Le présent document spécifie les exigences techniques pour réduire les phénomènes dangereux énumérés à l'Article 4 qui peuvent survenir lors des opérations de mise en oeuvre, d'exploitation et de maintenance des convoyeurs à bande lorsqu'elles sont réalisées conformément aux spécifications données par le fabricant ou son représentant légal, y compris en cas d'utilisation incorrecte raisonnablement prévisible par le fabricant. Il tient également compte de certaines exigences reconnues comme essentielles par les autorités, les constructeurs d'aéronefs et de matériel au sol, ainsi que par les compagnies aériennes et les organismes d'assistance.
Le présent document spécifie les exigences d'hygiène et de sécurité ainsi que certaines exigences fonctionnelles et de performance des convoyeurs à bande pour le chargement/le déchargement des bagages ou marchandises pour tous types d'aéronefs couramment utilisés dans le transport aérien civil.
Le présent document spécifie les exigences techniques pour réduire les phénomènes dangereux énumérés à l'Article 4 qui peuvent survenir lors des opérations de mise en oeuvre, d'exploitation et de maintenance des convoyeurs à bande lorsqu'elles sont réalisées conformément aux spécifications données par le fabricant ou son représentant légal, y compris en cas d'utilisation incorrecte raisonnablement prévisible par le fabricant. Il tient également compte de certaines exigences reconnues comme essentielles par les autorités, les constructeurs d'aéronefs et de matériel au sol, ainsi que par les compagnies aériennes et les organismes d'assistance.
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