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Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité

Date de publication

août 2007

Nombre de pages

23 p.

Référence

NF EN 71-9+A1

Codes ICS

97.200.50 Jouets

Indice de classement

S51-521

Numéro de tirage

1 - 24/08/2007

Parenté européenne

EN 71-9+A1:2007

Résumé

Sécurité des jouets - Partie 9 : composés organiques chimiques - Exigences

Le présent document spécifie des exigences concernant la migration de certains composés organiques chimiques dangereux provenant des jouets et matériaux-jouets ou la teneur de certains composés organiques chimiques dangereux présents dans ces jouets et matériaux-jouets, par les voies d'exposition telles que : mise en bouche, ingestion, contact avec la peau, contact avec l'oeil, inhalation.

Normes remplacées (1)

NF EN 71-9

septembre 2005

Norme Annulée

Sécurité des jouets - Partie 9 : composés organiques - Exigences

Le présent document spécifie des exigences concernant la migration de certains composés organiques chimiques dangereux provenant des jouets et matériaux-jouets ou la teneur de certains composés organiques chimiques dangereux présents dans ces jouets et matériaux-jouets, par les voies d'exposition telles que : mise en bouche, ingestion, contact avec la peau, contact avec l'oeil, inhalation.

Sommaire

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Avant-propos
3
Introduction
4
1
Domaine d'application 5
2
Références normatives 5
3
Termes et définitions 6
4
Exigences 7
4.1
Valeurs limites (voir A.4) 7
4.2
Liquides contenus dans les jouets (voir A.5) 7
4.3
Formaldéhyde (voir A.6) 7
4.4
Méthodes d'analyse (voir A.7) 7
Tableau 1 - Tableaux des valeurs limites applicables (4.1) (voir A.8 et A.9)
8
Tableau 2
A - Retardateurs de flamme (voir A.10) 9
Tableau 2
B - Colorants (voir A.8 et A.10) 9
Tableau 2
C - Amines aromatiques primaires (voir A.8 et A.10) 10
Tableau 2
D - Monomères (migration) (voir A.10) 10
Tableau 2
E - Solvants (migration) (voir A.10) 11
Tableau 2
F - Solvants (inhalation) (voir A.10) 11
Tableau 2
G a) et b) - Conservateurs pour le bois (voir A.10) 12
Tableau 2
H - Conservateurs (autres que les conservateurs pour le bois) (voir A.10) 12
Tableau 2
I - Plastifiants (migration) (voir A.10) 12
Annexe A (informative) Exposé des motifs
13
A.1
Généralités 13
A.2
Liquide accessible (voir 3.2) 13
A.3
Matériaux polymériques (voir 3.6) 13
A.4
Valeurs limites (voir 4.1) 13
A.5
Liquides contenus dans les jouets (voir 4.2) 14
A.6
Formaldéhyde (voir 4.3) 14
A.7
Méthodes d'analyse (voir 4.4) 14
A.8
Colorants et amines aromatiques primaires (Voir Tableaux 1, 2 B et 2 C) 15
A.9
Tableaux de valeurs limites applicables (voir Tableau 1) 15
A.10
Tableaux des valeurs limites (voir Tableaux 2 A à 2 I) 16
A.11
Jouets contenant des composants de produits cosmétiques 16
Annexe B (informative) Évaluation de conformité
17
Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme relatifs aux exigences essentielles ou autres dispositions de Directives UE
18
Bibliographie
19

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