Le présent document spécifie les exigences minimales requises pour assurer la sécurité de la maintenance, de l'exploitation, du contrôle et des essais des manèges et dispositifs de divertissement destinés à être installés de manière répétitive sans dégradation ni perte d'intégrité, que ce soit provisoirement ou définitivement, dans des fêtes foraines, des parcs d'attractions ou d'autres emplacements. Les tribunes, les installations des chantiers de construction, les échafaudages et les structures agricoles amovibles, les dispositifs de divertissement pour enfants actionnés par un simple jeton ne transportant pas plus de trois enfants, ainsi que les dispositifs de divertissement comme les toboggans aquatiques ou les pistes de luge d'été, les équipements pour aires de jeux, les parcours accrobranches, les murs d'escalade, les équipements gonflables, les trampolines, les équipements de piscine (cette liste n'est pas exhaustive) ne sont pas couverts par le présent document. En matière de santé et de sécurité des ouvriers, les réglementations nationales s'appliquent.
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