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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13693/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Produits préfabriqués en béton - Éléments spéciaux de toiture

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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NF P34-211

janvier 2004
Norme En vigueur
DTU 40.41 - Travaux de bâtiment - Couvertures par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale du DTU 40.41 (NF P34-211-1 et NF P34-211-2) de septembre 2004

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NF P74-203

octobre 2000
Norme En vigueur
DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)

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NF DTU 40.21

octobre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles de terre cuite à emboitement ou à glissement à relief - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.21)

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NF DTU 55.2

décembre 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements muraux attachés en pierre mince - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 55.2

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NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14678-2/IN1

juillet 2012
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 2 : composants autres que les distributeurs, et exigences d'installation

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NF EN 12621/IN1

juillet 2010
Norme En vigueur
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

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NF P34-216

septembre 1994
Norme En vigueur
DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

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NF EN 15461/IN1

janvier 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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NF EN 13146-4/IN1

janvier 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives

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NF DTU 59.1

juin 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements de peinture en feuil mince, semi-épais, ou épais - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 59.1 de juin 2013

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NF DTU 31.1

juin 2017
Norme En vigueur
DTU 31.1 - Travaux de bâtiment - Charpente en bois - Partie : 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.1

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NF EN 15416-3/IN1

mars 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Adhésifs pour structures portantes en bois de type autre que phénolique et aminoplaste - Méthodes d'essais - Partie 3 : essai de déformation par fluage dans des conditions climatiques cycliques avec des éprouvettes chargées en cisaillement par flexion

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NF EN 13230-4/IN1

février 2020
Norme En vigueur
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4 : Supports précontraints pour appareil de voie

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NF DTU 40.37

septembre 2011
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en plaques ondulées en fibres-ciment - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.37 de septembre 2011

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NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes

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NF DTU 40.11

décembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.11 de décembre 2020

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NF DTU 14.1

novembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 14.1 de novembre 2020

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NF DTU 31.2

mai 2019
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Construction de maisons et bâtiments à ossature en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT)- Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.2

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NF EN 303364-3

février 2020
Norme En vigueur
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.1)

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NF EN 303213-6-1

février 2020
Norme En vigueur
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 6 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés Sous-partie 1 : capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d'émission pouvant atteindre 100 kW (V3.1.1)

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NF EN 13766/IN1

mai 2020
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquifié - Spécification

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NF EN 14081-2/IN1

juin 2022
Norme En vigueur
Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 2 : Classement mécanique par machine; exigences supplémentaires concernant les essais de type

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NF EN 384/IN2

juin 2022
Norme En vigueur
Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique

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NF EN 14081-1/IN1

août 2019
Feuille d'instruction En vigueur
Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 1 : exigences générales

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NF DTU 13.1

septembre 2019
Norme En vigueur
DTU 13.1 - Travaux de bâtiment - Fondations superficielles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 40.24

mars 2023
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 40.24

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NF DTU 40.241

novembre 2023
Norme En vigueur
NF DTU 40.241 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 59.3

mars 2023
Norme En vigueur
DTU 59.3 - Travaux de bâtiment - Peinture de sols - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF EN 12583/IN1

novembre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations de compression - Prescriptions fonctionnelles

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NF DTU 13.2

mai 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Fondations Profondes - Partie 1-1 : éléments relatifs à l'exécution - Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties 1-1, 1-2 et 2 du NF DTU 13.2

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NF DTU 31.4

mai 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Façades à ossature bois - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.4

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NF EN 13476-3/IN1

juin 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B

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NF EN 13848-6/IN1

novembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 6 : caractérisation de la qualité géométrique de la voie

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NF EN 1852-1/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN 1177/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Sols d'aires de jeux absorbant l'impact - Méthodes d'essai pour la détermination de l'atténuation de l'impact

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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NF EN 508-3/IN1

juillet 2023
Norme En vigueur
Produits de couverture et bardage en tôle métallique - Spécification pour les produits autoportants en tôle d'acier, d'aluminium ou d'acier inoxydable - Partie 3 : acier inoxydable

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NF DTU 25.41

février 2022
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types -Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 25.41 de février 2022

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NF DTU 25.31

avril 2017
Norme En vigueur
DTU 25.31 - Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux de plâtre - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 25.31

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NF EN 13814-3/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 3 : Exigences relatives à l'inspection pendant la conception, fabrication et fonctionnement

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NF EN 13814-2/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 2 : Installation, maintenance et exploitation

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NF EN 13814-1/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 1 : Conception et fabrication

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P34-205

janvier 1997
Norme En vigueur
DTU 40.35. Travaux de bâtiment - Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale du DTU 40.35)

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