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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-550

janvier 1979
Norme En vigueur
Réservoirs de stockage en matières plastiques renforcées - Réservoir enterré pour produits pétroliers liquides

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-553

septembre 1982
Norme En vigueur
Réservoirs en acier en service avec revêtement intérieur en plastiques renforcés pour stockage de produits pétroliers liquides

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13616-1

août 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 1 : dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture

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NF EN ISO 11295

février 2026
Norme En vigueur
Systèmes de canalisation en plastique destinés à la réhabilitation des réseaux enterrés - Classification et vue d’ensemble des activités stratégiques, tactiques et opérationnelles

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NF EN 12480

novembre 2025
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à déplacement rotatif

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NF EN 13616-2+A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF EN ISO 15957

mars 2026
Norme En vigueur
Poussières d'essai pour l'évaluation des équipements d'épuration d'air

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21809-2

février 2026
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 2 : revêtements monocouche à base de résine époxydique appliquée par fusion

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 16924

janvier 2026
Norme En vigueur
Stations-service de gaz naturel - Stations de gaz naturel liquéfié (GNL) pour le ravitaillement de véhicules routiers

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NF EN 17192

février 2026
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Réseau de conduits non métalliques - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 13757-4

décembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 4 : Communication sans fil M-Bus

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NF EN ISO 16923

janvier 2026
Norme En vigueur
Stations-service de gaz naturel - Stations GNC pour le ravitaillement de véhicules

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NF EN ISO 1825

mars 2026
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le ravitaillement carburant et la vidange des avions au sol - Spécifications

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NF EN 17526+A1

avril 2025
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique

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NF EN ISO 21805/A1

janvier 2026
Norme En vigueur
Lignes directrices et recommandations relatives à la conception, à la sélection et à l'installation d'évents pour préserver l'intégrité structurelle des enceintes protégées par des systèmes d'extinction d'incendie à gaz - Amendement 1

Le présent document amende la norme française homologuée NF EN ISO 21805, de mars 2023 pour modification au niveau du domaine d'application.

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Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-104: exigences particulières pour les appareils de récupération et/ou de recyclage des fluides frigorigènes des climatiseurs et des appareils de réfrigération

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NF EN 17691-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Composants pour les boucles d’automatisation et de régulation du bâtiment (BAC) - Ensembles vannes et actionneurs - Partie 1: Applications CVC à eau

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NF E29-900

juin 2026
Norme En vigueur
Matériels à gaz — Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 6 bar

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité ,de conception, de construction et de performance ainsi que les essais applicables aux filtres à gaz situe sen aval de l’organe de coupure de site prévu a l’article 9.4 de l’arrêté du 23 février 2018 modifie.

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NF ISO 21809-4

février 2026
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 4 : Revêtements à base de polyéthylène (PE bicouche)

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NF E51-766

février 2025
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Eléments complémentaires de calcul des débits des conduits collectifs « shunt »

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NF D36-110

juillet 2025
Norme En vigueur
Economie domestique - Ensembles de raccordement constitués à partir de tubes souples conformes à NF D36-101 et équipés de dispositifs de serrage pour appareils ménagers à butane et à propane alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles

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NF D36-112

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Tuyaux flexibles en caoutchouc vulcanisé (avec armature) et tuyaux flexibles thermoplastiques (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane ou le propane alimentés à partir de bouteilles ou citerne individuelle

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NF D36-126

octobre 2014
Norme En vigueur
Tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels notamment dans les laboratoires de recherche et d'enseignement, utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

Le présent document définit les caractéristiques de construction, de dimensions et d''utilisation, les techniques d''essais et le marquage des tubes souples homogènes à base de caoutchouc de diamètre intérieur de 6 mm ou 12 mm, pour raccordement des appareils mobiles à usage non domestique pour utilisation dans les domaines tertiaires et industriels notamment dans les laboratoires de recherche et d''enseignement utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux ou alimentés à partir de bouteilles ou de citernes individuelles.

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NF EN 13757-7

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : services de transport et de sécurité

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NF EN 1473

mai 2021
Norme En vigueur
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception des installations terrestres

Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception, à la construction et au fonctionnement de toutes les installations terrestres de gaz naturel liquéfié (GNL) destinées à la liquéfaction, au stockage, à la vaporisation, au transfert et à la manipulation du GNL et du gaz naturel (GN). Le présent document est valable pour les installations comportant un stockage de GNL d''une capacité supérieure à 200 t. Les limites de propriété prévues correspondent à l''entrée/la sortie du GNL à la bride du navire incluant la connexion de retour gaz, les connexions de chargement/déchargement des camions incluant le retour gaz, la connexion de chargement/déchargement des trains incluant le retour gaz, ainsi que les limites de propriété en entrée et sortie du gaz naturel par les réseaux de tuyauterie.

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NF EN 1474-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Installations et équipements de gaz naturel liquéfié - Conception et essais des systèmes de transfert marins - Partie 2 : conception et essais des flexibles de transfert

Ce document fournit des lignes directrices générales relatives à la conception, au choix des matériaux, à la qualification, à la certification et aux détails des essais concernant les flexibles destinés aux applications de transfert marin de Gaz Naturel Liquéfié (GNL). Les flexibles de transfert font partie intégrante des systèmes de transfert (ce qui signifie qu''ils peuvent être équipés d''ERS, de QCDC, de systèmes de manutention, de composants hydrauliques et électriques, etc.).

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NF EN 12309-1

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 1 : termes et définitions

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NF EN 16830

février 2022
Norme En vigueur
Équipements auxiliaires pour brûleurs et appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides - Dispositifs de contrôle des systèmes électroniques - Dispositifs de régulation de la température

Le présent document spécifie les exigences de sécurité, de conception, de construction, de fonctionnement et d''essais applicables aux dispositifs de régulation de la température (TCF) et aux dispositifs de contrôle de l''évacuation des produits de combustion (TTB) destinés à être utilisés sur des brûleurs et dans des appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides. Il décrit également les procédures d''essai ayant pour objet de vérifier la conformité avec ces exigences.

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NF EN IEC 62056-6-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Echange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-1 : système d'identification des objets (OBIS)

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NF EN IEC 62056-5-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 5-3 : couche application DLMS®/COSEM

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NF EN IEC 62056-6-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-2 : classes d'interfaces COSEM

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NF EN ISO 11855-1/A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 1 : définitions, symboles et critères de confort - Amendement 1

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NF EN 13757-2+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

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NF EN IEC 62052-11/A12

février 2024
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 11 : équipement de comptage

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NF ISO 2176/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Graisses lubrifiantes - Détermination du point de goutte - Amendement 1

Le présent document amende et modifie la norme NF ISO 2176 de juin 2006, pour intégrer les nouveaux types de thermomètres et pour actualiser les exigences concernant le nettoyage.

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NF EN 13483

octobre 2022
Norme En vigueur
Tuyaux et assemblages flexibles à récupération interne de vapeur pour systèmes de livraison mesurée de carburant - Spécification

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NF EN IEC 62055-42

septembre 2022
Norme En vigueur
Comptage de l'électricité - Systèmes de paiement - Partie 42 : numéros de référence des transactions (TRN)

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NF EN 12081

décembre 2025
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Boîtes d'essieux - Graisses pour lubrification

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NF EN 60335-2-88

août 2000
Norme En vigueur
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2-88 : règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air

Ce document traite de la sécurité des humidificateurs électriques destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d''air dans des applications domestiques.

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Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Gestion des frottements roue/rail - Partie 2-2 : propriétés et caractéristiques - Lubrifiants de tête de rail

Le présent document spécifie les exigences applicables aux lubrifiants destinés à être appliqués sur l''interface entre la bande de roulement de la roue et la tête de rail (interface active). Ils peuvent être appliqués directement ou indirectement, sur la bande de roulement ou sur le rail. Il précise également les informations nécessaires à la plupart des procédures de validation, la méthode d''essai et les tâches de contrôle/surveillance de routine du lubrifiant.

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NF EN 14620-1

mai 2024
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs cylindriques fond plat, verticaux, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et -196 °C - Partie 1 : généralités

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NF EN 13757-6

janvier 2016
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 6 : Bus local

Le présent document spécifie les paramètres de la couche physique d''un système de lecture locale de compteur (" bus local ") pour la communication avec un compteur unique ou un petit groupe de compteurs et pour la lecture de ceux-ci, au moyen d''un seul dispositif de lecture alimenté par une batterie (" poste maître ") qui peut être raccordé temporairement ou de manière fixe en vue d''une communication directe avec un compteur (c''est-à-dire une lecture locale), ou au moyen d''un câblage fixe ou d''un petit bus (c''est-à-dire une lecture à distance). Pour obtenir des descriptions génériques concernant les systèmes de communication et de télérelevé pour compteurs, se référer à la NF EN 13757-1.

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NF P45-500

juillet 2022
Norme En vigueur
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - Etat des installations intérieures de gaz - Diagnostic

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l''occasion de la vente d''un bien immobilier à usage d''habitation (application de l''arrêté du 24 août 2010 modifiant l''arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l''état de l''installation intérieure de gaz) et de la location d''un bien immobilier à usage d''habitation (application du décret n° 2016-1104 du 11 août 2016). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d''ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d''établir un état de l''installation intérieure de gaz afin d''évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d''exonération de la garantie du vice caché, en application de l''article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l''ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s''agit d''un contrôle de conformité de l''installation intérieure de gaz vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

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NF EN 17928-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane

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NF EN 17928-3

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection d’hydrogène

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XP ISO/TS 11007-2

mars 2023
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination des caractéristiques antirouille des graisses lubrifiantes - Partie 2 : méthode avec lavage à l'eau

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NF EN IEC 62053-24/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l''Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-24 d''avril 2021. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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NF D36-103

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Tuyaux flexibles en caoutchouc vulcanisé (avec armature) et tuyaux flexibles thermoplastiques (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF D36-121

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF D36-125

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients

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