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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1337-9

novembre 1998
Norme En vigueur
Appareils d'appui structuraux - Partie 9 : protection.

Le présent document présente les mesures à prendre pour assurer une protection des appareils d'appui contre les effets de l'environnement et d'autres facteurs extérieurs susceptibles de diminuer leur durée de vie.Les appareils d'appui sont fréquemment utilisés en génie civil et en bâtiment. Ils jouent un rôle très important pour garantir la stabilité des ouvrages.

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NF EN 1337-1

décembre 2000
Norme En vigueur
Appareils d'appui structuraux - Partie 1 : indications générales

Le présent document présente les différents types d'appareils d'appui utilisés dans la construction d'ouvrages d'art ou d'autres structures concernés par cette norme avec les principes généraux de base de la conception de ces produits. Les appareils d'appui sont fréquemment utilises en génie civil et en bâtiment. Ils jouent un rôle très important pour garantir la stabilité des ouvrages.

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NF F00-702

octobre 1998
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Comportement dynamique des véhicules vis-à-vis de la voie - Méthodes de mesure des forces.

Le présent document décrit quelques méthodes de mesure des forces à évaluer pour la qualification du comportement dynamique des véhicules vis-à-vis de la voie.

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NF P94-325

août 2024
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Ouvrages en gabions en grillage métallique à maille hexagonale double torsion

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NF EN 1998-2

décembre 2006
Norme En vigueur
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : ponts

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NF EN ISO 4064-1/A11

décembre 2022
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 1 : exigences métrologiques et techniques

L'ISO 4064-1:2014|OIML R 49-1:2013 spécifie les exigences métrologiques et techniques applicables aux compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude circulant dans une conduite fermée entièrement chargée. Ces compteurs d'eau comportent des dispositifs indiquant le volume compté.En plus des compteurs d'eau dont le fonctionnement est basé sur des principes mécaniques, l'ISO 4064-1:2014|OIML R 49-1:2013 s'applique aux dispositifs dont le fonctionnement est basé sur un principe électrique ou électronique, ainsi qu'à un fonctionnement mécanique incluant des dispositifs électroniques utilisés pour mesurer le volume débité d'eau potable froide et d'eau chaude.L'ISO 4064-1:2014|OIML R 49-1:2013 s'applique également à des dispositifs électroniques auxiliaires. Les dispositifs auxiliaires sont facultatifs. Il est cependant possible que des réglementations nationales ou régionales rendent certains dispositifs auxiliaires obligatoires selon l'utilisation du compteur d'eau.

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DTU 40.25

décembre 1984
Document technique unifié En vigueur
DTU 40.25 - Couverture en tuiles plates en béton - Cahier des clauses techniques suivi du cahier des clauses spéciales

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NF EN 12956

août 1999
Norme En vigueur
Revêtements muraux en rouleaux - Détermination des dimensions, de la rectitude, de l'épongeabilité et de la lavabilité

Le présent document spécifie :- une méthode de mesure des dimensions ;- une méthode de contrôle de le rectitude ;- une méthode d'évaluation de l'épongeabilité et de la lavabilité.Il est applicable à tous les revêtements muraux en rouleaux.

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NF EN 1998-2/A2

septembre 2012
Norme En vigueur
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : ponts

Le présent document amende la norme NF EN ISO 9856:2004 par la correction des définitions, l'ajout d'une note relative aux applications spéciales et la mise à jour de références bibliographiques.

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XP P38-504

octobre 2000
Norme En vigueur
Plaques profilées éclairantes en matière plastique pour couverture en simple paroi - Essais de flexion statique sous charge répartie

1 Objet 4 2 Domaine d'application 4 3 Références normatives 4 4 Appareillage 4 4.1 Bâti - Appuis 4 4.2 Système de mise en charge 5 4.3 Système de mesure des flèches 5 5 Confection de la maquette d'essai 6 5.1 Préparation de la maquette 6 5.2 Dimensions 6 6 Mode opératoire 6 6.1 Essai sous charge répartie descendante sur 2 ou 3 appuis 6 6.2 Essai sous charge répartie ascendante sur 2 ou 3 appuis 7 7 Identification de la maquette 7 7.1 Identification de chaque plaque essayée 7 7.2 Identification des fixations 7 8 Compte rendu d'essai 7

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NF EN 1991-2/NA

mars 2008
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe Nationale à la NF EN 1991-2:2004 - Actions sur les ponts, dues au trafic

Le présent document complète la norme NF EN 1991-2, de mars 2004 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-2:2003.Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-2:2004, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-2:2003 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic", avec ses annexes A à H.

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NF EN 14144

octobre 2025
Norme En vigueur
Bouées de sauvetage - Exigences, essais

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NF EN 14209

juillet 2017
Norme En vigueur
Corniches préformées en plâtre revêtues de carton - Définitions, exigences et méthodes d'essai

Le présent document définit les caractéristiques et les performances des corniches préformées en plâtre revêtues de carton destinées à être utilisées dans les ouvrages de construction, soit conformément au cahier des charges lui-même, soit postérieurement, en vue d'embellir la décoration intérieure des pièces au droit des angles formés par les murs et les plafonds.Le présent document couvre les caractéristiques de performance suivantes : réaction au feu et résistance à la flexion. Il couvre également des caractéristiques techniques complémentaires qui revêtent une importance pour l'utilisation et l'acceptation du produit par l'industrie de la construction, ainsi que les essais de référence pour ces caractéristiques.Le présent document spécifie l'évaluation et la vérification de la constance des performances des produits. Il ne s'applique pas aux corniches qui ne sont pas revêtues de carton ni aux corniches en staff.

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GA P41-009

janvier 2003
Guide d'application En vigueur
Alimentation en eau - Guide d'application de la norme NF EN 805 - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments

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NF EN 13674-2/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 2 : rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF EN 13674-3/IN1

septembre 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 3 : contre-rails

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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NF EN 13693/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments spéciaux de toiture

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AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN 14714

octobre 2005
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne - Dimensions

Le présent document spécifie les exigences relatives au raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne pour la navigation intérieure, et décrit l'interface entre cet équipement et le navire-citerne. Il répond aux exigences de l'ADN/ADN (Règlement européen pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin/ sur les voies navigables).

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NF P34-211

janvier 2004
Norme En vigueur
DTU 40.41 - Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale du DTU 40.41 (NF P34-211-1 et NF P34-211-2) de septembre 2004

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NF DTU 40.44

juillet 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du DTU 40.44

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NF EN 14744

novembre 2005
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure et navires de haute mer - Feux de navigation

Le présent document fixe les exigences relatives aux feux de navigation et à leurs essais pour :- les bateaux de navigation intérieure et les navires de haute mer ;- les bateaux de plaisance de 20 m et plus ;- les bateaux de plaisance de moins de 20 m qui doivent également être conformes aux règles du CEVNI.Il ne s'applique pas aux feux de navigation équipant les bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 20 m s'ils relèvent du champ d'application de la convention COLREG.Il spécifie les exigences relatives aux feux de navigation mentionnés dans des réglementations.

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NF P74-203

octobre 2000
Norme En vigueur
DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)

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NF DTU 40.21

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.21)

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NF DTU 55.2

décembre 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 55.2

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NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14678-2/IN1

juillet 2012
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

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NF DTU 60.31

mai 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 60.31 de mai 2007

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NF EN 12621/IN1

juillet 2010
Norme En vigueur
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

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NF P34-216

septembre 1994
Norme En vigueur
DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

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NF DTU 60.32

novembre 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié - Évacuation des eaux pluviales - Partie 1-1 : cahier des clause techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du DTU 60.32 de novembre 2007

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NF EN 15461/IN1

janvier 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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NF EN 13146-4/IN1

janvier 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives

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NF DTU 59.1

juin 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais, ou épais - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 59.1 de juin 2013

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NF DTU 25.42

décembre 2012
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P-2 du NF DTU 25.42 de décembre 2012

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NF DTU 31.1

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie : 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.1

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NF EN 15416-3/IN1

mars 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 3 : essai de déformation par fluage dans des conditions climatiques cycliques avec des éprouvettes chargées en cisaillement par flexion

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NF EN 13230-4/IN1

février 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4 : Supports précontraints pour appareil de voie

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NF EN 50341-1

novembre 2015
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 1 : exigences générales - Spécifications communes

Le présent document s'applique aux nouvelles lignes électriques aériennes de tensions nominales supérieures à 1 kV en courant alternatif et de fréquences assignées inférieures à 100 Hz. Le présent document ne s'applique pas aux lignes électriques aériennes à l'intérieur de zones électriques fermées comme défini dans la NF EN 61936-1, ni aux systèmes de caténaires des voies ferroviaires électrifiées.

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NF DTU 40.37

septembre 2011
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.37 de septembre 2011

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NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes

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NF DTU 40.11

décembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.11 de décembre 2020

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NF DTU 14.1

novembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 14.1 de novembre 2020

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NF DTU 31.2

mai 2019
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT)- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.2

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NF EN 303364-3

février 2020
Norme En vigueur
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.1)

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