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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13674-2

octobre 2019
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

Le présent document spécifie les rails d'appareils de voie qui supportent les roues du train. Ceux-ci sont utilisés en association avec les rails Vignole. Ce document n'est pas applicable pour les contre-rails qui ne supportent pas les roues. 9 nuances d'acier perlitique sont spécifiées représentant une fourchette de dureté comprise entre 200 HBW et 410 HBW. Ces nuances d'acier comprennent : les aciers non alliés non traités thermiquement, les aciers alliés non traités thermiquement, les aciers non alliés traités thermiquement, les aciers faiblement alliés traités thermiquement et les aciers alliés traités thermiquement. 33 profils de rails sont spécifiés dans la présente norme, mais ils peuvent ne pas être disponibles dans toutes les nuances d'acier. Les rails spécifiés dans la NF EN 13674-1 peuvent aussi être utilisés pour les appareils de voie et, dans le cas d'une telle utilisation, ils doivent être conformes aux exigences de la NF EN 13674-1. Le présent document énumère également les informations à fournir par le client, les dimensions, les caractéristiques statiques, la masse linéaire et les tolérances, la fabrication, la qualification du fabricant ainsi que les essais de réception. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive 2008/57/CE (voir Annexe ZA) .

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NF EN 13782

avril 2015
Norme En vigueur
Structure temporaire - Tentes - Sécurité

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NF EN 1998-2/NA

avril 2013
Norme En vigueur
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : ponts - Annexe nationale à la NF EN 1998-2:2006 - Ponts

Le présent document définit les conditions d'application sur le territoire français de la norme NF EN 1998-2:2006, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1998-2:2005 "Eurocode 8 . Calcul des structures pour leur résistance aux séismes. Partie 2 : Ponts", avec ses Annexes A à K.

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XP ISO/TS 14837-31

février 2018
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques - Vibrations et bruits initiés au sol dus à des lignes ferroviaires - Partie 31 : lignes directrices de mesurages in situ pour l'évaluation de l'exposition des individus dans les bâtiments

ISO/TS 14837-31:2017 fournit des lignes directrices destinées à encourager la rédaction de rapport de mesurage in situ des vibrations et bruits transmis par le sol avec un système métrique permettant la comparaison internationale et le développement futur de modèles empiriques. Il définit également les exigences minimales de base et les bonnes pratiques lors de la réalisation des mesurages pour l'évaluation de l'exposition des individus dans les bâtiments résidentiels afin de garantir leur fiabilité. Bien que les normes nationales ou les exigences fondées sur des besoins de projets spécifiques soient normalement prioritaires, le présent document peut être utilisé en l'absence d'exigences particulières ou pour fournir des recommandations supplémentaires. De ce fait, le présent document fournit un moyen d'améliorer la qualité générale et le rapport de mesurage in situ dans un format préférentiel.Il existe de nombreuses raisons pour effectuer des mesurages in situ des vibrations et bruit solidien provenant d'opérations ferroviaires, depuis les instructions des plaintes jusqu'à la validation des modèles de prévision, de diagnostics et de recherche, comme indiqué dans l'ISO 14837‑1:2005, 7.2. Dans le présent document, deux niveaux d'évaluation sont considérés.- Le type 1 correspond aux mesurages de base des vibrations des planchers et du bruit dans les locaux des bâtiments pour évaluer l'exposition des individus aux vibrations et au bruit solidien. Les exigences sont présentées en deux niveaux de précision: mesurages de base avec précision minimale; mesurages avec incertitude réduite, également plus reproductibles et plus appropriés pour la prédiction.Le bruit solidien est le bruit généré par des éléments de bâtiment entrant en vibration (par exemple les planchers, les murs et les plafonds) dans le local objet de l'étude et il est par conséquent le mieux exprimé à la fois par une grandeur acoustique et par une grandeur vibratoire. Son identification comme bruit solidien (par opposition au bruit aérien, aussi potentiellement présent) exige des mesurages simultanés du bruit et des vibrations. Néanmoins, il existe également des cas de vibrations très basses fréquences (au-dessous de 10 Hz à 16 Hz) où seuls les mesurages des vibrations sont pertinents. La mise en vibration de composants du bâtiment ou de meubles peut également générer un bruit de cliquetis. Le présent document n'a pas pour objectif de caractériser ce phénomène, mais à noter sa présence lorsqu'il se produit.NOTE Dans certains cas, le type 1 peut concerner des mesurages au sol à l'extérieur d'un bâtiment (pour résoudre des problèmes d'accès ou pour se conformer aux réglementations nationales), bien que les mesurages dans le bâtiment soient généralement préférés.- Le type 2 correspond à des mesurages étendus pour évaluer l'immission de vibrations dans les bâtiments, qui comprend des mesurages des vibrations sur les fondations du bâtiment ou à proximité de celles-ci et des mesurages des vibrations au sol à proximité du bâtiment de sorte que les pertes de couplage du bâtiment et la transmissibilité du bâtiment puissent être estimées.Les mesurages des vibrations à proximité des voies (à la surface du sol ou dans les tunnels) pour une caractérisation appropriée de la source ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.Certaines exigences sont spécifiées dans le but d'obtenir un jeu de données minimal cohérent pour chaque investigation permettant la comparaison des données entre sites.

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FD CEN/TR 16626

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation de la conformité des systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements, y compris les tuyaux, les raccords, les regards, les tuyaux perforés, les tuyaux destinés au fonçage et les produits associés, en spécifiant des procédures de certification volontaire par tierce partie.

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NF EN 17121

septembre 2019
Norme En vigueur
Conservation du patrimoine culturel - Structures en bois du patrimoine - Lignes directrices relatives à l'évaluation sur site des structures porteuses en bois

Le présent document fournit des lignes directrices relatives aux critères à utiliser pour l'évaluation sur site des structures porteuses en bois des bâtiments patrimoniaux. Il est destiné à toutes les personnes concernées par la conservation des bâtiments patrimoniaux qui contiennent des éléments en bois, des propriétaires des bâtiments ou des autorités qui en ont la responsabilité aux professionnels auxquels il est fait appel. Il convient qu'il aide également à la prise de décisions quant à la nécessité de mesures immédiates. Il vise à garantir que l'évaluation et le constat d'état fournissent les données nécessaires à l'étude historique, l'évaluation de la sécurité structurelle et la planification des travaux d'intervention. Ce document s'applique à tout type d'élément en bois et à tout type de structure historique en bois. Il ne s'applique pas aux éléments en bois faits de panneaux de bois transformé et de lamellé-collé.

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BP S54-216

juin 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Mode opératoire pour la vérification sur site de la capacité amortissante des sols pour aires de jeux

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NF DTU 40.21 P1-2

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF DTU 40.21 P2

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF EN 16907-2

décembre 2018
Norme En vigueur
Terrassement - Partie 2 : classification des matériaux

Le présent document propose, pour le domaine d'application des terrassements :une classification des sols en fonction de leur nature ;une classification des roches en vue de leur extraction ;une classification des roches en vue de leur emploi en terrassements. Une classification spécifique est proposée pour les craies et les roches solubles.Il propose une liste des caractéristiques complémentaires des matériaux qui sont pertinents pour une utilisation par phase de terrassement et par partie d'ouvrage.

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NF ISO 23300-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Soudage des rails - Partie 1 : exigences de portée générale et méthodes d'essais pour le soudage des rails

Le présent document spécifie des exigences relatives à l’approbation et/ou à l’homologation des procédés de soudage et des entreprises, soudeurs, contrôleurs, ainsi qu’à la réception en usine ou en voie des joints soudés.Le présent document s’applique aux procédés de soudage des rails suivants:a) soudage par étincelage (FBW);b) soudage au gaz (GPW);c) soudage par aluminothermie (ATW);d) soudage à l’arc sous enveloppe (EAW).Dans le présent document, le soudage porte sur des rails à fond plat, neufs, de masse 43 kg/m – 75 kg/m de profils et de nuances d’acier identiques.Le présent document ne spécifie pas les exigences ni les méthodes d’essai spécifiques à chaque procédé de soudage; celles-ci seront spécifiées dans les parties ultérieures de la série ISO 23300.Le présent document traite du soudage bout à bout des abouts de rail.Le présent document ne couvre pas les travaux de soudage destinés à la construction des appareils de voie, à l’installation des liaisons électriques ou à la réparation des rails.Le présent document ne traite pas des règlements de sécurité relatifs aux travaux de soudage.Le présent document ne spécifie pas la qualification des personnes et des entreprises qui exécutent les soudures de rails.

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NF EN ISO 14723

juin 2025
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes de transport par conduites - Vannes de conduites immergées

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FD P94-447-1

juin 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Roches - Guides pour le mesurage des vibrations transmises par le terrain lors de travaux géotechniques - Partie 1 : vibrations provoquées par les tirs à l'explosif

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FD P94-447-2

juin 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Roches - Guides pour le mesurage des vibrations transmises par le terrain lors de travaux géotechniques - Partie 2 : vibrations induites par les engins mécaniques

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NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13443-1/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

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NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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NF DTU 43.3 P1-1

avril 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 43.4 P1-1

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 43.11 P1-1

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

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NF DTU 25.51 P2

mai 2011
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des ouvrages en staff traditionnel - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 43.11 P1-2

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 43.11 P2

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

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NF DTU 43.3 P1-2

avril 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 43.4 P1-2

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF DTU 43.3 P2

avril 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales (CCS)

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NF DTU 43.4 P2

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d'étanchéité - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (CCS)

Le présent documenta pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux travaux de toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtements d''étanchéité, dont l''exécution est définie dans la NF DTU 43.4 P1-1 (CCT).

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NF P84-204-2/A1

septembre 2007
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

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NF P84-204-1-2/A1

septembre 2007
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM)

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NF P84-204-1-1/A1

septembre 2007
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

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NF DTU 42.1 P1-2

novembre 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF DTU 42.1 P1-1

novembre 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

Le présent document définit les travaux de réfection de façades à l''aide de revêtements à base de polymères.

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NF DTU 42.1 P2

novembre 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

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NF P31-204-1/A2

septembre 2007
Norme En vigueur
DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF EN 1993-1-11/NA

décembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : calcul des structures à câbles ou éléments tendus - Annexe nationale à la NF EN 1993-1-11:2007 - Calcul des structures à câbles ou éléments tendus

Le présent document complète la norme NF EN 1993-1-11, d'avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1993-1-11:2006. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-1-11:2007, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-1-11:2006 "Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-11 Calcul des structures à câbles ou éléments tendus".

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NF EN 1123-2/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

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NF EN 1993-2/NA

décembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 2 : ponts métalliques - Annexe Nationale à la NF EN 1993-2:2007 - Ponts métalliques

Le présent document complète la norme NF EN 1993-2, de mars 2007, qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1993-2:2006.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-2, de mars 2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1993-2:2006 "Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 2 Ponts métalliques".

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FD P84-204-3/A1

août 2007
Fascicule de documentation En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage

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UTE C93-531-13

juin 2003
Document de référence En vigueur
Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 2

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NF P31-204-1/A1

septembre 2001
Norme En vigueur
DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF P31-201-1/A3

septembre 2001
Norme En vigueur
DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF P94-261

juin 2013
Norme En vigueur
Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations superficielles

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NF ISO 13623

juin 2018
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites

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AC S54-209

mai 2005
Accord En vigueur
Réalisation de sols synthétiques de sécurité et leurs supports pour aires de jeux - Cahier des charges

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UTE C93-527-1

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 74

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GA P41-009

janvier 2003
Guide d'application En vigueur
Alimentation en eau - Guide d'application de la norme NF EN 805 - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments

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NF EN 13674-2/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF EN 13674-3/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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