NF DTU 24.2 P2
Vendue avec les parties P1-1 et P1-2
NF DTU 24.2 P2
décembre 2006
Norme
En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés d'âtrerie, de mise en oeuvre d'appareils à foyers ouverts ou d'inserts, dans le domaine d'application de la NF DTU 24.2 P1-1.
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Informations complémentaires
Informations générales
Collections
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Date de publication
décembre 2006
Nombre de pages
7 p.
Référence
NF DTU 24.2 P2
Codes ICS
91.060.40 Cheminées. Cages. Conduits
Indice de classement
P51-202-2
Numéro de tirage
1 - 28/11/2006
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Résumé
Travaux de bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés d'âtrerie, de mise en oeuvre d'appareils à foyers ouverts ou d'inserts, dans le domaine d'application de la NF DTU 24.2 P1-1.
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés d'âtrerie, de mise en oeuvre d'appareils à foyers ouverts ou d'inserts, dans le domaine d'application de la NF DTU 24.2 P1-1.
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Sommaire
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
-
3 Consistance des travaux objets du marché5
-
3.1 Travaux faisant partie du marché5
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché6
-
4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants6
-
4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises6
-
4.2 Non-conformité de réalisations effectuées par d'autres corps d'état6
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5 Règlement des contestations7
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6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet7
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