Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement

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Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement

Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide santé-sécurité et environnement

Livre

La veille réglementaire dans les domaines de l'environnement et de la santé-sécurité au travail est un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations, en particulier celles qui sont certifiées ou en voie de l'être selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, mais aussi ISO 50001. Ce guide très pratique et complet permet de construire pas à pas un système de veille efficace et adapté. Il consiste à : - comprendre la veille ; - structurer ce processus ; - construire et faire vivre la base initiale (sources de veille et corpus réglementaire) ; - repérer et identifier les évolutions réglementaires applicables ; - analyser les textes et évaluer la conformité de son organisation au regard des exigences identifiées ; - préparer son audit de certification. Vous en rêviez ? AFNOR Éditions l'a fait, grâce à une experte dans le domaine de l'environnement industriel ! Vous avez en main le livre qui permettra à tous les responsables qualité, hygiène et sécurité de veiller en toute tranquillité.

Informations générales

Thématiques

Management et performance, QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Auteur(s)

D. Watts

Date de parution

avril 2015

Nombre de pages

186 p.

ISBN

978-2-12-465495-6

Référence

3465495

Codes ICS

01.140.20 Sciences de l'information

03.080.20 Services aux entreprises

13.100 Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

Résumé

Sommaire

1 Définitions
3
1.1 Veille réglementaire
3
1.2 Évaluation de conformité
4
2 Exigences des référentiels ISO 14001 et 18001
5
2.1 Extrait des référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001 traitant de la veille réglementaire
5
2.2 Exigences relatives à l'évaluation de conformité
6
3 Qui est concerné par la veille HSE ?
11
3.1 Tous concernés : nul n'est censé ignorer la loi
11
3.2 Entreprises certifiées
12
3.3 Profils d'organisme concernés
12
Partie II - Structurer le processus de veille réglementaire
4 Étapes préliminaires
17
4.1 Timing
17
4.2 Acteurs
18
4.3 Méthode et moyens
20
4.4 Utilisateurs et bénéficiaires de la veille réglementaire HSE
21
4.5 Profil et compétences
21
5 Construire et alimenter le contenu de la veille réglementaire HSE
25
5.1 Degré de personnalisation de la veille HSE
25
5.2 Nature des textes à identifier
28
5.3 Thématiques à veiller
32
Partie III - Réaliser sa veille réglementaire HSE
6 Déterminer les sources de veille
37
6.1 Liste des sources possibles gratuites et/ou payantes
37
6.2 Quels critères à prendre en compte pour le choix des sources ?...
41
6.3 Bonnes pratiques
45
7 Construire sa base réglementaire initiale
47
7.1 Par où commencer ?
47
7.2 Structurer sa démarche en étapes ordonnées
50
7.3 Identifier la nature, le nombre de textes applicables en fonction du régime de classement ICPE
60
7.4 Cas des installations non classées
63
7.5 Réglementation "locale" susceptible d'être applicable aux installations classées et non classées
63
7.6 Textes de portée générale
68
8 Construire sa base réglementaire initiale : approche synthétique
87
9 Affiner la construction de la base
89
9.1 En matière de santé-sécurité
89
9.2 En matière d'environnement
98
Partie IV - Analyser les textes et identifier la nature des exigences
10 Rappel des exigences
101
11 Identifier la nature des exigences réglementaires
103
11.1 Réaliser un support d'analyse des exigences
104
11.2 Réaliser l'analyse des exigences d'un texte
108
12 Simplifier et diffuser l'information réglementaire
111
12.1 À qui diffuser l'information
113
12.2 Cas particulier de l'information "légale" due au personnel
113
12.3 Que doit-on communiquer en matière d'exigences légales ?
115
Partie V - Mettre à jour sa base de données réglementaire initiale
13 Critères de mise à jour
121
13.1 Rôles et responsabilités
122
13.2 Modalités et règles de mise à jour et d'enregistrement
122
13.3 Cas particulier des exigences locales
127
13.4 Cas particulier de la veille réglementaire externalisée
127
Partie VI - Évaluer la conformité
14 Introduction
133
15 Comment procéder ?
135
15.1 Analyser les exigences applicables
135
15.2 Évaluer la conformité
137
15.3 Externaliser l'évaluation de conformité
141
15.4 Quand faut-il procéder à cette évaluation ?
142
15.5 Sur quels documents s'appuyer ?
143
16 Établir un plan d'action de mise en conformité
145
17 Suivre et diffuser les indicateurs de conformité
147
Partie VII - Préparer son audit de certification
18 Objectifs de l'audit
151
19 Pratiques des auditeurs
153
20 Préparer son audit
157
21 "Dadas" des auditeurs
159
Partie VIII - Bibliographie - Annexes
Bibliographie
163
Annexes
165