NF DTU 23.3 P2

NF DTU 23.3 P2

juin 2008
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Ossatures en éléments industrialisés en béton - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types pour les marchés privés de travaux d'exécution des ossatures en éléments industrialisés définis par la NF DTU 23.3 P1-1.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de publication

juin 2008

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF DTU 23.3 P2

Codes ICS

91.080.40   Structures en béton
91.120.25   Protection contre les séismes et les vibrations

Indice de classement

P19-202-2

Numéro de tirage

1 - 18/06/2008
Résumé
Travaux de bâtiment - Ossatures en éléments industrialisés en béton - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types pour les marchés privés de travaux d'exécution des ossatures en éléments industrialisés définis par la NF DTU 23.3 P1-1.
Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
    4
  • Avant-propos particulier
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
    5
  • 5 Disposition pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
    5
  • 5.1 Données nécessaires à l'établissement de l'offre
    5
  • 5.2 Principe de règlement des difficultés après l'appel d'offre
    5
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