NF EN 71-9+A1
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septembre 2007
Norme En vigueur

Sécurité des jouets - Partie 9 : composés organiques chimiques - Exigences

Le présent document spécifie des exigences concernant la migration de certains composés organiques chimiques dangereux provenant des jouets et matériaux-jouets ou la teneur de certains composés organiques chimiques dangereux présents dans ces jouets et matériaux-jouets, par les voies d'exposition telles que : mise en bouche, ingestion, contact avec la peau, contact avec l'oeil, inhalation.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

août 2007

Nombre de pages

23 p.

Référence

NF EN 71-9+A1

Codes ICS

97.200.50   Jouets
Résumé
Sécurité des jouets - Partie 9 : composés organiques chimiques - Exigences

Le présent document spécifie des exigences concernant la migration de certains composés organiques chimiques dangereux provenant des jouets et matériaux-jouets ou la teneur de certains composés organiques chimiques dangereux présents dans ces jouets et matériaux-jouets, par les voies d'exposition telles que : mise en bouche, ingestion, contact avec la peau, contact avec l'oeil, inhalation.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Exigences
    7
  • 4.1 Valeurs limites (voir A.4)
    7
  • 4.2 Liquides contenus dans les jouets (voir A.5)
    7
  • 4.3 Formaldéhyde (voir A.6)
    7
  • 4.4 Méthodes d'analyse (voir A.7)
    7
  • Tableau 1 - Tableaux des valeurs limites applicables (4.1) (voir A.8 et A.9)
    8
  • Tableau 2
    A - Retardateurs de flamme (voir A.10) 9
  • Tableau 2
    B - Colorants (voir A.8 et A.10) 9
  • Tableau 2
    C - Amines aromatiques primaires (voir A.8 et A.10) 10
  • Tableau 2
    D - Monomères (migration) (voir A.10) 10
  • Tableau 2
    E - Solvants (migration) (voir A.10) 11
  • Tableau 2
    F - Solvants (inhalation) (voir A.10) 11
  • Tableau 2
    G a) et b) - Conservateurs pour le bois (voir A.10) 12
  • Tableau 2
    H - Conservateurs (autres que les conservateurs pour le bois) (voir A.10) 12
  • Tableau 2
    I - Plastifiants (migration) (voir A.10) 12
  • Annexe A (informative) Exposé des motifs
    13
  • A.1
    Généralités 13
  • A.2
    Liquide accessible (voir 3.2) 13
  • A.3
    Matériaux polymériques (voir 3.6) 13
  • A.4
    Valeurs limites (voir 4.1) 13
  • A.5
    Liquides contenus dans les jouets (voir 4.2) 14
  • A.6
    Formaldéhyde (voir 4.3) 14
  • A.7
    Méthodes d'analyse (voir 4.4) 14
  • A.8
    Colorants et amines aromatiques primaires (Voir Tableaux 1, 2 B et 2 C) 15
  • A.9
    Tableaux de valeurs limites applicables (voir Tableau 1) 15
  • A.10
    Tableaux des valeurs limites (voir Tableaux 2 A à 2 I) 16
  • A.11
    Jouets contenant des composants de produits cosmétiques 16
  • Annexe B (informative) Évaluation de conformité
    17
  • Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme relatifs aux exigences essentielles ou autres dispositions de Directives UE
    18
  • Bibliographie
    19
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