NF EN 12798
NF EN 12798

NF EN 12798

septembre 2007
Norme En vigueur

Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses

Le présent document définit les prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter la NF EN ISO 9001, vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses par voie routière, ferroviaire et navigation intérieure.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance, QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

septembre 2007

Nombre de pages

16 p.

Référence

NF EN 12798

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
03.220.01   Transport en général
13.300   Protection contre les matières dangereuses

Indice de classement

X50-803

Numéro de tirage

1 - 11/09/2007
Résumé
Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses

Le présent document définit les prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter la NF EN ISO 9001, vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses par voie routière, ferroviaire et navigation intérieure.
Normes remplacées (1)
NF EN 12798
NF EN 12798
septembre 1999
Norme Annulée
Systèmes-qualité transport - Transport par route, transport ferroviaire et transport par voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9002 vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses.

Le présent document spécifie des exigences relatives au système qualité, additionnelles au modèle d'assurance de la qualité NF EN ISO 9002 d'août 1994, pour le management de la sécurité dans le secteur du transport des marchandises dangereuses par route, par chemin de fer et par voie de navigation intérieure.

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Système de management de la qualité
    5
  • 4.1 Exigences générales
    5
  • 4.2 Exigences relatives à la documentation
    6
  • 5 Responsabilité de la direction
    6
  • 5.1 Engagement de la direction
    6
  • 5.2 Écoute client
    6
  • 5.3 Politique qualité
    6
  • 5.4 Planification
    7
  • 5.5 Responsabilité, autorité et communication
    7
  • 5.6 Revue de direction
    7
  • 6 Gestion des ressources
    7
  • 6.1 Mise à disposition des ressources
    7
  • 6.2 Ressources humaines
    7
  • 6.3 Infrastructure
    8
  • 6.4 Environnement de travail
    8
  • 7 Réalisation du produit
    8
  • 7.1 Planification de la réalisation du produit
    8
  • 7.2 Processus relatifs aux clients
    8
  • 7.3 Conception et développement
    8
  • 7.4 Achat
    8
  • 7.5 Production et prestation du service
    9
  • 7.6 Contrôle des dispositifs de surveillance et de mesure
    12
  • 8 Mesures, analyse et amélioration
    12
  • 8.1 Généralités
    12
  • 8.2 Surveillance et mesures
    12
  • 8.3 Contrôle des produits non conformes
    13
  • 8.4 Analyse des données
    13
  • 8.5 Amélioration
    13
  • Bibliographie
    14
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