Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

décembre 2005

Nombre de pages

27 p.

Référence

FD CEN GUIDE 414

Codes ICS

01.120 Normalisation. Règles générales

13.110 Sécurité des machines

Indice de classement

X00-002

Numéro de tirage

1 - 08/12/2005

Parenté européenne

CEN/GUIDE 414:2004

Résumé

Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions pour la préparation et la présentation des normes européennes de sécurité machines et des normes européennes relatives aux composants de sécurité, principalement en vue d'assurer la cohérence et une qualité acceptable des diverses normes à préparer dans le cadre du programme (et également pour satisfaire aux prescriptions des mandats de la Commission Européenne).

Normes remplacées (1)

NF EN 414

juillet 2000

Norme Annulée

Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes de type A (normes de sécurité fondamentales). Il permet, avec les normes NF EN 292 et NF EN 1050, ainsi que les règles du CEN pour la rédaction et la présentation des normes européennes (règles PNE), de disposer de la plupart des éléments de base nécessaires pour l'élaboration des normes de type C (normes de sécurité par machine ou groupe de machines), et de type B (traitant d'un aspect ou d'un dispositif de sécurité pour une large gamme de machines), entrant dans le cadre de la Directive "Machines" 98/37/CEE (qui codifie, remplace, la Directive 89/389/CEE et ses amendements).

Norme remplacée par (1)

NF EN 414

juillet 2000

Norme Annulée

Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes de type A (normes de sécurité fondamentales). Il permet, avec les normes NF EN 292 et NF EN 1050, ainsi que les règles du CEN pour la rédaction et la présentation des normes européennes (règles PNE), de disposer de la plupart des éléments de base nécessaires pour l'élaboration des normes de type C (normes de sécurité par machine ou groupe de machines), et de type B (traitant d'un aspect ou d'un dispositif de sécurité pour une large gamme de machines), entrant dans le cadre de la Directive "Machines" 98/37/CEE (qui codifie, remplace, la Directive 89/389/CEE et ses amendements).

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