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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P31-201-1/A4

octobre 2010
Norme En vigueur
DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF EN ISO 13260

novembre 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés

L'ISO 13260:2010 spécifie deux méthodes d'essai de tubes et de raccords ou d'assemblages de systèmes de canalisations en matières plastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés afin de vérifier leur résistance à la déformation et aux fuites lorsqu'ils sont soumis à une charge extérieure permanente conjuguée avec le passage d'eau chaude.

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NF EN 13583

octobre 2012
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses, plastiques et élastomériques d'étanchéité de toiture - Détermination de la résistance à l'impact de la grêle

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NF EN 61821

février 2013
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Maintenance des circuits série à courant constant pour le balisage aéronautique au sol

Le présent document s'applique à la maintenance des circuits série à courant constant pour le balisage aéronautique au sol (AGL).

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NF EN 14199

septembre 2015
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Micropieux

Le présent document établit les principes généraux pour l'exécution des micropieux.Il s'applique aux pieux forés exécutés à l'aide d'un outil de forage d'un diamètre inférieur à 300 mm.

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NF EN 912

septembre 2011
Norme En vigueur
Organes d'assemblage pour le bois - Spécifications des assembleurs pour bois

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC 124 "Structures en bois". Il définit les assembleurs (dimensions et matériaux) utilisés dans les assemblages de structures en bois porteuses.

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NF EN 16507

décembre 2014
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Services au sol - Dispositifs de remplissage en carburants

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AC J81-030

mars 2012
Accord En vigueur
Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

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NF EN 14678-2+A1

juillet 2012
Norme En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

Le présent document couvre les exigences d'installation dans les stations-service GPL et multi-carburants d'équipements GPL et leurs composants nécessaires pour distribuer du GPL carburant en toute sécurité.

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NF EN 40-3-3

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-3 : Conception et vérification - vérification par calcul

Le présent document spécifie les exigences relatives à la vérification par calcul de la conception des candélabres d'éclairage public. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m.Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 40-3-2

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-2 : conception et vérification - vérification par essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la vérification par essai de la conception des candélabres d'éclairage public en acier, en aluminium, en béton et en composite polymère renforcé de fibres. Il présente des essais type et ne traite donc pas des essais effectués dans le cadre d'un contrôle qualité. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m. Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 40-3-1

janvier 2014
Norme En vigueur
Candélabres d'éclairage public - Partie 3-1 : conception et vérification - spécification pour charges caractéristiques

Le présent document spécifie les charges de calcul des candélabres d'éclairage public. Il s'applique aux candélabres d'éclairage public d'une hauteur nominale (avec la crosse) ne dépassant pas 20 m. Les conceptions structurelles particulières permettant de fixer des panneaux de signalisation, des fils aériens, etc., ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 15050+A1

mai 2012
Norme En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments de ponts

Le présent document définit les spécifications relatives aux éléments structurels préfabriqués en béton fabriqués en usine utilisés dans la construction des ponts, par exemple éléments de tablier, culées, éléments pour piles et arches préfabriquées. Les conditions de marquage sont incluses.Il définit les spécifications relatives aux éléments structurels préfabriqués en béton fabriqués en usine utilisés dans la construction des ponts, par exemple éléments de tablier, culées, éléments pour piles et arches préfabriquées.Certains éléments sont également traités dans d'autres Normes européennes (par exemple poutres, dalles).Il traite des aspects spécifiques relatifs à l'utilisation de ces éléments dans la construction de ponts.

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NF EN 50152-1

septembre 2013
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Spécifications particulières pour appareillage à courant alternatif - Partie 1 : disjoncteurs de tension nominale supérieure à 1 kV

Le présent document s'applique aux disjoncteurs unipolaires et bipolaires à courant alternatif qui sont destinés aux installations fixes intérieures et extérieures dans les réseaux de traction, et à être utilisés avec une tension de réseau alternatif telle que spécifiée dans la NF EN 50163. Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 62271-1 de 2009 et la NF EN 62271-100 de 2009.

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NF EN ISO 8311

avril 2014
Norme En vigueur
Hydrocarbures réfrigérés et combustibles gazeux liquéfiés à base non pétrolière - Étalonnage des réservoirs à membrane et réservoirs pyramidaux - Méthodes manuelles et par mesurage électro-optique interne de la distance

L'ISO 8311:2013 spécifie une méthode pour le mesurage interne des réservoirs à membrane équipant les navires transporteurs d'hydrocarbures légers réfrigérés. Outre le processus de mesurage proprement dit, elle établit les méthodes de calcul permettant d'élaborer la table de jaugeage du réservoir ainsi que les tables de correction à utiliser pour le calcul des quantités de cargaison. L'ISO 8311:2013 peut également s'appliquer, moyennant quelques modifications, au jaugeage des réservoirs pyramidaux autoporteurs.

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NF EN 62567

avril 2014
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes - Méthodes d'essai des caractéristiques d'auto-amortissement des conducteurs

Le présent document décrit les méthodologies, actuelles et applicables à un essai sur des portées de laboratoire intérieures, pour la mesure de l'auto-amortissement d'un conducteur et pour les formats de réduction de données. De plus, certaines directives fondamentales sont également fournies pour informer l'utilisateur potentiel des forces et des faiblesses d'une méthode donnée.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 2 : essai de choc

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NF EN ISO 20257-2

juin 2021
Norme En vigueur
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception des installations flottantes de GNL - Partie 2 : questions spécifiques aux FSRU

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NF EN ISO 21003-3/A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : raccords - Amendement 1

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NF EN ISO 22391-3/A2

novembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

Le présent amendement met à jour les références normatives, ajoute des termes et définitions et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN ISO 15874-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide – Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

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NF EN 17649

août 2022
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Système de management de la sécurité (SMS) et système de management de l’intégrité des canalisations (PIMS) - Exigences fonctionnelles

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NF EN 13766+A1

mai 2020
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquéfié - Spécification

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NF EN ISO 15589-2

février 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Protection cathodique des systèmes de transport par conduites - Partie 2 : conduites en mer

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NF ISO 23431

septembre 2021
Norme En vigueur
Mesurage de la qualité de l'air d'un tunnel routier

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NF EN ISO 20519

mai 2022
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Spécification pour le soutage des navires fonctionnant au gaz naturel liquéfié

Le présent document établit les exigences applicables aux équipements et systèmes de transfert de GNL utilisés pour le soutage de navires fonctionnant au GNL, qui ne sont pas couverts par le Code IGC. Ce document peut être utilisé à la fois pour les navires participant au transport international et domestique, quelle que soit leur taille et comprend les cinq éléments suivants:a) matériel: systèmes de transfert de liquide et de vapeur;b) procédures opérationnelles;c) exigence pour le fournisseur de GNL de fournir un bon de livraison de soute de GNL;d) formation et qualifications du personnel intervenant;e) exigence pour les installations de GNL de respecter les normes ISO et les codes locaux applicables.

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NF P10-203-1 COMPIL 2

novembre 2007
Norme En vigueur
DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Texte compilé de la norme NF P10-203-1 de septembre 1993 et de ses amendements A1 de juillet 2000 et de novembre 2007

Le présent document s'applique à la réalisation des travaux du gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité.

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NF EN ISO 22477-2

août 2023
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais des structures géotechniques - Partie 2 : essai de pieux : essais de chargement statique en traction

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NF EN 50617-1

novembre 2024
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen - Partie 1 : circuits de voie

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NF DTU 55.2 P1-1/A2

juillet 2025
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

7.7.2 Fixation des attaches par chevilles rapportées dans le supportA.3.2.2 Justification du corps de l'attache standardA.3.3 Contenu des justifications par le calcul des attaches spéciales

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NF EN ISO 22476-16

novembre 2024
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 16 : essai de cisaillement en forage

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 2 : essai de pénétration dynamique - Texte compilé de la norme NF EN ISO 22476-2 de juillet 2005 et de son amendement A1 d'avril 2012

Le présent document définit les termes employés et les paramètres mesurés, spécifie les caractéristiques des cinq types d'appareillage utilisables, fixe le mode opératoire et précise les résultats à présenter.

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 3 : essai de pénétration au carottier - Texte compilé de la norme NF EN ISO 22476-3 de juillet 2005 et de son amendement A1 d'avril 2012

Le présent document définit les termes employés et les paramètres mesurés, spécifie les caractéristiques de l'appareillage, fixe le mode opératoire de l'essai et précise les résultats à présenter.

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NF EN 16485

avril 2026
Norme En vigueur
Bois ronds et sciages - Déclarations environnementales de produits - Règles de définition des catégories de produits en bois et à base de bois pour l'utilisation en construction

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NF EN 1176-2+AC

octobre 2019
Norme En vigueur
Équipement et sols d'aires de jeux - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires

Le présent document spécifie les exigences de sécurité complémentaires pour les balançoires destinées à être installées de façon permanente et utilisées par des enfants. Lorsque la principale fonction de jeu n'est pas de se balancer, les exigences appropriées définies dans le présent document peuvent être utilisées, selon le cas.

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NF EN IEC 62271-204

juillet 2022
Norme En vigueur
Appareillage à haute tension - Partie 204 : lignes de transport rigides à isolation gazeuse de tension assignée supérieure à 52 kV

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Surveillance géotechnique par instrumentation in situ - Partie 3 : mesurages des déplacements perpendiculairement à une ligne par inclinomètre - Amendement 1

Le présent amendement à la norme homologuée NF EN ISO 18674-3, de décembre 2017 porte sur la ligne 4 du tableau 2 dans le paragraphe 5.5.1.

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NF EN ISO 22282-4

juillet 2022
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais géohydrauliques - Partie 4 : essais de pompage

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NF EN ISO 15741

février 2021
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Revêtements réduisant le frottement pour l'intérieur de gazoducs en acier enterrés et immergés pour le transport de gaz non corrosifs

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NF EN 490+A1

mars 2017
Norme En vigueur
Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits

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NF EN ISO 16380

juin 2018
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Pistolet de remplissage pour les mélanges de carburants gazeux

Le présent document s'applique aux injecteurs et réceptacles de véhicules utilisant des mélanges de carburants comprimés, fabriqués avec des pièces et des matériaux neufs et non usagés.Ces réceptacles de remplissage en mélanges de carburants comprimés sont constitués, selon les cas :de réceptacle et de bouchon de protection (intégrés au véhicule) , d'injecteur (intégré côté distributeur) .Ce document spécifie les exigences et essais auxquels les réceptacles doivent répondre.

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NF EN ISO 13056

septembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique - Systèmes pour installation d'eau chaude et froide sous pression - Méthode d'essai de l'étanchéité sous vide

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 11 : essai au dilatomètre plat

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NF EN 50341-2-13

janvier 2017
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-13 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour l'Italie (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le présent document appartient à la série de normes EN 50341 qui a été développée au niveau européen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ".La partie 2, EN 50341-2-13, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) de l'Italie.La partie 2 précise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays européens.La partie 2-13 n'est pas applicable en France et donc non traduite.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1.

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NF EN 1997-1/NA

septembre 2018
Norme En vigueur
Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 1 : règles générales - Annexe Nationale à la NF EN 1997-1 : 2005

Le présent document révise la norme NF EN 1997-1/NA de septembre 2006, et constitue l''annexe nationale de l''Eurocode 7 amendé en 2014.

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NF EN 17190

octobre 2018
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Indice de Réflectance Solaire

Le présent document spécifie une méthode de calcul de l'Indice de Réflectance Solaire (IRS) ainsi que la détermination de la réflectivité solaire et de l'émissivité thermique des feuilles souples d'étanchéité pour les toitures de pente inférieure à 10°.

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