019
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Exigences techniques relatives au couplage de connexion et de déconnexion à sec pour le soutage de gaz naturel liquéfié

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NF EN IEC 61952-1

juin 2019
Norme En vigueur
Isolateurs pour lignes aériennes - Isolateurs composites rigides à socle pour systèmes à courant alternatif de tension nominale supérieure à 1 000 V - Partie 1 : définitions, des armatures d'extrémité et désignations

Le présent document s'applique aux isolateurs composites rigides à socle pour lignes aériennes à courant alternatif de tension nominale supérieure à 1 000 V et de fréquence ne dépassant pas 100 Hz.Il s'applique également aux isolateurs rigides à socle de conception similaire utilisés dans les postes ou sur les lignes de traction électrique.

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NF C33-090-4

décembre 2022
Norme En vigueur
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Raccordement par sertissage des âmes des câbles isolés - Partie 4 : outils et outillages

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NF EN 14960-1

mai 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 50341-2-8

octobre 2017
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-8 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour la France (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le présent document est applicable aux lignes électriques aériennes neuves de tensions nominales supérieures à 1 kV en courant alternatif construite sur fondations neuves et, soit encadrée par deux postes ou deux pylônes d'arrêt précédant ces postes, soit encadrée par un poste ou un pylône d'arrêt à l'une de ses extrémités et en situation.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1, de novembre 2015. Il précise l'application des articles de cette norme sur le territoire français, lorsque cela est nécessaire.

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NF EN ISO 22476-8

octobre 2018
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 8 : essai au pressiomètre refoulant

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NF EN ISO 22476-6

octobre 2018
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 6 : essai pressiométrique autoforé

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NF EN ISO 20074

septembre 2019
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Gestion des risques géologiques pour les conduites terrestres

Le présent document définit les exigences et donne des recommandations relatives à la gestion des risques géologiques pendant les périodes de conception, de construction et d'exploitation de la conduite.Le présent document est applicable à tous les exploitants et conduites (existantes et proposées/en construction).Le présent document s'applique aux conduites terrestres de collecte et de transport utilisées dans les industries du pétrole et du gaz naturel.NOTE Le présent document n'est pas applicable aux conduites à l'intérieur d'usines et d'installations bien définies, telles que les stations de pompage ou de compression, les installations de transformation ou les raffineries. Il est supposé que le site de l'installation dans son ensemble fera l'objet d'une évaluation distincte des aléas géologiques afin d'évaluer l'éventualité d'aléas naturels ou anthropiques (dus aux activités humaines). Néanmoins, le présent document peut fournir des recommandations utiles pour l'évaluation de la menace que représentent les aléas géologiques pour les installations, y compris les conduites à l'intérieur de l'installation.Le présent document s'applique à tous les aléas naturels raisonnables et crédibles induits par des forces naturelles et aux aléas induits par l'activité humaine qui se manifestent de la même façon que les aléas naturels, collectivement appelés «aléas géologiques», ou aux aléas interprétés par l'industrie comme attribuables à des forces naturelles. Les aléas géologiques couverts par le présent document comprennent, sans toutefois s'y limiter (sans ordre d'importance):? les processus d'instabilité gravitaire, y compris les glissements de terrain, les étalements latéraux, les chutes de rochers, les coulées de débris, les avalanches et autres processus similaires, qu'ils soient naturels ou anthropiques;? la subsidence et/ou la formation de dolines, qu'il s'agisse de phénomènes naturels tels que la dissolution de formations salines ou carbonatées (formation karstique) ou d'origine humaine, comme l'exploitation minière souterraine ou l'extraction de fluides souterrains comme les eaux souterraines, le pétrole et le gaz;? les aléas sismiques, tels que les secousses, les ruptures de failles, la liquéfaction, les ruptures par écoulement et l'étalement latéral ou les effets secondaires connexes, tels que les glissements de terrain déclenchés par des séismes;? les aléas volcaniques, tels que les lahars, les coulées pyroclastiques, les coulées de lave, les ruptures de barrage et la sismicité induite par volcanisme (à l'exclusion des pluies de cendres), lorsque de tels aléas peuvent être raisonnablement prévus;? les processus hydrologiques, tels que les inondations, l'affouillement vertical des fonds des cours d'eau, la migration du chenal et l'érosion des berges, l'avulsion du chenal, le drainage rapide des lacs;? les processus pergélisol/périglaciaires et les effets géothermiques, tels que la dégradation thermique, le soulèvement dû au gel ou le tassement dû au dégel, l'érosion thermique ou le thermokarst;? l'érosion de surface, du remblai de tranchées ou du remblai de terrassements;? les processus de dilatation ou d'effondrement causé par des sols dilatants et effondrables, tels que les argiles glaciomarines, le l?ss effondrable, etc.Le présent document n'est pas applicable aux effets atmosphériques/environnementaux tels que:? les vents forts induits par les ouragans, les tornades et les tempêtes, excepté lorsque ces événements sont raisonnablement prévisibles et induiront des aléas géologiques tels que des glissements de terrain, de l'érosion, etc.;? la foudre;? les feux de forêt ou de maquis;? les pluies de cendres résultant d'éruptions volcaniques.De plus, le présent document n'est pas applicable aux événements dits successifs, lorsqu'un événement éloigné conduit à une chaîne d'événements qui finit par induire un aléa géologique près de la conduite. Il n'est applicable qu'aux aléas géologiques qui ont un impact direct sur la conduite ou la bande de servitude.

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NF EN 15102

juin 2019
Norme En vigueur
Revêtements muraux décoratifs - Rouleaux

Le présent document s'applique à tous les revêtements muraux en rouleaux destinés à être posés sur les murs intérieurs, les cloisons ou les plafonds au moyen d'une colle et dont la vocation est principalement décorative. Toutefois, certains revêtements muraux en rouleaux peuvent conférer des propriétés mineures d'absorption acoustique et de résistance thermique. Les Normes européennes relatives aux revêtements muraux en rouleaux auxquelles est lié le présent document et qui fournissent des définitions de produit et des exigences supplémentaires, comprennent :papiers peints finis, revêtements muraux vinyles et revêtements muraux en plastique (NF EN 233) ;revêtements muraux pour décoration ultérieure (NF EN 234) ;revêtements muraux textiles (NF EN 266) ;rouleaux en liège (NF EN 13085) ;revêtements muraux à usage intense (NF EN 259-1) .Il prévoit également l'évaluation et la vérification de la constance des performances (EVCP) des caractéristiques et le marquage de ces produits.Il ne s'applique pas aux revêtements muraux dont la principale fonction est structurale ou protectrice.

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