Le présent document fournit des recommandations relatives à la manière de réaliser une évaluation du devoir de vigilance environnementale (DVE) par l’application d’un processus systématique d’identification des aspects environnementaux, des enjeux environnementaux et des conditions environnementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales.Le présent document ne donne pas de recommandations sur la façon de réaliser d’autres types d’évaluations environnementales, telles que:a) les audits environnementaux;b) les études d’impacts environnementaux;c) l’évaluation de la performance environnementale, de l’efficacité ou de la fiabilité;d) les études environnementales intrusives et la remédiation.
Le présent document fournit des recommandations relatives à la manière de réaliser une évaluation du devoir de vigilance environnementale (DVE) par l’application d’un processus systématique d’identification des aspects environnementaux, des enjeux environnementaux et des conditions environnementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales.
Le présent document ne donne pas de recommandations sur la façon de réaliser d’autres types d’évaluations environnementales, telles que:
a) les audits environnementaux;
b) les études d’impacts environnementaux;
c) l’évaluation de la performance environnementale, de l’efficacité ou de la fiabilité;
d) les études environnementales intrusives et la remédiation.
La présente Norme internationale donne des lignes directrices sur le mode de conduite d'une EESO par l'application d'un processus systématique d'identification des aspects environnementaux et des préoccupations environ nementales et, le cas échéant, par la détermination de leurs conséquences économiques et commerciales. La présente Norme internationale couvre les fonctions et les responsabilités des parties intéressées par l'évaluation (le commanditaire, l'expert et le représentant de l'expertisé), et les étapes du processus d'évaluation (planification, regroupement et validation des informations, interprétation et établissement de rapports). Le processus de conduite d'une EESO est illustré à la Figure 1. La présente Norme internationale de donne pas d'indications sur le mode de conduite d'autres types d'évaluations environ nementales, telles que a) les analyses environ nem entales initiales; b) les audits environnementaux (y compris les audits de systèmes de management environnemental et les audits de conformité à la réglementation); c) les évaluations d'impact environnemental; ou d) les évaluations de performance environ nementale. Les mesures sur le terrain ou la remise en état environnementale du site, ainsi que la décision de lancer ces procédures, sortent du domaine d'application de la présente Norme internationale. La présente Norme internationale n'est pas destinée à être utilisée comme une norme de spécification à des fins de certification ou d'enregistrement, ou pour l'établissement d'exigences relatives aux systèmes de management environnemental. L'utilisation de la présente Norme internationale n'implique pas que d'autres normes ou règles sont imposées au commanditaire ou à l'expertisé.
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