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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF B44-200

septembre 2016
Norme En vigueur
Epurateurs d'air autonomes pour applications tertiaires et résidentielles - Méthodes d'essai - Performances intrinsèques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17526+A1

mai 2025
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique

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NF EN ISO 16486-3/A11

juillet 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 3 : raccords

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 16486-2/A11

juillet 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 2 : tubes

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NF C15-100-7-708

octobre 2025
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-708 : Règles particulières pour les installations électriques des terrains de camping et emplacements analogues

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NF EN 13616-2+A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF D36-109

novembre 2025
Norme En vigueur
Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons

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NF M88-782

novembre 2025
Norme En vigueur
Détendeurs alimentés en propane ou en gaz naturel pour installations de chauffage décentralisé

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FD C15-500

février 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Installations électriques à basse tension - Détermination des sections des conducteurs et choix des dispositifs de protection à l'aide de logiciels de calcul

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FD C15-106

février 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Installation électrique à basse tension et à haute tension - Guide pour la détermination des sections des conducteurs de protection, de terre et de liaison équipotentielle

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD C15-105

mars 2026
Fascicule de documentation En vigueur
Installations électriques à basse tension - Guide pour la détermination des sections de conducteurs et le choix des dispositifs de protection - Méthodes pratiques

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NF EN ISO 20815

juin 2026
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Assurance production et gestion de la fiabilité

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NF EN 14141

août 2013
Norme En vigueur
Robinetterie pour le transport de gaz naturel par des pipelines - Exigences de performance et essais

Le présent document définit les caractéristiques et essais applicables aux appareils de robinetterie utilisés pour le transport du gaz naturel par pipeline terrestre. Il couvre les robinets à tournant conique, les robinets à tournant sphérique, les robinets-vannes et les clapets de non-retour. Le présent document comporte des points communs avec la norme NF EN 13942 qui s''applique à la robinetterie de transport par conduites de pétrole et de gaz naturel. Ces points communs sont identifiés dans le texte.

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NF EN 331

février 2016
Norme En vigueur
Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz dans les bâtiments

Le présent document définit les caractéristiques concernant la construction, les performances et la sécurité pour les robinets à tournant sphérique et les robinets à tournant conique à fond plat. Il précise aussi les méthodes d''essai et les dispositions de marquage. Il s''applique aux robinets métalliques destinés aux installations domestiques et commerciales, non enterrés, qui sont situées à l''intérieur ou à l''extérieur des bâtiments, et qui sont alimentées avec les gaz des première, deuxième et troisième familles (telles que spécifiées dans la NF EN 437) et fonctionnant sous des pressions allant jusqu''à 0,2 x 105 Pa, 0,5 x 105 Pa, 1 x 105 Pa, 5 x 105 Pa et 20 x 105 Pa, avec des limites de température comprises entre - 5 °C ou - 20 °C et + 60 °C.

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NF ISO 13738

septembre 2011
Norme En vigueur
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille E (Huiles pour moteurs à combustion interne) - Spécifications applicables aux huiles pour moteurs deux-temps à essence (catégories EGB, EGC et EGD)

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NF EN ISO 6808

août 2014
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en plastique pour aspiration et refoulement basse pression des liquides pétroliers - Spécifications

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NF EN ISO 13503-1

septembre 2012
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de complétion et matériaux - Partie 1 : mesurage des propriétés visqueuses des fluides de complétion

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NF DTU 68.3 P1-1-1

juin 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-1 : règles générales de calcul, dimensionnement et mise en oeuvre - Cahier des clauses techniques types

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NF EN 15727

août 2010
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Composants de réseaux, classification de l'étanchéité et essais

Le présent document spécifie les prescriptions en matière d'étanchéité auxquelles doivent répondre les produits techniques des réseaux de conduits des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air, comme, par exemple, les atténuateurs de bruit, les caissons filtrants et les ventilateurs de conduits.

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NF EN 12405-2

octobre 2012
Norme En vigueur
Compteurs à gaz - Dispositifs de conversion - Partie 2 : conversion en énergie

Le présent document spécifie les exigences et les essais pour la fabrication, les performances, la sécurité et la conformité des dispositifs de conversion utilisés pour déterminer l'énergie des gaz combustibles, y compris ceux de première et deuxième famille, telles que définies dans la NF EN 437.

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NF EN ISO 21809-3

novembre 2016
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 3 : revêtements des joints soudés sur site

La présente partie de l''ISO 21809 spécifie les exigences relatives au revêtement des joints soudés sur site des tubes en acier sans soudure et soudés destinés aux tronçons enterrés et immergés des systèmes de transport par conduites utilisés dans les industries du pétrole, de la pétrochimique et du gaz naturel, tels que définis dans la NF ISO 13623. La présente partie de la NF ISO 21809 spécifie la qualification, l''application et les essais relatifs aux revêtements de protection contre la corrosion appliquée aux surfaces d''acier laissées nues après l''assemblage des tubes et raccords (composants) par soudage. Le présent document définit et codifie dans le Tableau 1 les différents types de revêtement des joints soudés sur site pour conduites. Il ne traite pas des exigences relatives à la protection mécanique complémentaire, l''isolation thermique ou le remplissage des joints des tubes lestés avec du béton. Les joints soudés sur site des tubes et raccords revêtus conformément à la présente partie de la NF ISO 21809 sont considérés comme étant adaptés à une protection cathodique complémentaire.

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NF ISO 7120

novembre 2018
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants — Huiles de pétrole et autres fluides — Détermination des caractéristiques anti-rouille en présence d’eau

Le présent document spécifie une méthode permettant d''évaluer les huiles de pétrole et autres fluides pour indiquer leur aptitude à empêcher le rouillage des parties ferreuses en cas de mélange d''eau avec l''huile ou le fluide. Cette méthode s''applique aux huiles minérales inhibées, et en particulier aux huiles pour turbines à vapeur, aux huiles de graissage par circulation et aux huiles hydrauliques et fluides non hydrocarbonés, qui comprennent les fluides plus denses que l''eau. Dans de nombreux cas, comme par exemple dans les engrenages d''une turbine à vapeur, de l''eau peut se mélanger au lubrifiant, ce qui peut conduire au rouillage des pièces et éléments ferreux. Cet essai permet de savoir dans quelle mesure des huiles minérales inhibées peuvent aider à empêcher ce type de rouillage.

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NF EN IEC 62962

novembre 2019
Norme En vigueur
Exigences spécifiques pour les délesteurs (LSE)

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NF EN 50470-4

septembre 2023
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Partie 4 : exigences particulières - Compteurs statiques d'énergie active en courant continu (indices de classe A, B et C)

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NF EN ISO 12736-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 2 : processus de qualification des modes opératoires de production et d'application

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NF EN ISO 12736-3

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 3 : interfaces entre systèmes, systèmes de joints soudés sur site, réparations sur site et isolation préfabriquée

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NF EN ISO 12736-1

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 1 : validation des matériaux et des systèmes d'isolation

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NF EN ISO 11855-2/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 2 : détermination de la puissance calorifique et frigorifique à la conception - Amendement 1

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NF EN ISO 11855-4/A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 4 : dimensionnement et calculs relatifs au chauffage adiabatique et à la puissance frigorifique pour systèmes d'éléments de construction thermoactifs (TABS) - Amendement 1

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NF EN ISO 11855-3/A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 3 : conception et dimensionnement - Amendement 1

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 11855-5/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 5 : installation - Amendement 1

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NF EN IEC 62052-31

décembre 2024
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 31 : exigences et essais sur la sécurité de produit

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NF P45-500

juillet 2022
Norme En vigueur
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - Etat des installations intérieures de gaz - Diagnostic

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l'occasion de la vente d'un bien immobilier à usage d'habitation (application de l'arrêté du 24 août 2010 modifiant l'arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz) et de la location d'un bien immobilier à usage d'habitation (application du décret n° 2016-1104 du 11 août 2016). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d'ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d'établir un état de l'installation intérieure de gaz afin d'évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d'exonération de la garantie du vice caché, en application de l'article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l'ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s'agit d'un contrôle de conformité de l'installation intérieure de gaz vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

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NF EN ISO 16961

mai 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtement intérieur et doublure interne des réservoirs de stockage en acier

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NF EN 1751

mai 2024
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques des registres et clapets

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NF EN 17932

juin 2024
Norme En vigueur
Exploitation de véhicules fonctionnant au gaz naturel - Exigences relatives aux ateliers pour véhicules GNL et à la gestion des véhicules fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL)

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NF EN IEC 62052-41

décembre 2022
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 41 : Méthodes d'enregistrement de l'énergie et exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et aux compteurs à énergies multiples

Le présent document est destiné aux essais de type des compteurs d'électricité. Il définit les exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et à énergies multiples. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties pertinentes des NF EN IEC 62052, NF EN IEC 62053 et NF EN IEC 62055-31.

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NF EN IEC 62056-6-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-2 : classes d'interfaces COSEM

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NF EN IEC 62056-5-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 5-3 : couche application DLMS®/COSEM

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NF EN IEC 62056-6-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Echange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-1 : système d'identification des objets (OBIS)

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Norme En vigueur
Appareils d'épuration d'air électriques domestiques et appareils similaires - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction - Partie 2-1 : exigences particulières pour la détermination de la réduction des particules

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NF EN IEC 63086-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Appareils d'épuration d'air électriques domestiques et appareils similaires - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction - Partie 1 : exigences générales

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NF EN ISO 29464

juillet 2024
Norme En vigueur
Épuration de l'air et autres gaz - Vocabulaire

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 16890-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Filtres à air de ventilation générale - Partie 3 : détermination de l'efficacité gravimétrique et de la résistance à l'écoulement de l'air par rapport à la quantité de poussière d'essai retenue

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NF EN 12309-6

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 6 : calcul des performances saisonnières

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NF EN IEC 62053-21/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 21 : compteurs statiques d'énergie active en courant alternatif (classes 0,5, 1 et 2)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-21 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 62053-23/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-23 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 62053-24/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-24 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 62053-22/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 22 : compteurs statiques d'énergie active en courant alternatif (classes 0,1 S, 0,2 S et 0,5 S)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 11 : équipement de comptage

Le présent amendement modifie l''introduction, le domaine d''application (Article 1) , les références normatives (Article 2) , les Articles 3, 5, 6, 7, 9 et 10, ainsi que l''Annexe ZA de la NF EN IEC 62052-11 d''avril 2021. Il ajoute également les Annexes ZZA et ZZB. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et de la Directive n° 2014/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d''instruments de mesure.

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