Les logiciels libres - Cadre juridique et licences associées
Les logiciels libres - Cadre juridique et licences associées

Les logiciels libres - Cadre juridique et licences associées

Livre

Coût, évolutivité, souplesse : les logiciels libres offrent de nombreux avantages et certains experts estiment qu'ils sont en passe de devenir de véritables alternatives aux logiciels propriétaires ! Pour autant, un véritable encadrement juridique est nécessaire. Ce livre, rédigé par une experte en droit des technologies issues du numérique, apporte des réponses claires et précises sur le régime juridique applicable à ces logiciels. Entreprises de toute taille et particulièrement TPE et PME, administrations, étudiants, formateurs, universités, mais aussi particuliers, trouveront les réponses pour comprendre les logiciels libres, ainsi que la portée et le cadre juridique des licences associées. Ce livre unique va dans le sens de l'histoire des logiciels libres, pour qu'égalité, liberté, échange et partage bénéficient au plus grand nombre, dans les règles de l'art juridique ! Il semble évident que les logiciels libres présentent une alternative sérieuse aux logiciels propriétaires. Mais qu'est-ce qu'un logiciel libre ? Est-il toujours modifiable via un code source accessible à tous ? Quelle différence entre gratuité et domaine public ? Et qu'en est-il de la question des droits d'auteur ? Ces interrogations peuvent paraître secondaires. Elles ne le sont pas. Grâce à l'ouvrage de Véronique-Déborah Cohen, le lecteur découvre une véritable économie autour du logiciel libre. Il apprend surtout que cette alternative a un bel avenir à condition de lui donner un cadre juridique.

Informations générales

Collections

Droit & PME

Thématiques

Electrotechnologies, Technologies de l'information et de la communication

Auteur(s)

V.-D. Cohen

Date de parution

janvier 2014

Nombre de pages

160 p.

ISBN

978-2-12-465447-5

Référence

3465447

Codes ICS

35.080   Logiciels
Résumé


Coût, évolutivité, souplesse : les logiciels libres offrent de nombreux avantages et certains experts estiment qu'ils sont en passe de devenir de véritables alternatives aux logiciels propriétaires ! Pour autant, un véritable encadrement juridique est nécessaire. Ce livre, rédigé par une experte en droit des technologies issues du numérique, apporte des réponses claires et précises sur le régime juridique applicable à ces logiciels. Entreprises de toute taille et particulièrement TPE et PME, administrations, étudiants, formateurs, universités, mais aussi particuliers, trouveront les réponses pour comprendre les logiciels libres, ainsi que la portée et le cadre juridique des licences associées. Ce livre unique va dans le sens de l'histoire des logiciels libres, pour qu'égalité, liberté, échange et partage bénéficient au plus grand nombre, dans les règles de l'art juridique ! Il semble évident que les logiciels libres présentent une alternative sérieuse aux logiciels propriétaires. Mais qu'est-ce qu'un logiciel libre ? Est-il toujours modifiable via un code source accessible à tous ? Quelle différence entre gratuité et domaine public ? Et qu'en est-il de la question des droits d'auteur ? Ces interrogations peuvent paraître secondaires. Elles ne le sont pas. Grâce à l'ouvrage de Véronique-Déborah Cohen, le lecteur découvre une véritable économie autour du logiciel libre. Il apprend surtout que cette alternative a un bel avenir à condition de lui donner un cadre juridique.
Sommaire
  • Présentation de NetPME
    VII
  • Présentation d'AFNOR Éditions
    IX
  • Préface
    XI
  • Introduction
    XIII
  • 1 Les licences de logiciels libres, remèdes aux licences de logiciels propriétaires
    25
  • 1.1 Des valeurs positives engendrées par les logiciels libres : la liberté, la gratuité, l'égalité et le partage
    26
  • 1.2 Le revers de la médaille : une liberté et une gratuité relatives
    37
  • 2 Une liberté surveillée ou l'encadrement des logiciels libres par le droit d'auteur et par le droit des licences
    45
  • 2.1 L'articulation adroite entre le droit d'auteur et la liberté ou la difficile compatibilité entre les deux notions
    46
  • 2.2 L'encadrement des logiciels libres par les licences
    57
  • 3 Une liberté permanente et continue dans le cadre des effets de la licence libre
    85
  • 3.1 Vue panoramique de la situation
    85
  • 3.2 Les obligations des parties
    86
  • 4 Les effets de la licence à l'égard des tiers
    117
  • 4.1 Une liberté permanente
    117
  • 4.2 Quand le licencié devient lui-même auteur
    120
  • Conclusion
    125
  • Annexes
    133
  • Bibliographie
    155