NF EN 13980

NF EN 13980

décembre 2002
Norme Annulée

Atmosphères explosibles - Application des systèmes qualité

Le présent document spécifie les informations ainsi que les exigences particulières relatives à l'établissement et à la maintenance d'un système qualité d'un fabricant de produits destinés à être utilisés dans des atmosphères explosives. Il est destiné à servir de base à l'évaluation initiale ainsi qu'aux visites ultérieures dans le cadre de l'évaluation du système qualité des fabricants par les organismes notifiés pour la Directive UE 94/9/CE.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

décembre 2002

Nombre de pages

29 p.

Référence

NF EN 13980

Codes ICS

03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité
13.230   Protection contre l'explosion
29.260.20   Matériel électrique pour atmosphères explosives
73.100.01   Matériel pour exploitation minière en général

Indice de classement

S66-600

Numéro de tirage

1 - 29/11/2002

Parenté européenne

EN 13980:2002
Résumé
Atmosphères explosibles - Application des systèmes qualité

Le présent document spécifie les informations ainsi que les exigences particulières relatives à l'établissement et à la maintenance d'un système qualité d'un fabricant de produits destinés à être utilisés dans des atmosphères explosives. Il est destiné à servir de base à l'évaluation initiale ainsi qu'aux visites ultérieures dans le cadre de l'évaluation du système qualité des fabricants par les organismes notifiés pour la Directive UE 94/9/CE.
Norme remplacée par (1)
NF EN ISO/IEC 80079-34
septembre 2011
Norme Annulée
Atmosphères explosives - Partie 34 : application des systèmes de qualité pour la fabrication d'équipements

L'ISO/CEI 80079-34:2011 spécifie des exigences particulières et des informations destinées à établir et à maintenir un système qualité afin de fabriquer des matériels Ex, incluant des systèmes de protection conformément au certificat Ex. Elle n'est pas incompatible avec l'utilisation d'autres systèmes qualité conciliables avec les objectifs de l'ISO 9001:2008 et donnant des résultats équivalents. Cette publication est publiée comme norme à double logo. Il convient que la présente norme soit lue conjointement avec l'ISO 9001:2008.

Sommaire
  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 1.1 Généralités
    5
  • 1.2 Application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Système de management de la qualité
    7
  • 4.1 Exigences générales
    7
  • 4.2 Exigences relatives à la documentation
    7
  • 5 Responsabilité de la direction
    8
  • 5.1 Engagement de la direction
    8
  • 5.2 Écoute client
    8
  • 5.3 Politique qualité
    8
  • 5.4 Planification
    8
  • 5.5 Responsabilité, autorité et communication
    9
  • 5.6 Revue de direction
    9
  • 6 Management des ressources
    10
  • 6.1 Mise à disposition des ressources
    10
  • 6.2 Ressources humaines
    10
  • 6.3 Infrastructure
    10
  • 6.4 Environnement de travail
    10
  • 7 Réalisation du produit
    10
  • 7.1 Planification de la réalisation du produit
    10
  • 7.2 Processus relatifs au client
    10
  • 7.3 Conception et développement
    10
  • 7.4 Achats
    11
  • 7.5 Production et préparation du service
    12
  • 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure
    13
  • 8 Mesures, analyse et amélioration
    14
  • 8.1 Généralités
    14
  • 8.2 Surveillance et mesures
    14
  • 8.3 Maîtrise du produit non conforme
    15
  • 8.4 Analyse des données
    15
  • 8.5 Amélioration
    15
  • Annexe A (informative) Informations relatives à des types particuliers de protection
    16
  • Annexe B (informative) Critères de vérification pour les composants frittés utilisés comme partie intégrante d'un type de protection
    23
  • Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions des Directives UE
    26
  • Bibliographie
    27
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