Le présent document fournit un cadre pour la conception, la construction, la réhabilitation, l'entretien et le fonctionnement des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il précise les objectifs pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments (santé et sécurité du public, santé et sécurité au travail, environnement et développement durable) et spécifie les prescriptions de fonctionnement permettant de les atteindre.Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.
Le présent document traite des généralités sur les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments fonctionnant principalement à écoulement libre et donne les définitions des termes relatifs aux spécifications fonctionnelles.
Le présent document définit les prescriptions en matière de performances qui sont à prendre en compte lors de l'établissement de l'avant-projet et du projet de réseaux d'évacuation et d'assainissement qui fonctionnent principalement à écoulement libre, ainsi que lors de leur mise en oeuvre et exploitation.
Le présent document définit les principes à suivre lorsque l'on établit l'avant-projet des réseaux d'évacuation et d'assainissement qui fonctionnent principalement à écoulement libre.
Ce document traite des réseaux d'évacuation à l'extérieur des bâtiments, fonctionnant principalement à écoulement libre, ainsi que de la conception hydraulique et des éléments à prendre en compte pour l'environnement.
Le présent document expose les principes pour organiser et dimensionner les travaux de réhabilitation pour atteindre les niveaux de performance prescrits pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement.
Le présent document expose les principes pour l'organisation et la conception d'installations de pompage pour des réseaux d'évacuation et d'assainissement qui fonctionnent principalement à écoulement libre.
Le présent document expose les principes pour l'exploitation et l'entretien des réseaux d'évacuation et d'assainissement qui fonctionnement principalement à écoulement libre.
Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d'atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réhabilitation. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.
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