NF DTU 34.4 P2

NF DTU 34.4 P2

septembre 2013
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fermetures et stores - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux travaux de mise en oeuvre des fermetures et stores faisant l'objet de la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2013

Nombre de pages

13 p.

Référence

NF DTU 34.4 P2

Codes ICS

91.060.50   Portes et fenêtres

Indice de classement

P25-204-2

Numéro de tirage

1 - 16/09/2013
Résumé
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fermetures et stores - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux travaux de mise en oeuvre des fermetures et stores faisant l'objet de la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).
Sommaire
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  • Avant-propos
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Consistance des travaux
    6
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    6
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    7
  • 3.3 Exécution des travaux non prévus
    8
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    8
  • 4.1 Renseignements à fournir à l'entrepreneur
    8
  • 4.2 Préparation de l'exécution
    8
  • 4.3 Mise en oeuvre
    9
  • 4.4 Stockage
    10
  • 4.5 Délais d'exécution
    10
  • 5 Échantillons
    10
  • 6 Essais et épreuves
    11
  • 7 Documents justifiant des caractéristiques des produits ou composants
    11
  • 8 Règlement des contestations
    11
  • 9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    12
  • 9.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
    12
  • 9.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    12
  • 9.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
    12
  • 10 Acceptation par l'entrepreneur
    12
  • 11 Interventions non prévues sur l'ouvrage
    12
  • Annexe A (informative) Recommandations pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché
    13
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