FD CEN/TR 12401

FD CEN/TR 12401

septembre 2003
Fascicule de documentation Annulée

Art dentaire - Guide de classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document fournit les recommandations relatives aux règles de classification données dans la Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 sur les dispositifs médicaux.Il apporte une aide au fabricant ou à son mandataire dans la classification d'un dispositif, dans le cadre de la préparation de son dossier en vue de l'obtention du marquage CE.

Voir plus
Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2003

Nombre de pages

12 p.

Référence

FD CEN/TR 12401

Codes ICS

11.060.01   Médecine bucco-dentaire en général

Indice de classement

S91-002

Numéro de tirage

1 - 08/09/2003

Parenté européenne

CEN/TR 12401:2003
Résumé
Art dentaire - Guide de classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document fournit les recommandations relatives aux règles de classification données dans la Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 sur les dispositifs médicaux. Il apporte une aide au fabricant ou à son mandataire dans la classification d'un dispositif, dans le cadre de la préparation de son dossier en vue de l'obtention du marquage CE.
Normes remplacées (1)
FD CR 12401
novembre 1997
Fascicule de documentation Annulée
Guide relatif à la classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document spécifie les recommandations relatives aux règles de classification données dans la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 sur les dispositifs médicaux. Il apporte une aide au fabricant ou à son mandataire dans la classification d'un dispositif, dans le cadre de la préparation de son dossier en vue de l'obtention du marquage CE.

Norme remplacée par (1)
FD CR 12401
novembre 1997
Fascicule de documentation Annulée
Guide relatif à la classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document spécifie les recommandations relatives aux règles de classification données dans la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 sur les dispositifs médicaux. Il apporte une aide au fabricant ou à son mandataire dans la classification d'un dispositif, dans le cadre de la préparation de son dossier en vue de l'obtention du marquage CE.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Classification des dispositifs médicaux utilisés en art dentaire et leurs accessoires
    4
  • 3 Propositions de classification des dispositifs médicaux
    4
  • Bibliographie
    10
  • Tableau 1 - Dispositifs invasifs utilisés à l'intérieur de la cavité buccale
    5
  • Tableau 2 - Dispositifs invasifs de la cavité buccale utilisés par le patient
    8
  • Tableau 3 - Dispositifs non invasifs
    8
  • Tableau 4 - Instruments
    8
  • Tableau 5 - Matériel
    9
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ