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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 13.2

mai 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Fondations Profondes - Partie 1-1 : éléments relatifs à l'exécution - Cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties 1-1, 1-2 et 2 du NF DTU 13.2

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 31.4

mai 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Façades à ossature bois - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 31.4

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NF EN 13476-3/IN1

juin 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B

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NF EN 13848-6/IN1

novembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 6 : caractérisation de la qualité géométrique de la voie

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NF EN 1852-1/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN 1177/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Sols d'aires de jeux absorbant l'impact - Méthodes d'essai pour la détermination de l'atténuation de l'impact

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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NF EN 508-3/IN1

juillet 2023
Norme En vigueur
Produits de couverture et bardage en tôle métallique - Spécification pour les produits autoportants en tôle d'acier, d'aluminium ou d'acier inoxydable - Partie 3 : acier inoxydable

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NF DTU 25.41

février 2022
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types -Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 25.41 de février 2022

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NF DTU 25.31

avril 2017
Norme En vigueur
DTU 25.31 - Travaux de bâtiment - Ouvrages en carreaux de plâtre - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 25.31

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NF EN 13814-3/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 3 : Exigences relatives à l'inspection pendant la conception, fabrication et fonctionnement

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NF EN 13814-2/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 2 : Installation, maintenance et exploitation

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NF EN 13814-1/IN1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 1 : Conception et fabrication

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NF P34-205

janvier 1997
Norme En vigueur
DTU 40.35. Travaux de bâtiment - Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier revêtues - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale du DTU 40.35)

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NF EN 14161/IN1

juin 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites (ISO 13623:2009 modifiée)

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NF EN 490/IN1

mars 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits

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P10-203

septembre 1993
Norme En vigueur
Référence commerciale des parties 1 et 2 - DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

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NF P31-201

mai 1993
Norme En vigueur
DTU 40.22. Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.22)

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NF P31-204

septembre 1996
Norme En vigueur
DTU 40.23 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles plates de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.23)

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P11-221

mai 2000
Norme En vigueur
DTU 14.1 - Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 de la norme NF P11-221)

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NF P74-204

février 1998
Norme En vigueur
DTU 59.4 - Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des papiers peints et des revêtements muraux - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 59.4)

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NF EN 494/IN1

octobre 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires - Spécifications du produit et méthodes d'essai

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NF EN 1873/IN1

mars 2016
Feuille d'instruction En vigueur
Accessoires préfabriqués pour couverture - Lanterneaux ponctuels en matière plastique - Spécifications des produits et méthodes d'essais

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NF DTU 43.11

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Partie 3 : guide à l'intention du maître d'ouvrage - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 43.11 et de la partie P3 du FD DTU 43.11

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NF DTU 31.3

janvier 2012
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS) - Partie 3 : règles de conception - (Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 et P3 du NF DTU 31.3)

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NF EN 534/IN1

mai 2010
Feuille d'instruction En vigueur
Plaques ondulées bitumées - Spécifications des produits et méthodes d'essai

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 534 de septembre 2006 et de son amendement A1Plaques ondulées bituméesSpécifications des produits et méthodes d'essai

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NF EN 492/IN2

juin 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment - Spécification du produit et méthodes d'essai

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NF EN 16657/IN1

juin 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques à bord de véhicules-citernes

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NF EN 13146-9/IN1

décembre 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 9 : détermination de la raideur

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NF EN 13145/IN1

décembre 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Traverses et supports en bois

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CWA 16387

novembre 2011
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 13986/IN1

mai 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Panneaux à base de bois destinés à la construction - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

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NF EN 1536/IN1

novembre 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Pieux forés

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NF EN 1538/IN1

novembre 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Parois moulées

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NF DTU 64.1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 64.1 d'août 2013

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NF DTU 60.11

août 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales - Partie 1-1 : réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Partie 1-2 : conception et dimensionnement des réseaux bouclés - Partie 2 : évacuation des eaux usées et des eaux vannes - Partie 3 : évacuation des eaux pluviales - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 et P3 du NF DTU 60.11 d'août 2013

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NF EN 13674-1/IN1

juin 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Rails - Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

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NF DTU 41.2

août 2015
Norme En vigueur
Travaux de Bâtiment - Revêtements extérieurs en bois - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 41.2

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NF P84-204

novembre 2004
Norme En vigueur
DTU 43.1 - Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage (Référence commerciale des normes NF P84-204-1-1, NF P84-204-1-2, NF P84-204-2 de novembre 2004 et FD P84-204-3 (2è tirage 200802) de septembre 2004)

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NF EN 16153/IN1

avril 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Plaques d'éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds - Exigences et méthodes d'essai

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NF DTU 40.211

avril 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2, P2 du NF DTU 40.211

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NF ISO 12856-1

novembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Traverses et supports en matériaux composites à matrice polymère - Partie 1 : propriétés des matériaux

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NF ISO 5872

octobre 2025
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes de transport par conduites - Vocabulaire

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NF DTU 45.11

novembre 2025
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Isolation thermique de combles par soufflage d'isolant en vrac (laines minérales ou ouate de cellulose de papier) - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 45.11 de novembre 2025

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FD ISO/TR 8955

mars 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Applications ferroviaires — Qualité géométrique de la voie — Méthode sur la base du cordeau

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

Le présent document amende la norme homologuée NF DTU 25.42 P1-1, de décembre 2012.

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre et isolant - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux

Le présent document amende la norme homologuée NF DTU 25.42 P1-2, de décembre 2012.

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PR NF EN 13616-2/A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF EN 303489

février 2026
Norme En vigueur
Surveillance du contrôle du trafic aérien - Systèmes de multilatération de zone étendue (WAM) fonctionnant à 1 030 MHz et 1 090 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.1)

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FD CEN/TR 17452

février 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Stations-service de gaz naturel - Recommandations pour la mise en œuvre des Normes européennes concernant les stations GNC et GNL pour le ravitaillement de véhicules

Le présent document fournit des recommandations qui aident les organismes à mettre en oeuvre les Normes européennes concernant les stations GNC ou GNL pour le ravitaillement de véhicules (c''est-à-dire la NF EN ISO 16923:2018 et la NF EN ISO 16924:2018, respectivement) . Le présent document associe les Normes européennes aux Normes internationales énumérées dans la NF EN ISO 16923:2018 et dans la NF EN ISO 16924:2018, et relie ces normes aux Directives européennes pertinentes, le cas échéant. Le présent document apporte des clarifications sur certaines exigences et recommandations décrites dans la NF EN ISO 16923:2018 et la NF EN ISO 16924:2018.

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