NF EN 13431

NF EN 13431

octobre 2004
Norme En vigueur

Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'une valeur calorifique inférieure minimale

La Directive 94/62/CE relative aux emballages et déchets d'emballage établit un certain nombre d'exigences essentielles auxquelles l'emballage doit répondre. Le présent document traite de l'une de ces exigences : la "Valorisation énergétique". Il spécifie les exigences pourqu'un emballage soit identifié comme valorisable énergétiquement et établit des procédures pour l'évaluation de la conformité à ces exigences.

Voir plus
Visualiser l'extrait Nouveau : service UPSELL
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2004

Nombre de pages

21 p.

Référence

NF EN 13431

Codes ICS

13.030.50   Recyclage
55.020   Emballage et distribution des marchandises en général

Indice de classement

H60-130

Numéro de tirage

1 - 23/09/2004

Parenté européenne

EN 13431:2004
Résumé
Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'une valeur calorifique inférieure minimale

La Directive 94/62/CE relative aux emballages et déchets d'emballage établit un certain nombre d'exigences essentielles auxquelles l'emballage doit répondre. Le présent document traite de l'une de ces exigences : la "Valorisation énergétique". Il spécifie les exigences pourqu'un emballage soit identifié comme valorisable énergétiquement et établit des procédures pour l'évaluation de la conformité à ces exigences.
Normes remplacées (1)
NF EN 13431
novembre 2000
Norme Annulée
Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'un pouvoir calorifique inférieur minimum

La Directive 94/62/CE relative aux emballages et déchets d'emballage établit un certain nombre d'exigences essentielles auxquelles l'emballage doit répondre. La présente norme traite de l'une de ces exigences : la valorisation énergétique. Elle spécifie les exigences pour qu'un emballage soit classé valorisable énergétiquement.

ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Nouveau : service UPSELL
- Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
- D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
- Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ