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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 60.11

août 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 1-1 : réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Partie 1-2 : conception et dimensionnement des réseaux bouclés - Partie 2 : évacuation des eaux usées et des eaux vannes - Partie 3 : évacuation des eaux pluviales - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 et P3 du NF DTU 60.11 d'août 2013

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13674-1/IN1

juin 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF DTU 41.2

août 2015
Norme En vigueur
Travaux de Bâtiment - Revêtements extérieurs en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 41.2

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NF P84-204

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage (Référence commerciale des normes NF P84-204-1-1, NF P84-204-1-2, NF P84-204-2 de novembre 2004 et FD P84-204-3 (2è tirage 200802) de septembre 2004)

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NF EN 16153/IN1

avril 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Plaques d'éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds - Exigences et méthodes d'essai

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NF DTU 40.211

avril 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 40.211

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NF ISO 12856-1

novembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Traverses et supports en matériaux composites à matrice polymère - Partie 1 : propriétés des matériaux

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NF ISO 21809-4

février 2026
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 4 : Revêtements à base de polyéthylène (PE bicouche)

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NF ISO 5872

octobre 2025
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes de transport par conduites - Vocabulaire

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NF DTU 45.11

novembre 2025
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Isolation thermique de combles par soufflage d'isolant en vrac (laines minérales ou ouate de cellulose de papier) - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 45.11 de novembre 2025

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FD ISO/TR 8955

mars 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Applications ferroviaires — Qualité géométrique de la voie — Méthode sur la base du cordeau

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

Le présent document amende la norme homologuée NF DTU 25.42 P1-1, de décembre 2012.

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

Le présent document amende la norme homologuée NF DTU 25.42 P1-2, de décembre 2012.

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PR NF EN 13616-2/A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF EN 303489

février 2026
Norme En vigueur
Surveillance du contrôle du trafic aérien - Systèmes de multilatération de zone étendue (WAM) fonctionnant à 1 030 MHz et 1 090 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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NF EN 62193

avril 2004
Norme En vigueur
Travaux sous tension - Perches télescopiques et perches de mesure téléscopiques

Le présent document est applicable aux perches télescopiques et aux perches de mesure télescopiques destinées à être utilisées pour les travaux sous tension sur des installations électriques en courant alternatif ou continu ayant une tension nominale égale ou supérieure à 1 000 V en alternatif et 1 500 V en continu.

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NF EN 1991-2

mars 2004
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic

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NF EN 1995-1-2

octobre 2009
Norme En vigueur
Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : généralités - Calcul des structures au feu

La présente partie de l''Eurocode 5 traite du calcul des structures en bois pour une situation accidentelle d''exposition au feu et doit être utilisée conjointement avec la NF EN 1995-1-1 et la NF EN 1991-1-2. Le présent document ne comprend pas de document d''application nationale mais doit être complété par une annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN ISO 1825

mars 2026
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le ravitaillement carburant et la vidange des avions au sol - Spécifications

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NF EN 612

juin 2005
Norme En vigueur
Gouttières pendantes à ourlet et descentes d'eaux pluviales en métal laminé

Le présent document spécifie les gouttières pendantes et les tuyaux de descente d'eaux pluviales fabriqués en métal laminé (acier, aluminium, cuivre, zinc). Il établit les caractéristiques générales, le système de désignation, la classification, le marquage et le niveau de qualité requis pour les produits.

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Norme En vigueur
Eurocode 5 : conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1995-1-1:2008 - Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments

Le présent document complète la norme NF EN 1995-1-1, de novembre 2005 et son amendement A1, d'octobre 2008 qui a transposé dans la collection française la norme EN 1995-1-1:2004 et son amendement A1, de juin 2008.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1995-1-1/A1, d'octobre 2008, laquelle reproduit la norme européenne EN 1995-1-1:2004/A1:2008 : Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : Généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments, avec ses annexes A à D.

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NF P94-262

juillet 2012
Norme En vigueur
Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations profondes

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NF EN 12512/A1

janvier 2006
Norme En vigueur
Structures en bois - Méthodes d'essai - Essais cycliques d'assemblages réalisés par organes mécaniques

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NF EN 60909-3

janvier 2004
Norme En vigueur
Courants de court-circuit dans les réseaux triphasés à courant alternatif - Partie 3 : courants durant deux court-circuits monophasés simultanés séparés à la terre et courants de court-circuit partiels s'écoulant à travers la terre

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NF EN 789

avril 2005
Norme En vigueur
Structures en bois - Méthodes d'essai - Détermination des propriétés mécaniques des panneaux à base de bois

Le présent document prescrit des méthodes d'essais permettant de déterminer certaines propriétés mécaniques des panneaux à base de bois utilisés en structure.

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NF EN 15057

octobre 2006
Norme En vigueur
Plaques profilées en fibres ciment - Méthode d'essai de résistance au choc

Le présent document définit une méthode d'essai de résistance au choc d'un corps mou de grandes dimensions des plaques profilées en fibres-ciment, conformes à l'EN 494 et de longueur égale ou supérieure à 1,04 m, utilisées en couverture.

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UTE C93-531-10

octobre 2004
Document de référence En vigueur
Composants électroniques - Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification Particulière Câbles de la série 907

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NF ISO 14837-1

avril 2006
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques - Vibrations et bruits initiés au sol dus à des lignes ferroviaires - Partie 1 : directives générales

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NF EN 13101

août 2003
Norme En vigueur
Échelons pour regards de visite - Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

Le présent document spécifie les exigences générales et les méthodes d'essai relatives aux échelons en fonte, en acier ou en aluminium, destinés à servir de moyen d'accès pour les regards de visite et autres galeries techniques.Le document définit les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes et comprend les méthodes d'essai et d'évaluation de la conformité correspondantes.Les échelons spécifiés sont destinés à une utilisation dans des environnements d'eaux usées, d'eaux de ruissellement et, sous réserve de respect des exigences des réglementations nationales, dans des environnements d'eaux potables.

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NF EN ISO 22476-2

juillet 2005
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 2 : essai de pénétration dynamique

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NF EN 13942

juin 2009
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Robinets de conduites

Le présent document est le produit de l'harmonisation des exigences de l'ISO 14313:1999 et de l'API Spec 6D-2002.La révision de l'ISO 14313 est fondée sur les commentaires des experts techniques de l'ISO/TC67/SC2 GT2 et de l'API 6D TG. Les révisions techniques ont été apportées afin de répondre aux besoins de l'industrie et de rehausser le niveau de service de la présente Norme internationale à celui des industries du pétrole et du gaz naturel.

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NF EN 14475

janvier 2007
Norme En vigueur
Exécution de travaux géotechniques spéciaux - Remblais renforcés

Le présent document s'applique à l'exécution des ouvrages constitués par des remblais techniques renforcés par l'inclusion de renforcements horizontaux ou sub-horizontaux placés entre les couches de remblais au cours de leur construction. Il établit les principes généraux pour la réalisation des travaux et pour le choix des matériaux et des produits (remblais, renforcements, éléments et systèmes de parement) qui constituent ces ouvrages. Il indique les points touchant à la conception à prendre en compte et ceux sur lesquels doit porter la surveillance, les essais et le contrôle des travaux.

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NF EN 14141

août 2013
Norme En vigueur
Robinetterie pour le transport de gaz naturel par des pipelines - Exigences de performance et essais

Le présent document définit les caractéristiques et essais applicables aux appareils de robinetterie utilisés pour le transport du gaz naturel par pipeline terrestre. Il couvre les robinets à tournant conique, les robinets à tournant sphérique, les robinets-vannes et les clapets de non-retour. Le présent document comporte des points communs avec la norme NF EN 13942 qui s''applique à la robinetterie de transport par conduites de pétrole et de gaz naturel. Ces points communs sont identifiés dans le texte.

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FD CEN/TR 852

mars 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Guide d'interprétation des valeurs de migration déterminées en laboratoire

Le présent document est applicable aux tubes, raccords et assemblages plastiques utilisables pour le transport de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau brute utilisée pour la production d'eau potable. Il donne des indications sur le nombre de périodes de migration successives à effectuer ; la façon d'interpréter les valeurs de M, calculées à partir des périodes de migration successives ; une méthode permettant de convertir les valeurs calculées de Men valeurs reflétant les conditions d'utilisation sur le terrain ainsi que les critères d'acceptation des contre-valeurs de M obtenues en effectuant des essais conformément à la NF EN ISO 8795.

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NF EN ISO 15877-1/A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : généralités - Amendement 1

Le présent amendement, dont la préparation est citée dans l'avant-propos national de la norme homologuée NF EN ISO 15877-1 de mai 2009, introduit la possibilité d'utiliser les canalisations en PVC-C de Type 1 pour la classe d'application 4 associée à des pressions de service rD de 4 bars et 6 bars. Il complète le mode opératoire pour la vérification d'une température de dysfonctionnement, Tmal, de 100 °C, spécifiée pour la classe d'application 4.

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FD CEN/TR 12108

avril 2012
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques - Guide pour l'installation à l'intérieur de structures de bâtiments de systèmes de canalisations sous pression pour l'eau chaude et l'eau froide destinées à la consommation humaine

Le présent document recommande les pratiques à suivre pour la mise en oeuvre et l'installation de tubes en thermoplastiques et des raccords associés. Ceux-ci sont dans les domaines d'applications des NF EN 806-1, NF EN ISO 15874, NF EN ISO 15875, NF EN ISO 15876, NF EN ISO 15877 et NF EN ISO 22391, à utiliser pour la distribution d'eau chaude et/ou d'eau froide destinées à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. Le présent document peut aussi être utilisé pour les installations de chauffage, à l'exception du chauffage par le sol pour lequel la NF EN 12164 peut être utilisée. Il donne aussi des lignes directrices sur les méthodes acceptables d'assemblage des tubes et de leurs raccords en polybutylène (PB), polyéthylène réticulé (PE-X), polypropylène (PP), poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) et polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), ainsi que des recommandations pour leur stockage, leur manipulation et leur transport.

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NF EN ISO 15874-5

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 15874-2

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 15874-3

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC T54-985

juillet 2010
Accord En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l'eau sous pression - Protocole de validation des assemblages de tubes en poly(chorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et de raccords en fonte ou de colliers

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NF EN 50540

juin 2011
Norme En vigueur
Conducteurs pour lignes aériennes - Conducteurs à faible dilatation (ACSS)

Le présent document spécifie les caractéristiques électriques et mécaniques des conducteurs ACSS constitués de fils d'aluminium recuit, ronds ou de forme et de fils d'acier câblés en sens alterné.; ces conducteurs sont réalisés suivant une ou toute combinaison ci-après : Couches externes/conductrices, Âme acier; Fil d'acier galvanisé, Fil d'acier à revêtement d'alliage Zn95AI5 avec mischmetal (MM), Fil d'acier revêtu d'aluminium, Couches externes/conductrices, Fil d'aluminium recuit.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit une exigence pour les matières utilisées pour la couche externe qui ne sont pas mentionnées dans le Tableau A.1 de la NF EN ISO 21003-2:2008.

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NF EN ISO 6808

août 2014
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en plastique pour aspiration et refoulement basse pression des liquides pétroliers - Spécifications

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NF EN ISO 17892-4

janvier 2018
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 4 : détermination de la distribution granulométrie des particules

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NF EN ISO 17892-6

mars 2017
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 6 : essai de pénétration de cône

La présente Norme internationale spécifie une méthode d'estimation de la résistance au cisaillement non drainé d'éprouvettes de sols fins remaniés ou non remaniés à l'aide de l'essai de pénétration de cône.La présente Norme internationale est applicable à l'estimation de laboratoire de la résistance au cisaillement non drainé d'une éprouvette d'essai de sol dans le domaine d'application de la reconnaissance géotechnique.Lors de l'essai de pénétration de cône, un cône est lâché, extrémité vers le bas, sur une éprouvette de sol afin de mesurer sa profondeur de pénétration dans le sol. Les valeurs de profondeur de pénétration sont utilisées pour évaluer la résistance au cisaillement non drainé. L'essai de pénétration de cône produit un cisaillement complexe dans l'éprouvette d'essai et ne simule pas une compression verticale ni un essai de cisaillement horizontal.Dans le cas d'éprouvettes d'essai de sol non remanié, les résultats dépendent de la qualité des éprouvettes. De plus, le degré de saturation de l'éprouvette d'essai peut ne pas être identique au sol sur site, ce qui donne un résultat différent.L'essai étant réalisé sur une petite éprouvette de laboratoire, le résultat peut différer de celui des essais en laboratoire sur de plus grandes éprouvettes. En outre, l'éprouvette d'essai peut ne pas être totalement représentative du sol dans son état naturel sur le terrain. Elle peut par exemple ne pas posséder de fissures présentes sur site à un plus grand espacement qu'à l'échelle de l'éprouvette.Pour les raisons susmentionnées, il convient de considérer l'essai comme une estimation et non comme une mesure exacte de la résistance au cisaillement non drainé.Le rapport entre la résistance au cisaillement remanié et la résistance au cisaillement non remanié peut être utilisé pour estimer la sensibilité d'une éprouvette de sol. Variable en fonction du temps, la mesure de la résistance au cisaillement peut être utilisée pour évaluer la restructuration thixotropique de la résistance d'une éprouvette de sol remanié.NOTE Le présent document satisfait aux exigences de l'essai de référence de résistance sur les sols pour la reconnaissance et les essais géotechniques conformément à l'EN 1997‑1 et à l'EN 1997‑2.

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NF EN ISO 17892-5

mars 2017
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 5 : essai de chargement par palier à l'œdomètre

La présente Norme internationale spécifie des méthodes de détermination des caractéristiques de compressibilité des sols par essai à l'œdomètre sur sol saturé.La présente Norme internationale est applicable à la détermination en laboratoire des caractéristiques de compression et de déformation du sol dans le domaine d'application de la reconnaissance géotechnique.L'essai à l'œdomètre est réalisé sur une éprouvette d'essai cylindrique confinée latéralement par un anneau rigide. L'éprouvette est soumise à un chargement ou déchargement vertical et axial par paliers, tout en étant drainée axialement par le haut et par le bas. Les essais peuvent être réalisés sur des éprouvettes de sol non remanié ou remanié.Les chemins de contraintes et les conditions de drainage sous des fondations sont généralement tridimensionnels, et des différences peuvent apparaître au niveau des valeurs calculées pour le tassement ou pour sa vitesse.La petite dimension de l'éprouvette ne permet généralement pas de représenter correctement les hétérogénéités présentes dans les sols naturels.L'analyse d'un essai de consolidation repose généralement sur l'hypothèse que le sol est saturé. Dans le cas de sols non saturés, certains paramètres déduits de l'essai peuvent ne pas être corrects.NOTE Le présent document satisfait aux exigences de détermination des caractéristiques de compressibilité des sols par essai à l'œdomètre pour la reconnaissance et les essais géotechniques conformément à l'EN 1997‑1 et à l'EN 1997‑2.

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NF EN 12110

juillet 2014
Norme En vigueur
Machines pour la construction de tunnels - Sas de transfert - Prescriptions de sécurité

Le présent document fait partie d'une série de normes de type C (normes traitant de produits) relatives aux tunneliers et équipements de tubage. Il s'adresse, en priorité, aux concepteurs pour obtenir une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE.Destiné également aux utilisateurs, il fixe les règles de sécurité spécifiques aux sas pour le personnel des tunneliers.

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NF EN 16191

août 2014
Norme En vigueur
Tunneliers - Prescriptions de sécurité

Le présent document fait partie d'une série de normes de type C (normes traitant de produits) relatives aux tunneliers et équipements de tubage.Il s'adresse, en priorité, aux concepteurs et fixe les règles de sécurité spécifiques aux tunneliers avec boucliers, machines de fonçage horizontal et aux matériels de mise en place de revêtement et tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction. Il traite notamment de la conception des commandes, protecteurs et dispositifs de protection, dispositif de remorquage, lasers, contrôle des poussières et des gaz, émissions acoustiques, et moyens de secours (prévention de l'incendie, refuges, moyens pour le sauvetage). Il apporte également les prescriptions de sécurité relatives au transport, levage et assemblage et pour la maintenance des machines.Destiné également aux utilisateurs, il donne les informations minimales qui doivent être fournies avec les machines pour leur utilisation en sécurité, ainsi que les informations de secours, signaux d'avertissement et le marquage que doivent porter les machines.Il est destiné à donner présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 13352

mai 2012
Norme En vigueur
Spécification de performance des jauges automatiques de niveau de réservoir

Le présent document spécifie les exigences minimales de performance pour différentes classes de jauges automatiques de niveau de réservoir qui se limitent aux réservoirs statiques, fabriqués en atelier, métalliques et non métalliques, enterrés et aériens dont la contenance ne dépasse pas 100 000 I ou la hauteur de 5 m.Il s'applique aux jauges pour combustibles inflammables stockés sur sites tels que les stations services, et destinées à être utilisées à température ambiante et soumises à des variations de pression de fonctionnement normales.Ces jauges sont destinées à la mesure de niveau et de températures de produit ainsi qu'à la détection de la présence d'eau.

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NF EN ISO 22476-15

septembre 2016
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais - Essais de sol - Partie 15 : enregistrement des paramètre de forages

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