FD X08-040-1

FD X08-040-1

juillet 2008
Fascicule de documentation En vigueur

Symboles graphiques et pictogrammes - Dispositifs d'information et de sécurité - Partie 1 : démarche d'expérimentation ou de validation de nouveaux signaux de santé/sécurité visuels

Le présent document présente la démarche pour l'expérimentation ou la validation de nouveaux signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation.Cette démarche a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.

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Informations complémentaires
Remplace les articles 3, 4, 5 et l'annexe A du FD X08-040 de mars 2003
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

juillet 2008

Nombre de pages

9 p.

Référence

FD X08-040-1

Codes ICS

01.080.10   Symboles graphiques destinés à l'information du public. Signaux. Plaques. Étiquettes
13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

Indice de classement

X08-040-1

Numéro de tirage

1 - 09/07/2008
Résumé
Symboles graphiques et pictogrammes - Dispositifs d'information et de sécurité - Partie 1 : démarche d'expérimentation ou de validation de nouveaux signaux de santé/sécurité visuels

Le présent document présente la démarche pour l'expérimentation ou la validation de nouveaux signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Cette démarche a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.
Normes remplacées (1)
FD X08-040
mars 2003
Fascicule de documentation Annulée
Symboles graphiques et pictogrammes - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - Signaux en cours d'expérimentation ou à valider

Le présent document présente les signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Il a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.

Sommaire
  • Avant-propos
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Caractéristiques des signaux incorporés dans ce document
    4
  • 4 Présentation des signaux
    5
  • 5 Procédure d'incorporation de nouveaux signaux
    5
  • 5.1 Périodicité
    5
  • 5.2 Travaux préparatoires
    6
  • 5.3 Approbation des signaux
    6
  • Annexe A Formulaire de demande pour la normalisation d'un signal de sécurité
    7
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