Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement
Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement

Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement

Livre

La veille réglementaire dans les domaines de l'environnement et de la santé-sécurité au travail est un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations, en particulier celles qui sont certifiées ou en voie de l'être selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, mais aussi ISO 50001. Ce guide très pratique et complet permet de construire pas à pas un système de veille efficace et adapté. Il consiste à : - comprendre la veille ; - structurer ce processus ; - construire et faire vivre la base initiale (sources de veille et corpus réglementaire) ; - repérer et identifier les évolutions réglementaires applicables ; - analyser les textes et évaluer la conformité de son organisation au regard des exigences identifiées ; - préparer son audit de certification. Vous en rêviez ? AFNOR Éditions l'a fait, grâce à une experte dans le domaine de l'environnement industriel ! Vous avez en main le livre qui permettra à tous les responsables qualité, hygiène et sécurité de veiller en toute tranquillité.

Informations générales

Thématiques

Sports et loisirs, Technologies de l'information et de la communication, Services

Auteur(s)

D. Watts

Date de parution

avril 2015

Nombre de pages

186 p.

ISBN

978-2-12-465495-6

Référence

3465495

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
03.080.20   Services aux entreprises
13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle
Résumé


La veille réglementaire dans les domaines de l'environnement et de la santé-sécurité au travail est un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations, en particulier celles qui sont certifiées ou en voie de l'être selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, mais aussi ISO 50001. Ce guide très pratique et complet permet de construire pas à pas un système de veille efficace et adapté. Il consiste à : - comprendre la veille ; - structurer ce processus ; - construire et faire vivre la base initiale (sources de veille et corpus réglementaire) ; - repérer et identifier les évolutions réglementaires applicables ; - analyser les textes et évaluer la conformité de son organisation au regard des exigences identifiées ; - préparer son audit de certification. Vous en rêviez ? AFNOR Éditions l'a fait, grâce à une experte dans le domaine de l'environnement industriel ! Vous avez en main le livre qui permettra à tous les responsables qualité, hygiène et sécurité de veiller en toute tranquillité.
Sommaire
  • 1 Définitions
    3
  • 1.1 Veille réglementaire
    3
  • 1.2 Évaluation de conformité
    4
  • 2 Exigences des référentiels ISO 14001 et 18001
    5
  • 2.1 Extrait des référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001 traitant de la veille réglementaire
    5
  • 2.2 Exigences relatives à l'évaluation de conformité
    6
  • 3 Qui est concerné par la veille HSE ?
    11
  • 3.1 Tous concernés : nul n'est censé ignorer la loi
    11
  • 3.2 Entreprises certifiées
    12
  • 3.3 Profils d'organisme concernés
    12
  • Partie II - Structurer le processus de veille réglementaire
  • 4 Étapes préliminaires
    17
  • 4.1 Timing
    17
  • 4.2 Acteurs
    18
  • 4.3 Méthode et moyens
    20
  • 4.4 Utilisateurs et bénéficiaires de la veille réglementaire HSE
    21
  • 4.5 Profil et compétences
    21
  • 5 Construire et alimenter le contenu de la veille réglementaire HSE
    25
  • 5.1 Degré de personnalisation de la veille HSE
    25
  • 5.2 Nature des textes à identifier
    28
  • 5.3 Thématiques à veiller
    32
  • Partie III - Réaliser sa veille réglementaire HSE
  • 6 Déterminer les sources de veille
    37
  • 6.1 Liste des sources possibles gratuites et/ou payantes
    37
  • 6.2 Quels critères à prendre en compte pour le choix des sources ?...
    41
  • 6.3 Bonnes pratiques
    45
  • 7 Construire sa base réglementaire initiale
    47
  • 7.1 Par où commencer ?
    47
  • 7.2 Structurer sa démarche en étapes ordonnées
    50
  • 7.3 Identifier la nature, le nombre de textes applicables en fonction du régime de classement ICPE
    60
  • 7.4 Cas des installations non classées
    63
  • 7.5 Réglementation "locale" susceptible d'être applicable aux installations classées et non classées
    63
  • 7.6 Textes de portée générale
    68
  • 8 Construire sa base réglementaire initiale : approche synthétique
    87
  • 9 Affiner la construction de la base
    89
  • 9.1 En matière de santé-sécurité
    89
  • 9.2 En matière d'environnement
    98
  • Partie IV - Analyser les textes et identifier la nature des exigences
  • 10 Rappel des exigences
    101
  • 11 Identifier la nature des exigences réglementaires
    103
  • 11.1 Réaliser un support d'analyse des exigences
    104
  • 11.2 Réaliser l'analyse des exigences d'un texte
    108
  • 12 Simplifier et diffuser l'information réglementaire
    111
  • 12.1 À qui diffuser l'information
    113
  • 12.2 Cas particulier de l'information "légale" due au personnel
    113
  • 12.3 Que doit-on communiquer en matière d'exigences légales ?
    115
  • Partie V - Mettre à jour sa base de données réglementaire initiale
  • 13 Critères de mise à jour
    121
  • 13.1 Rôles et responsabilités
    122
  • 13.2 Modalités et règles de mise à jour et d'enregistrement
    122
  • 13.3 Cas particulier des exigences locales
    127
  • 13.4 Cas particulier de la veille réglementaire externalisée
    127
  • Partie VI - Évaluer la conformité
  • 14 Introduction
    133
  • 15 Comment procéder ?
    135
  • 15.1 Analyser les exigences applicables
    135
  • 15.2 Évaluer la conformité
    137
  • 15.3 Externaliser l'évaluation de conformité
    141
  • 15.4 Quand faut-il procéder à cette évaluation ?
    142
  • 15.5 Sur quels documents s'appuyer ?
    143
  • 16 Établir un plan d'action de mise en conformité
    145
  • 17 Suivre et diffuser les indicateurs de conformité
    147
  • Partie VII - Préparer son audit de certification
  • 18 Objectifs de l'audit
    151
  • 19 Pratiques des auditeurs
    153
  • 20 Préparer son audit
    157
  • 21 "Dadas" des auditeurs
    159
  • Partie VIII - Bibliographie - Annexes
  • Bibliographie
    163
  • Annexes
    165