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NF EN 806-1/A1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

Le présent document apporte des modifications à la norme homologuée NF EN 806-1:2001 pour une meilleure compréhension de la norme. Ces modifications concernent les groupes de sécurité et la figure 1.

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NF EN 14898+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C.Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

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NF EN 14743+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

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NF EN 15219+A1

février 2008
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

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NF EN 14652+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux systèmes de séparation sur membrane dont le seuil de filtration est inférieur à 1 mm, c'est-à-dire aux systèmes de microfiltration (MF), d'ultrafiltration (UF), de nanofiltration (NF) et d'osmose inverse (OI), pour les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dont le but est de retirer de l'eau potable une concentration marginale de matières en suspension, de matières colloïdales, de micro-organismes, de molécules organiques, et de réduire la concentration de matières dissoutes, avec une pression minimale égale à PN 10, des raccords entre 15 NS et 100 NS et une température de conception maximale d'au moins 30 °C.

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NF EN 858-1/A1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit principalement les articles de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 traitant des exigences essentielles ou autres dispositions de la Directive UE "Produits de construction".

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 1123-2+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

Le présent document définit les dimensions et les tolérances pour les tubes et raccords soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'évacuation des bâtiments. Pour simplifier l'identification de chaque composant, un système de désignation des divers types de tubes et raccords conformes aux exigences déterminées est décrit.

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NF EN 15096

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Soupapes anti-vide d'extrémité - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D - Spécifications techniques générales

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.

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NF EN ISO 8192

avril 2007
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Essai d'inhibition de la consommation d'oxygène par des boues activées pour l'oxydation du carbone et de l'ammonium

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NF EN 1074-1

octobre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie pour alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 1 : prescriptions générales

Le présent document regroupe les prescriptions, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité communes à plusieurs types d'appareils de robinetterie utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment et certaines robinetteries spéciales. Les prescriptions, méthodes d'essai, procédure d'évaluation de la conformité concernant chaque type d'appareil de robinetterie d'alimentation en eau sont indiquées dans les parties 2 à 6 en se référant de manière adéquate au présent document.

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NF EN 1852-1+A1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN 13079

novembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse par injecteur - Famille A - Type D

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FD P16-007

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'infiltration des eaux usées traitées en sortie de dispositifs d'assainissement non collectif. Il définit les cas où l'infiltration de ces eaux dans le sol est possible, en tenant compte de la spécificité de la parcelle et de son usage.

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XP CEN/TS 1452-7

mai 2014
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

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NF EN 12255-11

février 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales exigées

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NF EN 12255-9

novembre 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 9 : maîtrise des odeurs et ventilation

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NF EN 12255-8

mai 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 8 : stockage et traitement des boues

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NF EN 12255-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 3 : prétraitements

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NF EN 17821

juillet 2023
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets résistant au gel pour une utilisation en extérieur (FRT) - Spécifications techniques générales

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NF EN ISO 11297-3

octobre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression - Partie 3 : tubage par tuyau continu sans espace annulaire

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FD ISO/TR 24524

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales dans les systèmes de collecte des eaux usées

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

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NF EN 1074-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 2 : robinetterie de sectionnement

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédure d'évaluation de la conformité pour les robinets de sectionnement utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment. Le présent document se réfère à la partie 1 pour de nombreuses spécifications et définitions.

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NF EN 295-4

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 124-5

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

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FD CEN/TR 15473

septembre 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour le séchage des boues

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique concernant le séchage des boues provenant d'installations de traitement des eaux usées. Le présent document reprend un Rapport technique du CEN et appartient à une série concernant la gestion des boues. Il est recommandé de lire le présent document dans le contexte des exigences des Directives européennes concernées et de toute autre disposition réglementaire, norme et code de pratique pertinent pouvant être en vigueur localement.

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XP CEN/TS 13714

octobre 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Gestion des boues en vue de leur valorisation ou de leur élimination

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

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FD CEN/TR 852

mars 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Guide d'interprétation des valeurs de migration déterminées en laboratoire

Le présent document est applicable aux tubes, raccords et assemblages plastiques utilisables pour le transport de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau brute utilisée pour la production d'eau potable. Il donne des indications sur le nombre de périodes de migration successives à effectuer ; la façon d'interpréter les valeurs de M, calculées à partir des périodes de migration successives ; une méthode permettant de convertir les valeurs calculées de Men valeurs reflétant les conditions d'utilisation sur le terrain ainsi que les critères d'acceptation des contre-valeurs de M obtenues en effectuant des essais conformément à la NF EN ISO 8795.

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XP CEN/TS 14758-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) - Partie 2 : guide d'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits, assemblages et montages en conformité avec la (les) partie (s) appropriées de la NF EN 14758 destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement des procédures de certification. Conjointement avec la NF EN 14758-1, il s'applique aux systèmes de canalisations à paroi compacte en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) destinés à être utilisés pour: les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de la structure du bâtiment.

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NF EN ISO 21003-5

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 22391-5

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 15874-1

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 1 : généralités

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

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NF EN ISO 3822-3

février 2018
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 3 : conditions de montage et de fonctionnement des robinetteries et des équipements hydrauliques en ligne

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NF EN ISO 15876-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 1 : généralités

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ISO 13268:2022

juin 2022
Norme internationale En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de rehausse thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement et regards - Détermination de la rigidité annulaire

Le présent document spécifie une méthode d’essai permettant d’évaluer la rigidité annulaire tangentielle initiale (à court terme) des éléments de rehausse pour boîtes d’inspection et de branchement ou regards thermoplastiques.

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ISO 21138-1:2020

janvier 2020
Norme internationale En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1: Spécification des matières et critères de performance des tubes, raccords et système

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ISO/TS 15874-7:2018

novembre 2018
Spécification technique En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité

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ISO 19698:2020

septembre 2020
Norme internationale En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Utilisation bénéfique des boues d'épuration - Épandage

Le présent document fournit des recommandations relatives aux conditions de valorisation des boues d'épuration produites lors du traitement des effluents de stations d'épuration municipales et des boues industrielles et des produits issus des effluents de stations d'épuration municipales (par exemple composts, supports de culture) dans la production des cultures à vocation alimentaire et fourragère, des cultures énergétiques, des cultures forestières et dans la réhabilitation des sites dégradés.Le présent document s'applique aux boues d'épuration destinées à l'utilisation des boues (y compris l'épandage) sur les terres et inclut les boues d'épuration issues du traitement des eaux usées (municipales, industrielles et privées).Le présent document ne s'applique pas aux boues dangereuses issues des eaux usées qui, en raison de leur nature, de leurs propriétés physiques, chimiques ou infectieuses, sont potentiellement dangereuses pour la santé humaine et/ou l'environnement pendant l'utilisation, la manutention, le stockage ou le transport et qui nécessitent des techniques d'élimination spéciales destinées à éliminer ou à réduire les dangers.Le présent document comprend les parties suivantes:— lignes directrices générales pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus;— lignes directrices spécifiques pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus pour la production de cultures à vocation alimentaire et fourragère et pour la production de cultures non alimentaires ni fourragères (par exemple horticulture, fibres pour la biomasse, sylviculture, etc.); et— lignes directrices spécifiques pour l'utilisation des boues d'épuration sur les terres et des produits qui en sont issus pour d'autres types de valorisation (par exemple reconstitution de sol ou réhabilitation de site).

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ISO 4427-3:2019

août 2019
Norme internationale En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique destinés à l'alimentation en eau et aux branchements et collecteurs d'assainissement sous pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3: Raccords

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ISO 16075-5:2021

juin 2021
Norme internationale En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans les projets d'irrigation - Partie 5: Désinfection des eaux usées traitées et traitements équivalents

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ISO 23043:2021

mars 2021
Norme internationale En vigueur
Evaluation methods for industrial wastewater treatment reuse processes

This document specifies the principles and framework for comprehensive evaluation of industrial wastewater treatment reuse processes, including:a) establishing goals and scope;b) illustrating the evaluation procedure; andc) determination of evaluation indicators (technology indicator/sub-indicators, environment indicator/sub-indicators, resource indicator/sub-indicators, economy indicator/sub-indicators).This document describes how to comprehensively evaluate industrial wastewater treatment reuse processes using the proposed calculation approaches and recommended indicators. It does not specify methodologies for single evaluation indicators.The document is intended to provide assistance to a broad range of industrial wastewater treatment and reuse project stakeholders including professionals (planning, management, designers, and operators), administrative agencies (monitoring, assessment, regulation and administration) and local authorities.This document is applicable toa) evaluating comparing and selecting industrial wastewater treatment reuse processes,b) implementing continuous improvements,c) upgrading processes and improving performance for existing treatment and reuse facilities.The intended application of the comprehensive evaluation result is considered within the goal and scope definition.

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ISO 4982:2023

juin 2023
Norme internationale En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport et le stockage souterrains sans pression de l'eau non potable - Chambres en forme d'arche en PE ou PP, à parois annelées, utilisées pour les systèmes de transport, de stockage et de rétention des eaux pluviales - Spécifications des produits et critères de performance

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ISO 15877-3/A2:2021

septembre 2021
Norme internationale En vigueur
Amendement 2 de la norme ISO 15877-3:2009

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ISO 16422-1:2024

février 2024
Norme internationale En vigueur
Tubes et assemblages en poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) pour le transport de l'eau sous pression - Partie 1: Généralités

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ISO 24596:2024

février 2024
Norme internationale En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la planification et la mise en œuvre du renforcement des infrastructures des services de l'eau et de l'assainissement

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ISO 16075-2:2020

novembre 2020
Norme internationale En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation - Partie 2: Développement du projet

Le présent document traite des points suivants:— lignes directrices en matière d'élaboration de projets d'irrigation utilisant des eaux usées traitées (EUT), qui visent à prévenir les risques pour la santé publique de la population qui a été en contact direct ou indirect avec les EUT ou avec tout produit qui s'est trouvé en contact avec les EUT;— spécification des paramètres suivants:i) qualité des EUT destinées à l'irrigation;ii) types de cultures pouvant être irriguées par des EUT;iii) cohérence entre les niveaux de qualité des EUT et les types de culture qui peuvent être irriguées;iv) utilisation de barrières pour réduire les risques liés à l'irrigation par des EUT;v) corrélation entre la qualité des EUT, les cultures irriguées et les types de barrières qui peuvent être utilisés;vi) distance entre les aires irriguées par des EUT et les zones résidentielles.Aucun des documents de l'ISO 16075 n'est destiné à être utilisé à des fins de certification.

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