Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédure d'évaluation de la conformité pour les robinets de sectionnement utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment. Le présent document se réfère à la partie 1 pour de nombreuses spécifications et définitions.

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique concernant le séchage des boues provenant d'installations de traitement des eaux usées. Le présent document reprend un Rapport technique du CEN et appartient à une série concernant la gestion des boues. Il est recommandé de lire le présent document dans le contexte des exigences des Directives européennes concernées et de toute autre disposition réglementaire, norme et code de pratique pertinent pouvant être en vigueur localement.

Le présent document est applicable aux tubes, raccords et assemblages plastiques utilisables pour le transport de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau brute utilisée pour la production d'eau potable. Il donne des indications sur le nombre de périodes de migration successives à effectuer ; la façon d'interpréter les valeurs de M, calculées à partir des périodes de migration successives ; une méthode permettant de convertir les valeurs calculées de Men valeurs reflétant les conditions d'utilisation sur le terrain ainsi que les critères d'acceptation des contre-valeurs de M obtenues en effectuant des essais conformément à la NF EN ISO 8795.

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits, assemblages et montages en conformité avec la (les) partie (s) appropriées de la NF EN 14758 destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement des procédures de certification. Conjointement avec la NF EN 14758-1, il s'applique aux systèmes de canalisations à paroi compacte en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) destinés à être utilisés pour: les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de la structure du bâtiment.

Le présent document regroupe les prescriptions, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité communes à plusieurs types d'appareils de robinetterie utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment et certaines robinetteries spéciales. Les prescriptions, méthodes d'essai, procédure d'évaluation de la conformité concernant chaque type d'appareil de robinetterie d'alimentation en eau sont indiquées dans les parties 2 à 6 en se référant de manière adéquate au présent document.

Le présent document prescrit les exigences relatives aux clapets anti-retour pour les bâtiments, de manière à garantir la conformité de ces produits avec l'EN 13564-1 sur les spécifications.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Il définit un système de codage pour la description de l'état interne des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et des regards de visite et des boîtes d'inspection, relevé par inspection visuelle. Dans certains cas, il peut également être utilisé pour les systèmes sous pression ou sous vide conformément aux exigences de l'autorité responsable. L'inspection visuelle des réseaux d'évacuation et d'assainissement peut être effectuée en tant que partie d'investigation dans le but d'entreprendre l'évaluation.La présente partie de cette Norme européenne ne spécifie aucune exigence concernant la réalisation des inspections.

Le présent document spécifie les exigences générales et les méthodes d'essai relatives aux échelons en fonte, en acier ou en aluminium, destinés à servir de moyen d'accès pour les regards de visite et autres galeries techniques.Le document définit les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes et comprend les méthodes d'essai et d'évaluation de la conformité correspondantes.Les échelons spécifiés sont destinés à une utilisation dans des environnements d'eaux usées, d'eaux de ruissellement et, sous réserve de respect des exigences des réglementations nationales, dans des environnements d'eaux potables.

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, Il traite principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les effluents quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où ils se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.Il spécifie les exigences générales relatives à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.La partie 2 traite de système de codage de l'inspection visuelle.

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

Le présent document donne des recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion des matériaux métalliques dans les installations de distribution et de stockage d'eau dû à une corrosion interne.

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des aciers inoxydables utilisés sous forme de tubes, réservoirs et équipements dans les installations de distribution et de stockage d'eau tels que définis dans l'EN 12502-1.

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des tubes, réservoirs et équipements composés de matériaux ferreux (aciers doux et fontes) non alliés ou faiblement alliés, sans revêtement, dans les installations de distribution et stockage d'eau, excepté l'eau destinée à la consommation humaine.

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations relatives à la mise en oeuvre des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments. Elles sont comprises dans les limites de propriété conformément à l'EN 806-1.Il traite en particulier du travail sur site, des différents matériaux utilisés, de la mise en service, des différentes spécifications du matériau, de son mode opératoire de raccordement et de son installation.Le calcul et la compensation des effets thermiques des tubes ainsi que les espacements minimaux recommandés pour les fixations des tubes métalliques sont également précisés.Il s'applique aux nouvelles installations, aux modifications et aux réparations.

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C.Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

Le présent document s'applique aux systèmes de séparation sur membrane dont le seuil de filtration est inférieur à 1 mm, c'est-à-dire aux systèmes de microfiltration (MF), d'ultrafiltration (UF), de nanofiltration (NF) et d'osmose inverse (OI), pour les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dont le but est de retirer de l'eau potable une concentration marginale de matières en suspension, de matières colloïdales, de micro-organismes, de molécules organiques, et de réduire la concentration de matières dissoutes, avec une pression minimale égale à PN 10, des raccords entre 15 NS et 100 NS et une température de conception maximale d'au moins 30 °C.

Le présent document spécifie un système de classification pour les techniques sans tranchée de rénovation, de réparation et de remplacement sur la même conduite des réseaux d'évacuation et d'assainissement situés à l'extérieur des bâtiments, fonctionnant par gravité ou sous pression, incluant les canalisations, les branchements et les regards de visite. Il définit et décrit les familles de techniques, ainsi que leurs différentes méthodes génériques et les matériaux utilisés.Le présent document ne s'applique pas au remplacement par tranchée ouverte conformément à la NF EN 1610, ni à la construction sans tranchée et à l'essai de réseaux d'évacuation et d'assainissement en tant que nouvelle construction hors conduite du réseau d'évacuation ou d'assainissement existant conformément à la NF EN 12889. Le présent document ne s'applique pas pour la spécification des exigences relatives aux produits spécifiques.Le présent document ne s'applique pas aux travaux requis sur la canalisation existante avant tout remplacement, toute rénovation ou toute réparation.Le présent document fournit les informations requises pour déterminer des options viables et qui permettront d'identifier la technique optimale pour un ensemble donné d'objectifs de rénovation, de réparation et de remplacement.

Le présent document spécifie les caractéristiques de disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

Le présent document apporte des modifications à la norme homologuée NF EN 806-1:2001 pour une meilleure compréhension de la norme. Ces modifications concernent les groupes de sécurité et la figure 1.

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec trop-plein circulaire (limité) de famille A, type F pour des vitesses d'écoulement nominales ne dépassant pas 3 m/s. Les surverses sont des dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable dans les installations d'eau. Ce document s'applique aux surverses montées en usine et aux surverses construites in situ. Il définit également les caractéristiques physico-chimiques des matériaux de construction afin d'assurer leur conformité avec le présent document dans les conditions normales de travail.

Le présent document spécifie une méthode permettant de déterminer l'aptitude à l'écoulement d'une boue, telle que définie dans le CEN/TR 15463, au moyen d'un appareil à tube d'extrusion.Il s'applique aux boues et aux boues en suspension issues : du traitement des eaux pluviales ; des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies par la Directive européenne 91/271/CEE) ; des stations de traitement de l'eau potable.Cette méthode s'applique également aux boues et aux boues en suspension ayant d'autres origines

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'infiltration des eaux usées traitées en sortie de dispositifs d'assainissement non collectif. Il définit les cas où l'infiltration de ces eaux dans le sol est possible, en tenant compte de la spécificité de la parcelle et de son usage.

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées.

Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d'atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réhabilitation.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués et aux équipements auxiliaires le cas échéant, utilisés à l'extérieur des bâtiments pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et l'évaluation de la conformité sont spécifiés. Il ne s'applique pas aux fosses septiques recevant uniquement des eaux ménagères (eaux grises).

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité des stations d'épuration d'eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et des entreprises). Le présent document couvre les petites stations d'épuration utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques et fabriquées en béton, acier, PVC-U, polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyester renforcé de verre (PRV-UP), polydicyclopentadiène (PDCPD), PVC et EPDM.

ISO 15876-1:2017 spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application (voir le Tableau 1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-1:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles du Tableau 1 ne s'appliquent pas.NOTE Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués à partir d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

L'ISO 21003-3:2008 spécifie les caractéristiques des raccords pour les systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures correspondant à la classe d'application.Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans la présente partie de l'ISO 21003.L'ISO 21003 est une norme de produits de référence. Elle s'applique aux tubes, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants d'autres matières plastiques et non plastiques destinés aux installations d'eau chaude et froide. L'ISO 21003-3 est censée être utilisée uniquement conjointement avec toutes les autres parties de l'ISO 21003.

ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.

L'ISO 15877-1:2009 spécifie les exigences générales des systèmes de canalisations en poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux systèmes de chauffage, à des pressions et à des températures de service correspondant à la classe d'application.Elle couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimension du tube. Elle ne s'applique pas si les valeurs de la température de service, de la température maximale de service et de la température de dysfonctionnement sont supérieures à celles qui sont données. L'ISO 15877‑1:2009 spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles elle fait référence.Conjointement avec les autres parties de l'ISO 15877, elle s'applique aux tubes en PVC-C, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants faits en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés avec des installations d'eau chaude et froide.

Le présent document spécifie une méthode d’essai permettant d’évaluer la rigidité annulaire tangentielle initiale (à court terme) des éléments de rehausse pour boîtes d’inspection et de branchement ou regards thermoplastiques.

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants.NOTE 1 En vue de faciliter la lecture du présent document, toute référence aux stations d'épuration des eaux usées inclut tous les types d'actifs indiqués ci-dessus.Pour plus de recommandations concernant les réseaux d'assainissement, voir l'ISO 24516-3.NOTE 2 En vue de faciliter l'interprétation des actifs des systèmes d'assainissement, la gestion des stations de pompage et des installations de rétention et de retenue du réseau, exclue de l'ISO 24516-3, est traitée dans le présent document, quel que soit l'emplacement de ces actifs dans le système d'assainissement.Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations.Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.NOTE 3 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document. En tout état de cause, les principes du présent document restent applicables même aux services publics de petite et de moyenne tailles.NOTE 4 Cela englobe tous les rôles/toutes les fonctions de gestion d'actifs au sein d'un service public (par exemple propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de services/exploitant).

L'ISO 22391-1:2009 spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE‑RT), Type I, et en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE‑RT), Type II, destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service spécifiées correspondant à la classe d'application.L'ISO 22391-1:2009 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimension du tube, et spécifie également les paramètres d'essai et définit les termes. Lorsqu'elle est utilisée conjointement avec les autres parties de l'ISO 22391, elle s'applique respectivement aux tubes PE‑RT, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages ayant des composants de PE‑RT, ainsi qu'à d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, utilisés pour les installations d'eau chaude et froide.

Le présent document fournit des recommandations relatives aux conditions de valorisation des boues d'épuration produites lors du traitement des effluents de stations d'épuration municipales et des boues industrielles et des produits issus des effluents de stations d'épuration municipales (par exemple composts, supports de culture) dans la production des cultures à vocation alimentaire et fourragère, des cultures énergétiques, des cultures forestières et dans la réhabilitation des sites dégradés.Le présent document s'applique aux boues d'épuration destinées à l'utilisation des boues (y compris l'épandage) sur les terres et inclut les boues d'épuration issues du traitement des eaux usées (municipales, industrielles et privées).Le présent document ne s'applique pas aux boues dangereuses issues des eaux usées qui, en raison de leur nature, de leurs propriétés physiques, chimiques ou infectieuses, sont potentiellement dangereuses pour la santé humaine et/ou l'environnement pendant l'utilisation, la manutention, le stockage ou le transport et qui nécessitent des techniques d'élimination spéciales destinées à éliminer ou à réduire les dangers.Le présent document comprend les parties suivantes:— lignes directrices générales pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus;— lignes directrices spécifiques pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus pour la production de cultures à vocation alimentaire et fourragère et pour la production de cultures non alimentaires ni fourragères (par exemple horticulture, fibres pour la biomasse, sylviculture, etc.); et— lignes directrices spécifiques pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus pour d'autres types de valorisation (par exemple reconstitution de sol ou réhabilitation de site).