Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 42.1 P2

novembre 2007

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité à base de polymères - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

NF P31-204-1/A2

septembre 2007

Norme En vigueur

DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

NF EN 1123-2/IN1

décembre 2007

Feuille d'instruction En vigueur

Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

FD P84-204-3/A1

août 2007

Fascicule de documentation En vigueur

DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage

UTE C93-531-13

juin 2003

Document de référence En vigueur

Câbles avec écran pour installations intérieures de télécommunications, grade 2

NF P31-204-1/A1

septembre 2001

Norme En vigueur

DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

NF P31-201-1/A3

septembre 2001

Norme En vigueur

DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

NF P94-261

juin 2013

Norme En vigueur

Justification des ouvrages géotechniques - Normes d'application nationale de l'Eurocode 7 - Fondations superficielles

NF ISO 13623

juin 2018

Norme En vigueur

Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites

AC S54-209

mai 2005

Accord En vigueur

Réalisation de sols synthétiques de sécurité et leurs supports pour aires de jeux - Cahier des charges

UTE C93-527-1

avril 2005

Document de référence En vigueur

Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 74

GA P41-009

janvier 2003

Guide d'application En vigueur

Alimentation en eau - Guide d'application de la norme NF EN 805 - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments

NF EN 13674-2/IN1

septembre 2010

Feuille d'instruction En vigueur

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

NF EN 13674-3/IN1

septembre 2010

Feuille d'instruction En vigueur

Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

NF EN 13508-2/IN1

août 2011

Feuille d'instruction En vigueur

Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

NF EN 13693/IN1

septembre 2009

Feuille d'instruction En vigueur

Produits préfabriqués en béton - Éléments spéciaux de toiture

AC P15-950-1

mai 2002

Accord En vigueur

Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

DTU 40.41 - Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale du DTU 40.41 (NF P34-211-1 et NF P34-211-2) de septembre 2004

NF P74-203

octobre 2000

Norme En vigueur

DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)

NF DTU 40.21

octobre 2013

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.21)

NF DTU 55.2

décembre 2014

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 55.2

NF EN 14812/IN1

septembre 2007

Feuille d'instruction En vigueur

Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

NF EN 14743/IN1

septembre 2007

Feuille d'instruction En vigueur

Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

NF EN 14898/IN1

septembre 2007

Feuille d'instruction En vigueur

Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

NF EN 14897/IN1

septembre 2007

Feuille d'instruction En vigueur

Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

NF EN 14678-2/IN1

juillet 2012

Feuille d'instruction En vigueur

Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

NF EN 12621/IN1

juillet 2010

Norme En vigueur

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

NF P34-216

septembre 1994

Norme En vigueur

DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

NF EN 15461/IN1

janvier 2011

Feuille d'instruction En vigueur

Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

NF EN 15383/IN1

décembre 2013

Feuille d'instruction En vigueur

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

NF EN 13146-4/IN1

janvier 2015

Feuille d'instruction En vigueur

Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives

NF DTU 59.1

juin 2013

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais, ou épais - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 59.1 de juin 2013

NF DTU 31.1

juin 2017

Norme En vigueur

DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie : 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.1

NF EN 15416-3/IN1

mars 2019

Feuille d'instruction En vigueur

Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 3 : essai de déformation par fluage dans des conditions climatiques cycliques avec des éprouvettes chargées en cisaillement par flexion

NF EN 13230-4/IN1

février 2020

Norme En vigueur

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4 : Supports précontraints pour appareil de voie

NF DTU 40.37

septembre 2011

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couverture en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.37 de septembre 2011

NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022

Norme En vigueur

Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes

NF DTU 40.11

décembre 2020

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.11 de décembre 2020

NF DTU 14.1

novembre 2020

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 14.1 de novembre 2020

NF DTU 31.2

mai 2019

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT)- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.2

NF EN 303364-3

février 2020

Norme En vigueur

Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.1)

NF EN 303213-6-1

février 2020

Norme En vigueur

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 6 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés Sous-partie 1 : capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d'émission pouvant atteindre 100 kW (V3.1.1)

NF EN 13766/IN1

mai 2020

Norme En vigueur

Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquifié - Spécification

NF EN 14081-2/IN1

juin 2022

Norme En vigueur

Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 2 : Classement mécanique par machine; exigences supplémentaires concernant les essais de type

NF EN 384/IN2

juin 2022

Norme En vigueur

Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique

NF EN 14081-1/IN1

août 2019

Feuille d'instruction En vigueur

Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 1 : exigences générales

NF DTU 13.1

septembre 2019

Norme En vigueur

DTU 13.1 - Travaux de bâtiment - Fondations superficielles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 40.24

mars 2023

Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.24

NF DTU 40.241

novembre 2023

Norme En vigueur

NF DTU 40.241 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 59.3

mars 2023

Norme En vigueur

DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types