La filière d'assainissement non collectif décrite dans le présent document comporte deux ouvrages principaux : la fosse septique toutes eaux assurant le pré-traitement des effluents ; le filtre compact à massif de zéolithe assurant le traitement des effluents.Le document traite de la filière fosse et filtre compact à massif de zéolithe pour les maisons comportant jusqu'à 5 pièces principales.Cette filière présente plusieurs configurations afin de l'adapter aux éventuelles contraintes de terrain.Tout d'abord, le document explique ces différentes configurations, les priorités à respecter dans le choix d'implantation et présente les solutions adéquates.Ensuite, il décrit les consignes d'installation des ouvrages principaux (fosse et filtre) et des matériaux et matériels annexes (canalisations, regards, postes de relevage, ventilation, etc.) nécessitant une mise en oeuvre spécifique.Enfin on trouve les annexes avec des informations sur les règles d'entretien et d'utilisation des systèmes et les fiches d'aide à l'installation qui est un outil particulièrement utile, permettant de n'oublier aucune étape importante lors de la mise en oeuvre.

Le présent document s'applique aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations concernant l'exploitation et la maintenance des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments, dans les limites de propriété, conformément à la NF EN 806-1.

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899 Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document décrit des procédures visant à réduire la taille globale de l'échantillon sur le terrain, afin de faciliter son transport au laboratoire. Il ne traite pas du sous-échantillonnage en laboratoire visant à obtenir une prise d'essai ou du prétraitement des échantillons avant analyse.

Le présent document spécifie les exigences générales de mise en oeuvre correcte (y compris les accessoires), des méthodes de contrôle du fonctionnement en usage normal et des exigences d'entretien et de réparation afin d'éviter et de corriger les défaillances des dispositifs de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments pour le traitement d'eau potable.

Le présent document comprend la révision du paragraphe C.2 "Procédure d'essai" de l'annexe C "Méthode d'essai pour la manceuvre des appareils de robinetterie".

Le présent document spécifie les dimensions, les matériaux et les exigences de performance (y compris les méthodes d'essai) pour les vannes mélangeuses en ligne d'alimentation en eau chaude, pour systèmes d'eau chaude sanitaire, de dimensions nominales allant de DN 15 à DN 50. Les vannes mélangeuses réduisent la température de l'eau chaude sanitaire avant sa distribution dans le système d'eau chaude.

Le présent document spécifie les prescriptions générales concernant les tuyaux et leurs joints destinés à être utilisés dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement installés grâce à des techniques sans tranchée, de fonçage, microtunnelage et pousse-tube.Il ne s'applique ni à l'évaluation des produits ni aux techniques de construction.Il s'applique aux éléments utilisés avec les eaux domestiques, les eaux de pluie et de surface et les autres rejets liquides qui ne doivent pas endommager lesdits éléments.

Le présent document spécifie les caractéristiques de clapets d'entrée d'air sous pression DN 15 jusqu'à DN 50 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

Le présent document spécifie la classification de pression des produits destinés aux réseaux d'alimentation en eau ou d'assainissement.

Le présent document prescrit un mode opératoire pour le dosage de l'azote ammoniacal extractible au moyen d'une solution de chlorure de potassium à 2 mol/l mélangée avec des boues d'eaux résiduaires fraîches et digérées. Le domaine de mesurage de la méthode a pour limite maximale 100 g/kg N en partant du principe de la dilution appropriée de l'extrait de chlorure de potassium lors de la phase finale de mesurage.

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique relatives aux boues pour leur valorisation dans la reconstitution de sol. Ces recommandations n'ont pas pour objet de décrire toutes les situations possibles et les différentes manières d'utiliser les boues. Elles ont pour but d'aborder, dans les grandes lignes et d'un point de vue qualitatif, les problèmes clés qui détermineront dans chaque cas particulier quelle quantité et quel type de boue peut être utilisé. L'accent a été mis sur les dispositions relatives à la planification car un schéma général peut être adopté en tant que procédure commune dans presque toutes les situations.

Le présent document définit un mode opératoire pour la minéralisation complète de la boue digérée ou brute, avec pour limite maximale 50 g/kg de phosphore, applicable pour la détermination du phosphore.

La présente norme, qui fixe les caractéristiques des dispositifs AE de surverse sanitaire alimentaire, s'inscrit au sein d'un vaste programme de normalisation ayant pour but de lutter contre la pollution des réseaux d'eau potable. Les dispositifs AE permettent d'assurer une disconnexion au niveau des réseaux d'alimentation, tout en conservant les qualités sanitaires de l'eau potable contenue dans la bâche.

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité pour les purgeurs et ventouses à flotteurs de DN inférieur ou égal à DN 300 et PFA 6 à PFA 25 utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau pour des réseaux aériens ou enterrés transportant de l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document est à utiliser conjointement avec la NF EN 1074-1.

Le présent document donne des recommandations et énonce les exigences concernant la conception des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, et dans certains cas, les canalisations à l'extérieur des bâtiments mais dans les limites de propriété (voir NF EN 806-1) ; et s'applique aux nouvelles installations, modifications et réparations.

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédure d'évaluation de la conformité pour les clapets de non-retour utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment. Le présent document se réfère à la partie 1 pour de nombreuses spécifications et définitions.

Le présent document s'applique aux échelles fixées en permanence aux regards de visite. Elle spécifie les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes. Les échelles spécifiées dans la présente norme européenne conviennent pour les eaux usées, les eaux de pluie et les eaux de surface et sont soumises aux exigences des réglementations nationales relatives aux environnements d'eau potable.

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essai relatives aux éléments préfabriqués en béton ainsi qu'aux assemblages (garnitures d'étanchéité en élastomère, plastomère ou autre matériau d'étanchéité, intégrées à l'élément ou fournies séparément), pour les boîtes de branchement dont le fil d'eau n'est pas à plus de 2 m de profondeur et les regards de visite de section intérieure circulaire ou rectangulaire (comportant ou non des arrêtes chanfreinées ou arrondies) ou encore elliptique, en béton armé, béton fibré acier et béton armé, dont la dimension nominale ne dépasse pas DN 1250 dans le cas des éléments de section intérieure circulaire, ou LN 1250 dans le cas des éléments de section intérieure rectangulaire ou elliptique. Ces éléments sont principalement destinés aux réseaux d'évacuation ou d'assainissement véhiculant des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux de surface par écoulement gravitaire ou, occasionnellement, sous faible pression, installés dans des zones soumises à une circulation routière et/ou piétonne. Les conditions de marquage sont incluses.Il est complété par la norme NF P 16-346-2 afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essai relatives aux tuyaux et pièces complémentaires préfabriqués en béton armé, béton fibré acier et béton armé, à assemblage souples (avec garnitures d'étanchéité intégrées à l'élément ou fournies séparément), dont la dimension nominale ne dépasse pas DN 3200 dans le cas des éléments de section intérieure circulaire ou WN/HN 1400/2100 dans le cas des éléments de section ovoïde, et destinés principalement à véhiculer, dans des canalisations généralement enterrées, des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux de surface par écoulement gravitaire ou, occasionnellement, sous faible pression. Les conditions de marquage sont incluses. Il est complété par la norme NF P 16-345-2 afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.

Le présent document s'applique aux robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre de dénomination DN 10 à DN 80 pour la distribution d'eau potable dans les bâtiments, jusqu'à une pression PN 10 et une température d'utilisation de 65 °C.

Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments. Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs. Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.

Le présent document spécifie les exigences quant à la qualité et aux essais des produits de robinetterie et raccords de tuyauterie pour conduites forcées émaillés destinés à l'alimentation en eau non traitée et en eau potable.Il ne s'applique pas aux émaux vitrifiés et émaux d'appareillage destinés à une utilisation chimique.

Le présent document spécifie une méthode de détermination des propriétés en traction dans le sens circonférentiel des tubes en polyéthylène (PE) destinés au transport de l'eau sous pression. Cette méthode est utilisée pour la détermination de la contrainte au premier seuil d'écoulement, l'allongement conventionnel à la rupture et l'évaluation de l'aspect de la surface interne du tube après la rupture. Ce document est applicable aux tubes en polyéthylène d'épaisseur de paroi inférieure ou égale à 4,0 mm.

Le présent document spécifie la méthode pour déterminer la siccité limite d'une boue conditionnée chimiquement.Il est applicable aux boues issues : de la collecte des eaux usées urbaines ; de l'épuration des eaux usées urbaines et/ou industrielles ; de la production d'eau potable, et aux boues d'autres origines telles que définies dans le glossaire de termes techniques des eaux résiduaires NF EN 16323.

Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.

Le présent document spécifie une méthode pour la détermination de l'aptitude à l'épaississement de suspensions de boues provenant de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies dans la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.

Le présent amendement modifie les Tableaux 5 et 11 et complète la Bibliographie.

Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements organiques élaborés à partir de matières agronomique, issues du traitement des eaux. Il dénomme et spécifie des amendements organiques avec ou sans engrais. Il précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le compostage.

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

La filière d'assainissement non collectif décrite dans le présent document comporte deux ouvrages principaux : La fosse septique toutes eaux assurant le pré-traitement des effluents ; Le filtre compact à massif de zéolithe assurant le traitement des effluents.Le document traite de la filière fosse et filtre compact à massif de zéolithe pour les maisons de 6 à 10 pièces principales. Pour les habitations de 6 à 10 pièces principales, certaines filières demandent la mise en oeuvre de deux filtres en parallèle. Dans ce cas, afin de répartir équitablement l'effluent de sortie de fosse vers les filtres, il est obligatoire de placer un dispositif de bâchée.La mise en oeuvre de tels dispositifs est décrite ci-après.Ce document vient en complément de l'AC P 16-634-1 et ne peut être utilisé sans lui.